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Journal n°7661
du 23 juillet 2004
S.C.S CELLARIO - NOGUERA ET CIE.
Société en Commandite Simple au capital de 10 000 euros
Siège social : 44, boulevard d'Italie - Monaco
Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 13 juillet 2004.
Monaco, le 23 juillet 2004.
S.C.S. FORESI & CIE
Société en Commandite ... Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 13 juillet 2004.
Monaco, le 23 juillet 2004.
S.C.S. FORESI & CIE
Société en Commandite ...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Arrêté Municipal n° 2000-39 du 9 mai 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs).
public ;
- s'engager à assurer sa fonction avec une grande disponibilité en matière de lieux et d'horaires de travail.
Art. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés au Secrétariat Général ... 'Intérieur,
Mme
M.-C. MORENO, Chef du Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 mai 2000, a été transmise à S.E. M. le Ministre ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 16 mars 2018 - Lecture du 29 mars 2018
'il résulte de tout ce qui précède que la requête ne peut qu'être rejetée ;
Décide :
Article Premier.
La requête de Monsieur O.C. est rejetée.
Art. 2.
Les dépens sont à la charge de Monsieur C.
Art. 3 ... 'il résulte de tout ce qui précède que la requête ne peut qu'être rejetée ;
Décide :
Article Premier.
La requête de Monsieur O.C. est rejetée.
Art. 2.
Les dépens sont à la charge de Monsieur C.
Art. 3 ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Loi n° 1.493 du 8 juillet 2020 instituant un régime de prestations familiales en faveur des travailleurs indépendants.
justice ou dans les situations particulières définies par voie d'ordonnance souveraine.
Art. 9.
Les allocations familiales sont versées mensuellement à l'allocataire, à moins qu'un accord écrit des ... 3 ... justice ou dans les situations particulières définies par voie d'ordonnance souveraine.
Art. 9.
Les allocations familiales sont versées mensuellement à l'allocataire, à moins qu'un accord écrit des parents ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
LOCAUX VACANTS
de la vacance des appartements suivants :
- 9, avenue de Roqueville, rez-de-chaussée, composé de 2 pièces, cuisine, bains, w.-c.
Le loyer mensuel est de 4.165,85 F.
Le délai d'affichage de ... de la vacance des appartements suivants :
- 9, avenue de Roqueville, rez-de-chaussée, composé de 2 pièces, cuisine, bains, w.-c.
Le loyer mensuel est de 4.165,85 F.
Le délai d'affichage de ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
"S.A.M. LA GENERALE DE CONSTRUCTION"
en abrégé "S.A.M. L.G.C." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "S.A.M. LA GENERALE DE CONSTRUCTION" en abrégé "S.A.M. L.G.C.", au capital de 350.000 € et avec siège social 9, rue Plati, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le
7 février 2003 ... dénommée "S.A.M. LA GENERALE DE CONSTRUCTION" en abrégé "S.A.M. L.G.C.", au capital de 350.000 € et avec siège social 9, rue Plati, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le
7 février 2003 ...
Journal n°7402
du 6 août 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.100 du 30 juillet 1999 portant nomination d'un Juge de Paix
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la direction des Services ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la direction des ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.858 du 14 janvier 1999 portant nomination d'un Brigadier de police
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.407 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Agent de police ;
Vu la délibération du Conseil de ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.407 du 3 mars 1989 portant nomination d'un Agent de police ;
Vu la délibération ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 septembre 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « GORGON SERVICES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « GORGON SERVICES S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o SCORPIO SHIP MANAGEMENT S.A.M. 9, rue du Gabian, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 18 avril 2018 ... dénommée « GORGON SERVICES S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o SCORPIO SHIP MANAGEMENT S.A.M. 9, rue du Gabian, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 18 avril 2018 ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « GORGON SERVICES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
CER MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
décembre 2021, enregistrés à Monaco les 9 novembre 2020 et 1er décembre 2020, Folio Bd 162 R, Case 3, et Folio Bd 167 R, Case 9, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales ... décembre 2021, enregistrés à Monaco les 9 novembre 2020 et 1er décembre 2020, Folio Bd 162 R, Case 3, et Folio Bd 167 R, Case 9, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales ... S.A.R.L. ... CER MONACO S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2299 du 3 juillet 2013 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux de voiries et réseaux concessionnaires dans le cadre du chantier de la Tour Odéon
circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ... circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-554 du 19 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
, Maroc. Nationalité : marocaine. Numéro d’identification nationale : G 0151108 (carte d’identité marocaine délivrée le 4.3.1982 à Larache, Maroc). Renseignements complémentaires : a) code italien d ... , Maroc. Nationalité : marocaine. Numéro d’identification nationale : G 0151108 (carte d’identité marocaine délivrée le 4.3.1982 à Larache, Maroc). Renseignements complémentaires : a) code italien d ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Société en Commandite Simple "S.C.S. DOUILLARD et Cie" -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'activités réglementées.
La raison sociale est "S.C.S. DOUILLARD et Cie".
La durée de la société est de 50 années à compter du 14 septembre 2000.
Son siège est fixé à Monaco, 7, rue des Princes.
Le capital ... 'activités réglementées.
La raison sociale est "S.C.S. DOUILLARD et Cie".
La durée de la société est de 50 années à compter du 14 septembre 2000.
Son siège est fixé à Monaco, 7, rue des Princes.
Le capital ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
"S.C.S. SCARLOT & CIE" - Société en Commandite Simple
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-visuel.
Et généralement, toutes opérations pouvant se rattacher directement à l'objet social.
La raison et la signature sociales sont "S.C.S. SCARLOT & Cie" et la dénomination commerciale est "KALEIDOSCOPE ... -visuel.
Et généralement, toutes opérations pouvant se rattacher directement à l'objet social.
La raison et la signature sociales sont "S.C.S. SCARLOT & Cie" et la dénomination commerciale est "KALEIDOSCOPE ...