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Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 27 septembre 2013
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 17 ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Délibération n° 2017-51 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité« Gestion du personnel communal : déroulement de carrières », dénommé « Personnel LC sur Lotus Notes » présenté par le Maire de Monaco.
en trois étapes décrites au travers de trois demandes d'avis : le processus d'embauche, le déroulement des carrières, la gestion des dépenses de personnel afférentes aux emplois publics communaux.
Le ... en trois étapes décrites au travers de trois demandes d'avis : le processus d'embauche, le déroulement des carrières, la gestion des dépenses de personnel afférentes aux emplois publics communaux.
Le ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-171 du 30 mars 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique
est ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet ... est ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 259/443).
Art. 2.
Les candidats à cet ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Délibération n° 2012-129 du 23 juillet 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des techniques automatisées de communication» de la Direction Informatique du Ministère d’Etat
reprises, à être rendue destinataire d’un exemplaire du document qui devait être établi par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique aux fins d’informer les personnes ... reprises, à être rendue destinataire d’un exemplaire du document qui devait être établi par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique aux fins d’informer les personnes ...
Journal n°7914
du 29 mai 2009
AVIS DE CONVOCATION - «MIRABAUD GESTION PRIVEE» S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 450.000 euros
Siège social : 14, avenue de Grande Bretagne, «Le George V» - Monaco
:
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2008 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes ;
- Lecture du bilan et du compte de pertes et profits établis au 31 ... :
- Rapport du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice 2008 ;
- Rapports des Commissaires aux Comptes ;
- Lecture du bilan et du compte de pertes et profits établis au 31 ...
Journal n°7458
du 1 septembre 2000
"UBS GESTION (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, Boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi n°340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1°) Statuts de la société anonyme monégasque "UBS ... Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi n°340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :
1°) Statuts de la société anonyme monégasque "UBS ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL À CANDIDATURES CONTRATS DE MAINTENANCE - AGRÉMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES
pour l'entretien préventif et curatif des installations et matériels suivants (lots séparés) :
• Machinerie scénique
• Cuisines
2/ Contrats d'agrément pour la location de mobilier à l'occasion des ... pour l'entretien préventif et curatif des installations et matériels suivants (lots séparés) :
• Machinerie scénique
• Cuisines
2/ Contrats d'agrément pour la location de mobilier à l ... GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL À CANDIDATURES CONTRATS DE MAINTENANCE - AGRÉMENT DE PRESTATAIRES DE SERVICES ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Délibération n° 2012-155 du 12 novembre 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par par le ministre d’etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «permettre aux entreprises et à leurs mandataires de souscrire une déclaration d’Echange de biens par téléservice», dénommé «effectuer une déclaration d’Echange de biens» de la direction des services fiscaux
finalité «Gestion du compte permettant aux usagers d’entreprendre des démarches par téléservice» de la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la demande d ... finalité «Gestion du compte permettant aux usagers d’entreprendre des démarches par téléservice» de la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la demande d ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-877 du 13 septembre 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux.
. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ... candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-505 du 28 septembre 2022 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
relatives à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.832 du 8 mars 2018 rendant exécutoire la Convention sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des ... à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.832 du 8 mars 2018 rendant exécutoire la Convention sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services ... Arrêté Ministériel n° 2022-505 du 28 septembre 2022 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive. ...
Journal n°7502
du 6 juillet 2001
Loi n° 1.237 du 2 juillet 2001 relative aux soldes et liquidations.
définie à l'article 3.
Art. 6.
Les dispositions de la présente loi ne sont pas applicables :
1° - aux ventes aux enchères publiques visées à l'article premier de la loi n° 1.014 du 29 décembre 1978 ... 'article 3.
Art. 8.
Les agents de la Direction de l'expansion économique, assermentés et commissionnés à cet effet, sont habilités à dresser procès-verbal des infractions aux dispositions de la ... Loi n° 1.237 du 2 juillet 2001 relative aux soldes et liquidations. ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-479 du 15 septembre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur à la Direction des Affaires Culturelles.
. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... . 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Hommage aux résistants René Borghini et Esther Poggio.
directs de la Résistance ont quasiment tous rejoint le « monde des limbes », pour reprendre l'expression d'André Malraux, notre devoir est certainement plus grand encore de faire mémoire de leurs hauts ... directs de la Résistance ont quasiment tous rejoint le « monde des limbes », pour reprendre l'expression d'André Malraux, notre devoir est certainement plus grand encore de faire mémoire de leurs hauts ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Avis de recrutement n° 2001-6 d'un directeur de Centre de Loisirs sans Hébergement à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un directeur de Centre de Loisirs sans Hébergement à la Direction de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un directeur de Centre de Loisirs sans Hébergement à la Direction de l ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-336 du 27 juin 2005 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires
à la Direction de la Sûreté Publique.
ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ... ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ...