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Journal n°8054
du 3 février 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - «RADIO RIVIERA S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prestations de publicité pour des clients locaux et internationaux, ainsi que la vente de tickets d’accès à des évènements culturels, artistiques et sportifs.
Et plus généralement, toutes opérations ... prestations de publicité pour des clients locaux et internationaux, ainsi que la vente de tickets d’accès à des évènements culturels, artistiques et sportifs.
Et plus généralement, toutes opérations ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.449 du 24 décembre 2020 fixant les objectifs de réduction de gaz à effet de serre pour la Principauté à horizon 2030.
.210-1 à L.210-3 et en application de la Convention Cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques, l'État s'engage à réduire les émissions directes de gaz à effet de serre sur son territoire de ... .210-1 à L.210-3 et en application de la Convention Cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques, l'État s'engage à réduire les émissions directes de gaz à effet de serre sur son territoire de ... Ordonnance Souveraine n° 8.449 du 24 décembre 2020 fixant les objectifs de réduction de gaz à effet de serre pour la Principauté à horizon 2030. ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-114 du 1er février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-422 du 14 août 2009 relatif à la sécurité et l'hygiène des piscines, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.335 du 1er ... ;
- les observations relatives notamment aux vérifications techniques, au lavage des filtres, à la vidange des bassins, à la vidange ou à la visite des filtres, au renouvellement des stocks de désinfectants ... Arrêté Ministériel n° 2019-114 du 1er février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-422 du 14 août 2009 relatif à la sécurité et l'hygiène des piscines, modifié. ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Délibération n° 2010-15 du 3 mai 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Compagnie des Autobus de Monaco relative au traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Assurer l’exploitation du système billettique du réseau urbain de Monaco» sous la dénomination «Application billettique erg»
commerciale avec la CAM ;
- concernant la gestion des comptes de l’usager :
•les informations liées aux contrats ou aux titres de transports doivent être supprimées 3 mois après l’expiration de chaque ... commerciale avec la CAM ;
- concernant la gestion des comptes de l’usager :
•les informations liées aux contrats ou aux titres de transports doivent être supprimées 3 mois après l’expiration de chaque ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Avis de recrutement n° 2008-120 d'un Chef de Division chargé de la Communication et de la Presse à la Direction du Tourisme et des Congrès
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Division chargé de la Communication et de la Presse à la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Division chargé de la Communication et de la Presse à la ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Délibération n° 2010-45 du 6 décembre 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier des nationaux et de leur famille».
à des fins de vérification d’adresses postales. Il en est de même pour la Direction de la Sûreté Publique.
Concernant la communication d’informations nominatives au Service des Prestations ... à des fins de vérification d’adresses postales. Il en est de même pour la Direction de la Sûreté Publique.
Concernant la communication d’informations nominatives au Service des Prestations ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-689 du 12 décembre 2014 fixant les conditions de délivrance de l’autorisation accordée aux exploitants de taxis ou de véhicules de location avec chauffeur étrangers
fournit à la Direction de la Sûreté Publique :
1. un document attestant de l’existence légale de l’activité exercée par le pétitionnaire ;
2. un document attestant de ce que l’activité exercée par le ... fournit à la Direction de la Sûreté Publique :
1. un document attestant de l’existence légale de l’activité exercée par le pétitionnaire ;
2. un document attestant de ce que l’activité exercée par le ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2020-916 du 24 décembre 2020 relatif à l'établissement des inventaires nationaux de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques.
inventaires nationaux réalisés par la Direction de l'Environnement sont ceux listés à l'annexe I au présent arrêté.
La réalisation des inventaires nationaux s'appuie sur :
- Les données et statistiques mises à ... inventaires nationaux réalisés par la Direction de l'Environnement sont ceux listés à l'annexe I au présent arrêté.
La réalisation des inventaires nationaux s'appuie sur :
- Les données et statistiques ... Arrêté Ministériel n° 2020-916 du 24 décembre 2020 relatif à l'établissement des inventaires nationaux de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques. ...
Journal n°8565
du 19 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-734 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Stars and Bars ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-734 du 18 novembre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Stars and Bars ». ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Avis de recrutement n° 2009-83 d’un Contrôleur des constructions à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur des constructions, à la Direction de la Prospective ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur des constructions, à la Direction de la Prospective ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Avis de recrutement n° 2011-109 d’un Contrôleur des constructions à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur des constructions à la Direction de la Prospective, de ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur des constructions à la Direction de la Prospective, de ...
Journal n°7860
du 16 mai 2008
AVIS DE CONVOCATION - MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 450.000 euros
Siège social : 14, avenue de Grande-Bretagne, "Le Georges V" - Monaco
:
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2007 ;
- Rapports des commissaires aux comptes ;
- Lecture du bilan et du compte de pertes et profits établis au 31 ... :
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2007 ;
- Rapports des commissaires aux comptes ;
- Lecture du bilan et du compte de pertes et profits établis au 31 ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Avis de recrutement n° 2008-53 d'un Contrôleur des constructions à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur des constructions, à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Contrôleur des constructions, à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Avis de recrutement n° 2015-160 de trois Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de trois Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de trois Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-101 de quatre Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de quatre Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de quatre Jardiniers à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ...