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Journal n°1126 du 3 février 1880
et à GÊNES. PRIX DES PLACES . E ,. 1° cl. 2° cl. 3e Cl. 240 29 55 22 15 16 25 173 21 30 16 » n 70 47 5 75 4 30 3 15 16 1 95 1 45 1 10 11 1 35 » 95 » 75 9 1 10 » 80 » 60 7 » 85 » 65 ...
Journal n°6406 du 4 juillet 1980
minimal requis par application de la loi. application de la loi sera puni de l'amende prévue au chiffre 3°) de l'article 26 du code pénal. ART. 20. Quiconque se sera opposé ou aura tenté de s'opposer à ...
Journal n°2243 du 2 juillet 1901
.1 760 3 761.8 761.7 757.4 25.5 25.» 22.6 22.6 22.7 28.» 28.» 28.7 27.» 27.» 29.» 30.» 30.1 30.» 29.5 29.8 30.» 32.» 82.» 31.5 32.» 26 » 25.» 25.3 28.» 28.» 27.» 27.» 22.8 23.» 23 4 25.» 25.3 25.7 25 ...
Journal n°5967 du 4 février 1972
française, sans domicile ni résidence connus, a été citée à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monacô, le mardi 22 février 1972 à 9 heures du matin, sous la prévention d ...
Journal n°1713 du 2 juin 1891
4 11 4 16 4 22 4 31 8 10 8 17 8 25 8 31 8 37 8 46 5 17 5 23 5 29 12 27 12 37 4 20 4 26 5 39 5 42 7 47 7 50 10 40 10 46 5 38 5 41 7 11 7 16 9 3 9 ...
Journal n°4270 du 24 août 1939
suivants, à la date du 22 août 1939. Légumes ,Iii kilog. 3.50 à 4 » Aubergines pièce 0.20 à 0.40 Carottes kilog. 2.50 à 3 » Céleris pièce '-) » à '2.50 Choux-verts - 3 - » Courgettes ...
Journal n°2190 du 26 juin 1900
thermomètre est expose au nord) â ce, à 9h. I midi 13 h. 16 h. 19 h. mat. noir soir soir 23.5 26.»I 25.01 23.5 22.5 88 S.-0. léger. Variable. pluie. 21.» 26.» 28., 25.». 23 ...
Journal n°1986 du 4 août 1896
, salves d'artillerie, feu d'artifice, feu de joie, lancement du ballon Le Saint-Roman, embrasement général. A 9 heures, dans la salle des bals à Sainte-Barbe : Bal d'enfants (prix d'entrée 0,25 c ...
Journal n°1491 du 1 mars 1887
Briques, no 18. S'adresser pour tous renseignements à Mo Valentin, notaire. 22 764.5 765.1 764.5 765.5 765.9 8.4 10.8 10.8 9.7 8.2 60 23 68 7 69.2 69.3 70 1 71.» 8.9 11.» 11.8 10.4 6.3 71 24 70.3 70.3 ...
Journal n°1334 du 19 février 1884
. Au second, 30 010 sur les entrées. — 3 pigeons à 26 mètres. I", M. Arbuthnot, 23 sur 23; 2°, M. Lafond, 22 sur 23. Poules supplémentaires gagnées par ou partagées entre MM. Lafond, vicomte de ...
Journal n°4654 du 26 décembre 1946
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etra ngers à Monaco, portant le numéro 22.400. Exploit de W Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet ...
Journal n°4610 du 21 février 1946
année, taxes à la production et sur les paiements non comprises. ART. 3. Les maisons faisant la garde pour le compte d'autres maisons devront consentir à ces dernières une réduction de 30 ?c, sur le ...
Journal n°7948 du 22 janvier 2010
Electroniques ; 3) d’assurer les prérogatives de contrôle et de sanction qui incombent à l’Etat concernant l’appli- cation des contrats et des cahiers des charges des Concessions ; 4) de définir les ...
Journal n°6974 du 24 mai 1991
'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 9.463 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Receveur-adjoint à la Direction des Services Fiscaux ; Vu la délibération du ...
Journal n°1056 du 1 octobre 1878
écoles communales a lieu ce matin ler octobre. La messe du Saint-Esprit sera célébrée demain mercredi, à 9 heures, en l'église cathédrale provisoire. Hier matin, vers 3 heures 1/2, tin incendie dont la ...
Journal n°7861 du 23 mai 2008
le Pakistan.» 16) La mention «Djamel Moustfa [alias a) Ali Barkani, né le 22 août 1973, au Maroc ; b) Kalad Belkasam (né le 31 décembre 1979) ; c) Mustafa Djamel (né le 31 décembre 1979, à Mascara ...
Journal n°7787 du 22 décembre 2006
Bulgarie) (p. 2337). Ordonnance Souveraine n° 836 du 15 décembre 2006 complétant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l ...
Journal n°8479 du 27 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-246 du 18 mars 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
de l'arrêté ministériel susvisé, les mentions 6, 9, 23, 25 et 27 sont remplacées par les mentions suivantes : « 6. Nom : 1 : ABU 2 : ZAYD 3 : UMAR 4 : DORDA Titre : n.d. Désignation : a) Directeur de ... l'arrêté ministériel susvisé, les mentions 6, 9, 23, 25 et 27 sont remplacées par les mentions suivantes : « 6\. Nom : 1 : ABU 2 : ZAYD 3 : UMAR 4 : DORDA Titre : n.d. Désignation : a) Directeur de l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye. ...
Journal n°6362 du 31 août 1979
authentique en date du 20 janvier 1977, bew Angèle MP.N10, épouse de M. Jean MONGLON, de nationalité française, ayant demeuré de son vivant 26, boulevard des Moulins, décédée à Monaco le 9 janvier 1979 ...
Journal n°4319 du 1 août 1940
» Haricots verts - 3.50 à - fins 5 » blancs 5 » à - rouges 4 » à Oignons gros .... .. 2.50 à - petits 4.50 à Poirée ou blette paquet 0.50 à Poivrons kilog. 9 » à Radis paquet 0.40 à ...
Journal n°7892 du 26 décembre 2008
2008 BR 2008 y compris reports 2009 2010 2011 Années suivantes 3,50 8,62 7,30 2,77 2,00 0,76 2,00 30,00 30,00 26,51 20,00 22,59 9,10 5,00 4,34 2,50 2,61 0,32 3,50 3,50 4,00 15,00 15 ...
Journal n°4662 du 20 février 1947
.602. • Exploit de M* Pissaretlo, huissier A Monne», en date du .26 juin 1916. Une Action de la Soeiété Anonyme des nains de er et du Cercle ties-E1 rangers à Monaco, portant lenumero 22.400. Exploit tic NI ...
Journal n°4910 du 12 novembre 1951
juin 1950, no 299 du 24 'octobre 1950, no 301 du 26 octobre 1950, no .326 du 3 janvier 1951, no 370 du 21 mars:1951, no 404 chj 18 mai 1951 et no 452 du 11 septembre 1951, portant modification de l ...
Journal n°0854 du 10 novembre 1874
25 Marseille 2 22 3 20 6 27 945 9C5 soir soi', soir. soir. soir. soir. soir. soir. soir 4111111111111111111•1111111P IMIIMMIZIEUMMESIMPagianalaraltr Gd HOTEL DES BAINS à MONACO ...
Journal n°7963 du 7 mai 2010
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée ; les modalités d’application du présent paragraphe sont fixées par les articles A-1 à A-3 de l’annexe au code.» ; b) Le e est abrogé ; 2 ...
Journal n°0964 du 19 décembre 1876
. mat. soir 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 7 50 6 40 12 30 1 20 173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat mat. mat. 6 40 9 50 10 02 2 05 3 42 47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 06 9 03 9 56 11 26 1 ...
Journal n°8178 du 20 juin 2014
financiers, etc…). 9,30 € Ordonnance Souveraine n° 4.847 du 16 juin 2014 modifiant l’ordonnance souveraine n° 3.085 du 25 septembre 1945 relative aux droits et devoirs des agents des Services Fiscaux ...
Journal n°4596 du 15 novembre 1945
- complémentaires: • 2 fr. 50 fr. 6 timbres valant 6 fr. 100 fr, 1e4 fr. 20 la série. , 3° Timbre antituberculeux: 2 fr. + 8 fr. soit 10 fr. Ces diverses séries sont indivisibles, c'est-à-dire que les ...
Journal n°7247 du 16 août 1996
-13 6 700 C' 2-C 6 810 A 3-A 7 055 III 13 3-11 7 175 C 3-C 7 305 A 4-A 7 440 IV 13 4-13 7 915 A 5-A 8 375 V 13 5-13 8 645 C 5-C 9 250 A 6-A 9 845 VI 13 6-13 10 460 VII A 7-A ...
Journal n°7135 du 24 juin 1994
: — 4, Lacets Saint-Léon, 3" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c. Le loyer mensuel est de 4.000 F. — 1 bis, rue des Giroflées, 1" étage à gauche, composé de 3 pièces ...

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Version 2018.11.07.14