Rechercher un journal, un article
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
"FEDERATION MONEGASQUE DE KRAV MAGA ET DISCIPLINES ASSOCIEES" -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
"FEDERATION MONEGASQUE DE MUAYTHAI ET DISCIPLINES ASSOCIEES" -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
"FEDERATION MONEGASQUE DE KICK BOXING ET DISCIPLINES ASSOCIEES" -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Association «RAYONNEMENT»
L’association a pour but d’affirmer le rôle de plus en plus actif de la femme dans le développement des initiatives socio-culturelles et de contribuer au développement de la compréhension mutuelle ... L’association a pour but d’affirmer le rôle de plus en plus actif de la femme dans le développement des initiatives socio-culturelles et de contribuer au développement de la compréhension mutuelle ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.219 du 10 juin 2009 autorisant la création d’une fondation
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco du 22 août 2008 ;
Vu l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco du 22 août 2008 ;
Vu l ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.578 du 26 novembre 2002 portant retrait, à sa demande, d'une autorisation accordée à la Fondation "THE HENRYK SZERYNG FOUNDATION".
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 24 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance n° 10.077 du 15 mars 1991 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 24 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu Notre ordonnance n° 10.077 du 15 mars 1991 ...
Journal n°7598
du 9 mai 2003
"ASSOCIATION DRUKPA MONACO"
L'association a pour objet :
- de faire connaître la culture bouddhiste dans tous ses aspects : philosophique, artistique, religieux ; d'aider à son développement et à sa diffusion ;
- d ... L'association a pour objet :
- de faire connaître la culture bouddhiste dans tous ses aspects : philosophique, artistique, religieux ; d'aider à son développement et à sa diffusion ;
- d ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.839 du 24 juin 2003 autorisant la création d'une fondation.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l'avis publié "au Journal de Monaco" du 19 avril ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l'avis publié "au Journal de Monaco" du 19 avril ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
"FEDERATION MONEGASQUE D'ARTS MARTIAUX ET SPORTS DE COMBAT" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 494 du 11 avril 2006 autorisant la création d'une Fondation
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 1er juillet ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 1er juillet ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
FEDERATION MONEGASQUE DE HANDBALL - Récépissé de déclaration
d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
Ordonnance Souveraine n° 512 du 4 mai 2006 autorisant la modification des statuts d'une Fondation.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.899 du 12 juin 2001 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.899 du 12 juin 2001 ...
Journal n°7745
du 3 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 413 du 15 février 2006 autorisant la création d'une Fondation.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 1er octobre 2004 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 1er octobre 2004 ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
"FEDERATION MONEGASQUE DE KUNG FU WU SHU ET DISCIPLINES ASSOCIEES" -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...