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Journal n°7696 du 25 mars 2005
Constitution de Société - " S.C.S. CLARET & Cie " (Société en Commandite Simple) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'en favoriser le développement. La raison et la signature sociales sont "S.C.S.CLARET & Cie ", et la dénomination commerciale est " INFORCA MONACO ". La durée de la société est de 50 années à compter du 3 ... 'en favoriser le développement. La raison et la signature sociales sont "S.C.S.CLARET & Cie ", et la dénomination commerciale est " INFORCA MONACO ". La durée de la société est de 50 années à compter du 3 ...
Journal n°7798 du 9 mars 2007
S.C.S. ROTT & CIE - CONSTITUTION DE SOCIETE
février 2007, folio 172V, Case 3 M. Oliver-Tim ROTT, demeurant, 6, quai Jean-Charles REY à Monaco, en qualité de commandité, et un associé commanditaire, ont constitué entre eux une société en ... février 2007, folio 172V, Case 3 M. Oliver-Tim ROTT, demeurant, 6, quai Jean-Charles REY à Monaco, en qualité de commandité, et un associé commanditaire, ont constitué entre eux une société en ...
Journal n°7438 du 14 avril 2000
Société en Commandite Simple "S.C.S. NOAT & Cie" - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus. La raison sociale est "S.C.S. NOAT & Cie" et la dénomination commerciale est "URIEL METEO". La durée de la société est de ... opérations mobilières et immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus. La raison sociale est "S.C.S. NOAT & Cie" et la dénomination commerciale est "URIEL METEO". La durée de la société est de ...
Journal n°7633 du 9 janvier 2004
Société en Commandite Simple - "S.C.S. STREET ET COMPAGNIE"
à 3,5 tonnes de poids total autorisé en charge. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ... à 3,5 tonnes de poids total autorisé en charge. Et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ...
Journal n°7743 du 17 février 2006
Cession de droits sociaux et modifications aux statuts - Société en Commandite Simple " PRONO ET CIE " dénommée " TECHNIC BATIMENT " En cessation des paiements
Aux termes d'une cession sous seing privé, en date du 24 janvier 2006, enregistrée à Monaco le 3 février 2006 et autorisée par une assemblée générale extraordinaire concomitante tenue le 24 janvier ... Aux termes d'une cession sous seing privé, en date du 24 janvier 2006, enregistrée à Monaco le 3 février 2006 et autorisée par une assemblée générale extraordinaire concomitante tenue le 24 janvier ...
Journal n°8591 du 20 mai 2022
DAILY CHARTER SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, boulevard Rainier III-Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
9, avenue Albert II, c/o SAM MDV, 98000 Monaco, et de modifier l'article 2 des statuts relatif à l'objet social, comme suit : « Nouvel Art. 2. - Objet social La société a pour objet, à l'exclusion des ... 9, avenue Albert II, c/o SAM MDV, 98000 Monaco, et de modifier l'article 2 des statuts relatif à l'objet social, comme suit : « Nouvel Art. 2\. - Objet social La société a pour objet, à l ... S.A.R.L. ... DAILY CHARTER SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, boulevard Rainier III-Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°7478 du 19 janvier 2001
"GTT INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. - Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 août 2000 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I ... . - Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 août 2000 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I ...
Journal n°8584 du 1 avril 2022
Délibération n° 2022-21 du 16 février 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité clinique et la sécurité à 24 semaines de la combinaison adalimumab (40 mg toutes les 2 semaines) avec le baricitinib (4mg/j) vs. baricitinib en monothérapie (4mg/j) chez des patients avec une PR réfractaire », dénommé « CRI-RA » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2022-21 du 16 février 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8376 du 6 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1271 du 27 mars 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ...
Journal n°8058 du 2 mars 2012
Délibération n° 2012-33 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «enregistrement des déclarations des maladies professionnelles» de la direction du travail
sous peine de sanctions légales». Concernant l’établissement de statistiques à partir des informations traitées, la Commission observe que l’inspection du travail doit présenter, semestriellement, à la ... sous peine de sanctions légales». Concernant l’établissement de statistiques à partir des informations traitées, la Commission observe que l’inspection du travail doit présenter, semestriellement, à la ...
Journal n°7864 du 13 juin 2008
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
, rue des Roses, 3ème étage gauche, composé de trois pièces, cuisine, salle de bains, w.c. d'une superficie de 72 m2. Loyer : 1.300 euros Charges mensuelles : 50 euros Visites : mercredi 18 juin ... , rue des Roses, 3ème étage gauche, composé de trois pièces, cuisine, salle de bains, w.c. d'une superficie de 72 m2. Loyer : 1.300 euros Charges mensuelles : 50 euros Visites : mercredi 18 juin ...
Journal n°7560 du 16 août 2002
Augmentation de capital - Modifications aux statuts "CHARLET Botterie de Luxe S.A.M." Nouvelle dénomination - "S.A.M. CHARLET" - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 9 novembre 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "CHARLET Botterie de Luxe S.A.M.", réunis en Assemblée ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 9 novembre 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "CHARLET Botterie de Luxe S.A.M.", réunis en Assemblée ...
Journal n°7778 du 20 octobre 2006
"S.A.M. RG CONCEPTS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger, pour son propre compte ou le compte de tiers, en association ou en participation avec des tiers, à l'exclusion de ... Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet, tant à Monaco qu'à l'étranger, pour son propre compte ou le compte de tiers, en association ou en participation avec des tiers, à l'exclusion de ...
Journal n°7869 du 18 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.726 du 9 juillet 2008 déterminant la forme, les mentions et les modalités du contrat d’apprentissage
’apprentis déjà en cours de formation dans l’entreprise. - pour l’apprenti : a) ses nom, prénom, sexe, adresse et numéro de téléphone ; b) ses date, lieu de naissance et nationalité ; c) la dernière classe ... ’apprentis déjà en cours de formation dans l’entreprise. - pour l’apprenti : a) ses nom, prénom, sexe, adresse et numéro de téléphone ; b) ses date, lieu de naissance et nationalité ; c) la dernière classe ...
Journal n°8201 du 28 novembre 2014
Arrêté ministériel n° 2014-645 du 18 novembre 2014 relatif aux qualifications requises de certains personnels de l’établissement de transfusion sanguine ou d’un dépôt de sang.
de justifier de compétences particulières figurant sur une liste disponible à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale : 1- les sages-femmes ; 2- les infirmiers ou les infirmières ; 3- les ... de justifier de compétences particulières figurant sur une liste disponible à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale : 1- les sages-femmes ; 2- les infirmiers ou les infirmières ; 3- les ...

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Version 2018.11.07.14