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Journal n°7864
du 13 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1.879 du 5 juin 2008 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 5 juin 2008, a été transmise à S ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 5 juin 2008, a été transmise à S ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-644 du 27 février 2014 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 27 février 2014, a été transmise à S.E. M ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 27 février 2014, a été transmise à S.E. M ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-029 du 16 mars 2006 portant nomination d'un Chef de bureau dans les Services Communaux (Cellule Animations de la Ville)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1413 du 9 avril 2018 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-009 du 12 janvier 2006 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
'introduction des viandes, antérieures au présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
ART. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le ... 'introduction des viandes, antérieures au présent arrêté, sont et demeurent abrogées.
ART. 3.
M. le Receveur Municipal et M. l'Inspecteur, Chef de la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-140 du 21 décembre 2006 portant fixation
des droits d'introduction des viandes
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-102 du 15 décembre 2003 portant fixation
des droits d'introduction des viandes
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-701 du 27 février 2018 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-700 du 27 février 2018 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3363 du 20 septembre 2018 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-135 du 4 décembre 2006 réglementant la circulation
des véhicules à l'occasion d'une opération immobilière.
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du lundi 1er janvier 2007 au mardi 31 juillet 2007 :
Un sens unique de circulation ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Du lundi 1er janvier 2007 au mardi 31 juillet 2007 :
Un sens unique de circulation ...
Journal n°7819
du 3 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.760 du 30 juillet 2007 prononçant
la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2137 du 7 juillet 2009 acceptant la démission d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2471 du 18 septembre 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale)
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Christine GIOLITTI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Christine GIOLITTI, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3261 du 20 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale)
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant,
- Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ...