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Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-141 de Moniteurs au Centre de loisirs sans Hébergement à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de Moniteurs au Centre de loisirs sans Hébergement à la Direction de l ...
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de Moniteurs au Centre de loisirs sans Hébergement à la Direction de l ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Avis de recrutement n° 2005-119 de Moniteurs au Centre de Loisirs sans Hébergement à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de Moniteurs au Centre de Loisirs sans Hébergement à la Direction de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de Moniteurs au Centre de Loisirs sans Hébergement à la Direction de l ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Avis de recrutement n° 2006-120 de Moniteurs au Centre de Loisirs sans
Hébergement à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de Moniteurs au Centre de Loisirs sans Hébergement à la Direction de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de Moniteurs au Centre de Loisirs sans Hébergement à la Direction de l ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Avis de recrutement n° 2008-119 d'un Contrôleur à la Direction de l'Expansion Economique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur à la Direction de l'Expansion Economique pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur à la Direction de l'Expansion Economique pour une ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
Avis de recrutement n° 2008-145 d’un Attaché à la Direction de l’Habitat
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction de l’Habitat pour une durée déterminée, la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction de l’Habitat pour une durée déterminée, la ...
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Vente aux Enchères Publiques
sur Procédure de Saisie-Immobilière en Deux Lots
Etude de Me Rémy BRUGNETTI
Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco
20, boulevard de Suisse - Monaco
enchérisseurs seront tenus de consigner au Greffe Général la veille de l'adjudication, une somme correspondant à vingt
cinq pour cent du montant de la mise à prix des portions d'immeuble vendues aux enchères ... enchérisseurs seront tenus de consigner au Greffe Général la veille de l'adjudication, une somme correspondant à vingt
cinq pour cent du montant de la mise à prix des portions d'immeuble vendues aux enchères ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-667 du 15 octobre 2021 portant application de la loi n° 1.509 du 20 septembre 2021 relative à l'obligation vaccinale contre la COVID-19 de certaines catégories de personnes.
national des vaccinations en date du 15 juillet 2021 ;
Vu l’avis du Comité de la santé publique en date du 27 septembre 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 octobre 2021 ... national des vaccinations en date du 15 juillet 2021 ;
Vu l'avis du Comité de la santé publique en date du 27 septembre 2021 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 octobre 2021 ... Arrêté Ministériel n° 2021-667 du 15 octobre 2021 portant application de la loi n° 1.509 du 20 septembre 2021 relative à l'obligation vaccinale contre la COVID-19 de certaines catégories de personnes. ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Délibération n° 2014-21 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la demande modificative du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des abonnements» «service de téléphonie mobile» présentée par Monaco Télécom SAM
Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Préambule
Conformément aux dispositions de l’article 9 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, Monaco Télécom SAM soumet à la Commission une ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Préambule
Conformément aux dispositions de l’article 9 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, Monaco Télécom SAM soumet à la Commission une ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
Délibération n° 2018-88 du 20 juin 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des formations du personnel non médical » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
personnes pouvant avoir accès aux informations sont :
- les gestionnaires de la Direction des Ressources Humaines : tous droits ;
- la direction des soins : tous droits ;
- les représentants du personnel : en ... \.
Sur l'exercice du droit d'accès, de modification et de mise à jour
Le droit d'accès des personnes concernées par le traitement s'exerce sur place auprès de la Direction des Ressources Humaines.
La ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1031 du 12 décembre 2019 relatif aux modalités du remboursement des cotisations patronales pour les dimanches travaillés prévu par l'article 3-9 de la loi n° 822 du 23 juin 1967 sur le repos hebdomadaire, modifiée.
-1 de la loi n° 822 du 23 juin 1967, modifiée, susvisée, à l'exclusion de ceux mentionnés au second alinéa du présent article, peuvent bénéficier du remboursement des cotisations patronales prévu par l ... -1 de la loi n° 822 du 23 juin 1967, modifiée, susvisée, à l'exclusion de ceux mentionnés au second alinéa du présent article, peuvent bénéficier du remboursement des cotisations patronales prévu par l ... Arrêté Ministériel n° 2019-1031 du 12 décembre 2019 relatif aux modalités du remboursement des cotisations patronales pour les dimanches travaillés prévu par l'article 3-9 de la loi n° 822 du 23 juin ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
Avis de recrutement n° 2008-194 d’un Attaché à la Direction de l’Expansion Economique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction de l’Expansion Economique pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché à la Direction de l’Expansion Economique pour une durée ...
Journal n°7954
du 5 mars 2010
Avis de recrutement n° 2010-32 d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat pour une durée déterminée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat pour une durée déterminée ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Délibération n° 2012-119 du 16 juillet 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d’informations nominatives ayant pour finalité «gestion de la messagerie professionnelle» utilisés à des fins de contrôle de l’activité des employés
protection des informations nominatives applicables aux traitements automatisés d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la messagerie professionnelle» mis en œuvre sur le lieu de travail par ... protection des informations nominatives applicables aux traitements automatisés d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la messagerie professionnelle» mis en œuvre sur le lieu de travail par ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Délibération n° 2016-59 du 18 mai 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Télé-service de dépôt, par les praticiens pour le compte de leurs patients assurés auprès de la CCSS, de formalités préalables » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre par Caisse de Compensation des Services Sociaux du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux Systèmes d ... Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre par Caisse de Compensation des Services Sociaux du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux Systèmes d ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
Avis de recrutement n° 2003-54 d'un Administrateur
à la Direction de l'Expansion Economique.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Division des enquêtes économiques et financières de la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Division des enquêtes économiques et financières de la ...