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Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-191 d'un Administrateur à la
Direction des Relations Extérieures
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures, pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures, pour une durée ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.281 du 15 avril 2015 portant nomination du Vice-président du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ... 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Avis de recrutement n° 2004-20 d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives.
L ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives.
L ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Avis de recrutement n° 2003-155 d'un Administrateur
à la Direction des Services Fiscaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux.
L'échelle indiciaire ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux.
L'échelle indiciaire ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-94 d'un poste de mécanicien au Garage Municipal dépendant du Pôle Technique de la Police Municipale.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de mécanicien est vacant au Garage Municipal dépendant du Pôle Technique de la Police ... ;
- être apte à la manutention de charges lourdes ;
- des connaissances informatique et de gestion de stock seraient appréciées ;
- démontrer d'excellentes capacités d'accueil et de ... Avis de vacance d'emploi n° 2022-94 d'un poste de mécanicien au Garage Municipal dépendant du Pôle Technique de la Police Municipale. ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.576 du 29 mai 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 15.457 du 9 août 2002 relative à la coopération internationale en matière de saisie et de confiscation dans le cadre de la lutte contre le blanchiment.
complémentaires. La juridiction communique, à cette fin, sa décision à la Direction des Services Judiciaires qui la transmet aux autorités étrangères aux fins de communication des informations complémentaires dans ... juridiction communique, à cette fin, sa décision à la Direction des Services Judiciaires qui la transmet aux autorités étrangères aux fins de communication des informations complémentaires dans le délai qu ... Ordonnance Souveraine n° 10.576 du 29 mai 2024 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 15.457 du 9 août 2002 relative à la coopération internationale en matière de saisie et de ...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « YACHT NEEDS » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « YACHT NEEDS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment des commissaires aux comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
Les frais de transfert sont à la charge des ... disposition, à tout moment des commissaires aux comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Les frais de transfert sont à la charge des cessionnaires.
Les actions représentatives d'apport en nature ne ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « YACHT NEEDS » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Délibération n° 2016-130 du 21 septembre 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des affectations et demandes relatives aux ressources informatiques » présenté par Monaco Telecom SAM.
la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, il soumet le traitement ayant pour finalité « Gestion des affectations et demandes relatives aux ressources informatiques » à l'avis de la Commission.
I. Sur la ... la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, il soumet le traitement ayant pour finalité « Gestion des affectations et demandes relatives aux ressources informatiques » à l'avis de la Commission.
I. Sur la ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Avis de recrutement n° 2004-148 d'un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor, pour une durée déterminée, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor, pour une durée déterminée, la ...
Journal n°7468
du 10 novembre 2000
Vente aux Enchères Publiques sur Saisie-Immobilière -
Etude de Me Joëlle PASTOR - Avocat-Défenseur
41, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
décembre 2000, à 11 heures, la vente aux enchères publiques, en un seul lot, des portions ci-dessus désignées de l'immeuble dénommé PARK PALACE.
MISE A PRIX
Les biens immobiliers ci ... décembre 2000, à 11 heures, la vente aux enchères publiques, en un seul lot, des portions ci-dessus désignées de l'immeuble dénommé PARK PALACE.
MISE A PRIX
Les biens immobiliers ci ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.721 du 11 mars 2003 portant nomination d'un membre
du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de
l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo
nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ... nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Appel à candidatures en vue de la mise à disposition d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille.
aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L’ensemble des coûts et travaux liés à l’aménagement du local commercial sera à la charge exclusive de l’attributaire, en ce compris les ... commercial du futur Centre Commercial.
Le local est loué en l'état, tel qu'il figure au plan annexé au présent appel à candidatures, et ne préjuge en rien de la totalité des aménagements et mises aux normes ... Appel à candidatures en vue de la mise à disposition d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille. ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Appel à candidatures en vue de la mise à disposition d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille.
aux normes qui demeureront à la charge exclusive du candidat.
L’ensemble des coûts et travaux liés à l’aménagement du local commercial sera à la charge exclusive de l’attributaire, en ce compris les ... commercial du futur Centre Commercial.
Le local est loué en l'état, tel qu'il figure au plan annexé au présent appel à candidatures, et ne préjuge en rien de la totalité des aménagements et mises aux normes ... Appel à candidatures en vue de la mise à disposition d'un local commercial au Centre Commercial de Fontvieille. ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 26 avril 2023 - Lecture du 11 mai 2023
, modifiée, relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté : « Le Ministre d’État pourra, par mesure de police, ou en prenant un arrêté d’expulsion, enjoindre à tout étranger ... , relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté : « Le Ministre d'État pourra, par mesure de police, ou en prenant un arrêté d'expulsion, enjoindre à tout étranger de quitter ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 26 avril 2023 - Lecture du 11 mai 2023 ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Avis de recrutement n° 2011-128 d’un Pilote Maritime à la Direction des Affaires Maritimes
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Pilote Maritime, également en charge des tâches administratives ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Pilote Maritime, également en charge des tâches administratives ...