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Journal n°8519
du 1 janvier 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
de la biodiversité marine, au sein du bassin méditerranéen, en particulier dans le périmètre du Sanctuaire Pélagos, la lutte contre les pollutions et nuisances ;
- en particulier, l'assistance à toutes ... 'environnement marin et de la biodiversité marine, au sein du bassin méditerranéen, en particulier dans le périmètre du Sanctuaire Pélagos, la lutte contre les pollutions et nuisances ;
- en particulier, l ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... .
Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours de la présente insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 22 octobre 2021.
... APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Retrait de valeurs.
/03/2017
0,85 €
Bicentenaire des carabiniers du Prince
10/03/2017
2,60 €
Centenaire de la Bataille du Chemin des Dames
10/03/2017
1,30 €
Le Yersin
22/03/2017
1,70 €
La Calypso ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste retirera de la vente les timbres suivants, le 3 avril 2019 :
style='margin-left:2.85pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'>
VALEUR FACIALE
padding:5.65pt ... Office des Émissions de Timbres-Poste - Retrait de valeurs. ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-112 du 1er février 2019 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 51 ;
Vu le Code civil ;
Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution, et notamment son article 51 ;
Vu le Code civil ;
Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n ... Arrêté Ministériel n° 2019-112 du 1er février 2019 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-666 du 2 décembre 2022 fixant le montant des allocations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2022.
’octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l’État et de la Commune ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-239 du 6 mai 2022 fixant le montant des prestations familiales allouées ... allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-239 du 6 mai 2022 fixant le montant des prestations familiales allouées aux agents ... Arrêté Ministériel n° 2022-666 du 2 décembre 2022 fixant le montant des allocations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2022. ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-713 du 8 novembre 2021 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, l'allocation de vacances et l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la ... Arrêté Ministériel n° 2021-713 du 8 novembre 2021 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, l'allocation de vacances et l'allocation exceptionnelle de rentrée ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-44 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
la loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ... loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2023-44 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié. ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-936 du 13 novembre 2019 fixant le montant des prestations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2019.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2019-936 du 13 novembre 2019 fixant le montant des prestations familiales allouées aux agents de l'État et de la Commune à compter du 1er octobre 2019. ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
LCCS, LOCAL CONTENT CONSULTING AND SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 21, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2021.
Monaco, le 29 janvier 2021.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2021.
Monaco, le 29 janvier 2021.
... LCCS, LOCAL CONTENT CONSULTING AND SERVICES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 21, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-950 du 14 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifié.
'application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l ... 'application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco, fait à Bruxelles le 4 décembre 2003 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'annexe à l ... Arrêté Ministériel n° 2019-950 du 14 novembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifié. ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATIONS DE MODIFICATIONS DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 1er juin 2018 de l'association dénommée « UNION INTERNATIONALE DE PENTATHLON MODERNE » en abrégé « UIPM ».
Les modifications adoptées portent sur :
- l'objet qui ... de la déclaration de modification des statuts reçue le 1er juin 2018 de l'association dénommée « UNION INTERNATIONALE DE PENTATHLON MODERNE » en abrégé « UIPM ».
Les modifications adoptées portent sur ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATIONS DE MODIFICATIONS DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 26 juillet 2019, M. Albert VIVIANI, né le 15 septembre 1966 à Monaco, demeurant et domicilié 17, rue de Millo à ...
Aux termes d'un acte sous seing privé du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 26 juillet 2019, M. Albert VIVIANI, né le 15 septembre 1966 à Monaco, demeurant et domicilié 17, rue de Millo à ... CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 26 juillet 2019, M. Albert VIVIANI, né le 15 septembre 1966 à Monaco, demeurant et domicilié 17, rue de Millo à ...
Aux termes d'un acte sous seing privé du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 26 juillet 2019, M. Albert VIVIANI, né le 15 septembre 1966 à Monaco, demeurant et domicilié 17, rue de Millo à ... CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-491 du 8 juillet 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants, modifié.
, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants ... de 7 heures à 22 heures. ».
Art. 5.
Sont insérées dans le tableau des actes défini au B intitulé « Soins externes hospitaliers – Établissements publics » à la rubrique « Actes dispensés par les ... Arrêté Ministériel n° 2021-491 du 8 juillet 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
contre le réchauffement climatique ;
- La lutte contre toutes les formes de pollutions (terre, océans, plastiques, insecticides, ondes, rayonnement, etc.) et de nuisances en considérant notamment leurs ... ;
- La lutte contre le réchauffement climatique ;
- La lutte contre toutes les formes de pollutions (terre, océans, plastiques, insecticides, ondes, rayonnement, etc.) et de nuisances en ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-866 du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'assurance maladie, accident et maternité des travailleurs indépendants, modifié.
examens de laboratoires, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'assurance maladie, accident et maternité des ... examens de laboratoires, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'assurance maladie, accident et maternité des ... Arrêté Ministériel n° 2020-866 du 10 décembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'assurance maladie ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2022.
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
16 décembre – 23 décembre
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
23 décembre – 30 décembre
Pharmacie DE MONTE CARLO
4, boulevard des Moulins ... 4.0pt;height:3.0pt'>
9 décembre – 16 décembre
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:7.65pt 4.0pt 7.65pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des ... Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2022. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2019
29 mars – 5 avril
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Felix Gastaldi
5 avril – 12 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
12 avril – 19 avril
Pharmacie INTERNATIONALE ... .0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:3.0pt'>
12 avril – 19 avril ... Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2019 ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2021.
15, rue Comte Félix Gastaldi
28 mai – 4 juin
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
4 juin – 11 juin
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
11 juin – 18 juin
Pharmacie de ... .0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:11.35pt 4.0pt 11.35pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
padding:11.35pt 4.0pt 11.35pt 4.0pt;height:3.0pt'>
4 juin – 11 juin ... Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2021. ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2019
février
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
28 février – 6 mars
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
6 mars – 13 mars
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des ... mars
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt ... Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2019 ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2020.
26 juin - 3 juillet
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
3 juillet - 10 juillet
Pharmacie J.P. FERRY
1, rue Grimaldi
10 juillet - 17 juillet
Pharmacie de MONTE CARLO
4 ...
26 juin - 3 juillet
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:14.2pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
padding:5.65pt 2.85pt 5.65pt 2.85pt;height:3.0pt'>
3 juillet - 10 juillet
border ... Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2020. ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2023.
31 mars – 7 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
7 avril – 14 avril
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
14 avril – 21 avril
Pharmacie de MONTE-CARLO
4 ...
31 mars – 7 avril
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:38.55pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
padding:5.65pt 4.0pt 5.65pt 4.0pt;height:38.55pt'>
7 avril – 14 avril
border ... Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2023. ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Tour de garde des Pharmacies - 4ème trimestre 2021.
1er octobre - 8 octobre
Pharmacie de MONTE-CARLO
4, boulevard des Moulins
8 octobre - 15 octobre
Pharmacie MEDECIN
19, boulevard Albert Ier
15 octobre - 22 octobre
Pharmacie de L ...
1er octobre - 8 octobre
padding:3.45pt 4.0pt 3.4pt 4.0pt;height:28.2pt'>
Pharmacie de MONTE-CARLO
4, boulevard des Moulins
padding:3.45pt 4.0pt 3.4pt 4.0pt;height:26.85pt'>
8 octobre - 15 octobre ... Tour de garde des Pharmacies - 4ème trimestre 2021. ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Tour de garde des Pharmacies - 3ème trimestre 2021.
septembre - 17 septembre
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
17 septembre - 24 septembre
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
24 septembre - 1er octobre
Pharmacie ... septembre
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:8.5pt 4.0pt 8.5pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
padding:8.5pt 4.0pt 8.5pt 4.0pt;height:3 ... Tour de garde des Pharmacies - 3ème trimestre 2021. ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2020.
– 15 mai
Pharmacie D. CARNOT
37, boulevard du Jardin Exotique
15 mai – 22 mai
Pharmacie DES MOULINS
27, boulevard des Moulins
22 mai – 29 mai
Pharmacie du JARDIN EXOTIQUE
31, avenue ... '>
Pharmacie DES MOULINS
27, boulevard des Moulins
padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
22 mai – 29 mai
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt ... Tour de garde des pharmacies - 2ème trimestre 2020. ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2020.
Pharmacie D. CARNOT
37, boulevard du Jardin Exotique
16 octobre – 23 octobre
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
23 octobre – 30 octobre
Pharmacie INTERNATIONAL
22, rue Grimaldi
30 ... CARLO
22, boulevard des Moulins
padding:4.55pt 2.85pt 4.55pt 2.85pt;height:3.0pt'>
23 octobre – 30 octobre
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.55pt 4.0pt 4.55pt 4.0pt ... Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2020. ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2024.
JARDIN EXOTIQUE
31, avenue Hector Otto
21 juin - 28 juin
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
28 juin - 5 juillet
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
N.B. : Durant ... - 28 juin
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:7.65pt 4.0pt 7.65pt 4.0pt; height:3.0pt'>
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
padding:7.65pt 4.0pt 7.65pt 4.0pt ... Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2024. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2019
, boulevard Princesse Charlotte
19 juillet– 26 juillet
Pharmacie du ROCHER
13, rue Comte Félix Gastaldi
26 juillet – 2 août
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
2 août – 9 août ... Tour de garde des pharmacies - 3ème trimestre 2019 ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 22 août 2019 de la fédération dénommée « FÉDÉRATION MONÉGASQUE DE MUAYTHAÏ ET DISCIPLINES ASSOCIÉES » (F.M.M.D.A.).
Les modifications adoptées portent sur :
- L ... déclaration de modification des statuts reçue le 22 août 2019 de la fédération dénommée « FÉDÉRATION MONÉGASQUE DE MUAYTHAÏ ET DISCIPLINES ASSOCIÉES » (F.M.M.D.A.).
Les modifications adoptées portent sur ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
FIRE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : avenue des Citronniers - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
liquidateur M. Paolo DI GAETA, avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de liquidation au siège de la société, avenue des Citronniers à Monaco.
Un original du ... liquidateur M. Paolo DI GAETA, avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de liquidation au siège de la société, avenue des Citronniers à Monaco.
Un original du ... FIRE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : avenue des Citronniers - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8525
du 12 février 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 22 décembre 2020 de l'association dénommée « World Mountain Running Association (WMRA) ».
Les modifications adoptées par l'association susvisée portent sur l ... déclaration de modification des statuts reçue le 22 décembre 2020 de l'association dénommée « World Mountain Running Association (WMRA) ».
Les modifications adoptées par l'association susvisée portent sur l ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente d'un bloc de timbres.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 22 juin 2019 à la mise en vente du bloc suivant :
• 4,20 € (4x1,05 €) – Sites historiques Grimaldi de Monaco
Ce bloc sera vendu ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 22 juin 2019 à la mise en vente du bloc suivant :
• 4,20 € (4x1,05 €) – Sites historiques Grimaldi de Monaco
Ce bloc sera vendu ... Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente d'un bloc de timbres. ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
équitable.
L’association rejette toute forme de dévoiement des valeurs du sport. Elle apporte son soutien et participe à la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la réglementation ... propre et équitable.
L'association rejette toute forme de dévoiement des valeurs du sport. Elle apporte son soutien et participe à la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-734 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Stars and Bars ».
28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ... 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-628 du 18 février 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 12ème Grand Prix Historique, du 4ème Monaco E-Prix et du 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.
des éléments composant l'écran géant positionné sur l'avenue d'Ostende.
4°) Le lundi 19 avril 2021 de 06 heures à 18 heures :
- un alternat de circulation est instauré sur le boulevard Louis ... tourner vers le quai des États-Unis.
Art. 4.
Du jeudi 22 avril au dimanche 25 avril 2021, et du vendredi 7 mai au samedi 8 mai 2021 ainsi que du mercredi 19 mai au dimanche 23 mai 2021, la circulation des ... Arrêté Municipal n° 2021-628 du 18 février 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-867 du 5 mars 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations du 3ème E-Prix de Monaco et du 77ème Grand Prix Automobile de Monaco.
.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des États-Unis.
Art. 4.
Du mercredi 22 mai au dimanche 26 mai 2019, la circulation des véhicules est interdite avenue J.F. Kennedy dans sa section ... boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des États-Unis.
Art. 4.
Du mercredi 22 mai au dimanche 26 mai 2019, la circulation des véhicules est interdite avenue J.F. Kennedy dans sa section comprise entre ... Arrêté Municipal n° 2019-867 du 5 mars 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.258 du 18 septembre 2020 portant application de la loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons, publiée au Journal de Monaco du 25 septembre 2020.
transfert ou de retrait des fonds issus de l’offre de jetons par l’Émetteur lors de la période postérieure à la clôture de l’offre[12].
7.
DISPOSITIFS DE LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX, LE ... CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX, LE FINANCEMENT DU TERRORISME ET LA CORRUPTION13
border-top:none;padding:8.5pt 4.0pt 8.5pt 4.0pt;height:1.6pt'>
(i) Description par l'émetteur des dispositifs d ...
Journal n°8422
du 22 février 2019
S.A.R.L. MONACO YACHT SUPPLY AND MANAGEMENT en abrégé « MYSM » - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o TRENDS MONTE-CARLO - 30, boulevard Princesse Charlotte - « Le Labor » - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
modifié en conséquence.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 février 2019 ... modifié en conséquence.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 février 2019 ... Charlotte - « Le Labor » - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 juin 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Fiscaux, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Assistance aux utilisateurs de la plateforme EAI ».
’avis motivé émis le 22 juin 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Fiscaux, du traitement automatisé d ... émis le 22 juin 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Services Fiscaux, du traitement automatisé d'informations nominatives ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 juin 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Fiscaux, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 juin 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du maintien opérationnel du Système d'Information ».
’avis motivé émis le 22 juin 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d’Information, du traitement automatisé d ... émis le 22 juin 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 juin 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Décision de M. le Maire en date du 19 avril 2022 portant sur la mise en œuvre, par l'Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Princier Rainier III, Conservatoire de la Ville de Monaco, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès physiques par badge à l'Académie Rainier III ».
modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’avis motivé émis le 16 février 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu la délibération ... modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé émis le 16 février 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Vu la délibération du ... Décision de M. le Maire en date du 19 avril 2022 portant sur la mise en œuvre, par l'Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Princier Rainier III, Conservatoire de la Ville de Monaco, du ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2019.
Dr David
20
S
Dr Sauser
20
L
Dr Burghgraeve
20*
J
Dr Leandri
21
D
Dr David
21
M
Dr Marquet
21
V
Dr Miniconi
22*
L
Dr Leandri
22
M ... .0pt 0cm; height:3.0pt'>
Dr Miniconi
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
22*
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 0cm ... Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2019. ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2021.
Rouge
19
S
Dr De Sigaldi
20
M
Dr Miniconi
20
J
Dr Perriquet
20
D
Dr Leandri
21
M
Dr Rouge
21
V
Dr Sauser
21
L
Dr Sauser
22
J
Dr ... - Circulaire n° 2020-7 du 14/09/2020 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2021 (Journal de Monaco N° 8.505 du 25/09/2020).
La semaine : de 20 heures à minuit
Les week-ends : le samedi de 7 heures à ... Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2021. ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2019.
*
M
Dr Leandri
19
J
Dr Marquet
20
D
Dr Miniconi
20
M
Dr David
20
V
Dr Killian
21
L
Dr Killian
21
J
Dr Rouge
21
S
Dr Killian
22
M ... '>
* jours fériés - Circulaire n° 2018-12 du 24/09/2018 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2019 (Journal de Monaco n° 8.402 du 05/10/2018).
La semaine : de 20 heures à minuit
Les week-ends : le ... Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2019. ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Tour de garde des Médecins - 1er trimestre 2021.
Dr David
19
V
Dr Miniconi
20
M
Dr Marquet
20
S
Dr David
20
S
Dr Marquet
21
J
Dr Perriquet
21
D
Dr Perriquet
21
D
Dr Miniconi
22
V ... ; padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
Dr Miniconi
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
22
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt ... Tour de garde des Médecins - 1er trimestre 2021. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2019.
des jours chômés et payés pour 2019 (Journal de Monaco n° 8.402 du 05/10/2018).
La semaine : de 20 heures à minuit
Les week-ends : le samedi de 7 heures à minuit et le dimanche de 7 heures à minuit ... Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2019. ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-882 du 24 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ... Arrêté Ministériel n° 2019-882 du 24 octobre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-708 du 8 novembre 2021 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2021-708 du 8 novembre 2021 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche. ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Lamboy Marie
96
Petite Case
Escalier Jacaranda
Landau Vladimir
22
Caveau
Héliotrope
Le Lohe Gabrielle
234
Case Basse
Ancolie
Lecluse Les Hoirs
258
Case Basse ...
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1992 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière. ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Lamboy Marie
96
Petite Case
Escalier Jacaranda
Landau Vladimir
22
Caveau
Héliotrope
Le Lohe Gabrielle
234
Case Basse
Ancolie
Lecluse Les Hoirs
258
Case Basse ...
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1992 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement employé par les associations.
’Ordonnance Souveraine n° 1.388 du 11 octobre 1956 relative aux congés payés annuels des concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.388 du 11 octobre 1956 relative aux congés payés annuels des concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-363 du 11 mai 2021 portant revalorisation des rentes servies en réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles à compter du 1er avril 2021.
relative au fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 57-193 du 16 juillet 1957 précisant le mode d'évaluation du ... relative au fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 57-193 du 16 juillet 1957 précisant le mode d'évaluation du ... Arrêté Ministériel n° 2021-363 du 11 mai 2021 portant revalorisation des rentes servies en réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles à compter du 1er avril 2021. ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-25 du 7 janvier 2021 portant revalorisation des rentes servies en réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles à compter du 1er avril 2020\.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 830 du 28 décembre 1967 relative au fonds complémentaire de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 830 du 28 décembre 1967 relative au fonds complémentaire de ... Arrêté Ministériel n° 2021-25 du 7 janvier 2021 portant revalorisation des rentes servies en réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles à compter du 1er avril 2020\. ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-41 du 14 janvier 2019 portant revalorisation des rentes servies en réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles à compter du 1er janvier 2019\.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 830 du 28 décembre 1967 relative au fonds complémentaire de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 830 du 28 décembre 1967 relative au fonds complémentaire de ... Arrêté Ministériel n° 2019-41 du 14 janvier 2019 portant revalorisation des rentes servies en réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles à compter du 1er janvier 2019\. ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
VALKIRION - Société à Responsabilité Limitée - Société en liquidation au capital de 15.000 euros - Siège de la liquidation : Le Rocazur - 29, boulevard d'Italie – Monaco - TRANSFERT DU SIÈGE DE LIQUIDATION
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juin 2020, les associés ont décidé de transférer le siège de liquidation du 29, boulevard d'Italie - Le Rocazur au 1, rue du Ténao à ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juin 2020, les associés ont décidé de transférer le siège de liquidation du 29, boulevard d'Italie - Le Rocazur au 1, rue du Ténao à ... VALKIRION - Société à Responsabilité Limitée - Société en liquidation au capital de 15.000 euros - Siège de la liquidation : Le Rocazur - 29, boulevard d'Italie – Monaco - TRANSFERT DU SIÈGE DE ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Agence E. I. P. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : « Le Panorama », 57, rue Grimaldi – Monaco - NOMINATION D'UN GÉRANT - DÉMISSION D'UN GÉRANT
à la loi, le 22 novembre 2019.
Monaco, le 29 novembre 2019.
... à la loi, le 22 novembre 2019.
Monaco, le 29 novembre 2019.
... Agence E. I. P. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : « Le Panorama », 57, rue Grimaldi – Monaco - NOMINATION D'UN GÉRANT - DÉMISSION D'UN GÉRANT ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la règlementation applicable en la matière et se dote d’un règlement particulier antidopage qui sera annexé aux présents statuts. ».
... son soutien et participe à la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la règlementation applicable en la matière et se dote d'un règlement particulier antidopage qui sera ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.302 du 15 janvier 2019 autorisant le Consul honoraire d'Islande à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 juin 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères d'Islande a nommé M. Michael Payne ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 22 juin 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères d'Islande a nommé M. Michael Payne ... Ordonnance Souveraine n° 7.302 du 15 janvier 2019 autorisant le Consul honoraire d'Islande à exercer ses fonctions dans la Principauté. ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.990 du 14 décembre 2021 portant nomination du Premier Conseiller Privé auprès de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ... Ordonnance Souveraine n° 8.990 du 14 décembre 2021 portant nomination du Premier Conseiller Privé auprès de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Première Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco (23-24 juin 2018)
les « Bécuts de Gascogne ».
Vers 22 heures, S.A.S. le Prince et les membres de la Famille princière sont invités à traverser la place du Palais pour rejoindre la caserne des Carabiniers et assister à la ... les « Bécuts de Gascogne ».
Vers 22 heures, S.A.S. le Prince et les membres de la Famille princière sont invités à traverser la place du Palais pour rejoindre la caserne des Carabiniers et assister à la ... Première Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco (23-24 juin 2018) ...