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Journal n°8272 du 8 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.800 du 4 avril 2016 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre ordonnance ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ; Vu Notre ordonnance ...
Journal n°8463 du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-999 du 28 novembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
'au moins trois années, dont une acquise au sein de l'Administration monégasque, dans le domaine du secrétariat. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la ... professionnelle d'au moins trois années, dont une acquise au sein de l'Administration monégasque, dans le domaine du secrétariat. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de ... Arrêté Ministériel n° 2019-999 du 28 novembre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives. ...
Journal n°8413 du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1187 du 18 décembre 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules la nuit du 31 décembre 2018 au 1er janvier 2019.
conditionnée par des contraintes liées à la nécessaire coordination de la sécurité de l'ensemble du périmètre mentionné à l'article premier. Art. 4. Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux ... conditionnée par des contraintes liées à la nécessaire coordination de la sécurité de l'ensemble du périmètre mentionné à l'article premier. Art. 4. Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux ... Arrêté Ministériel n° 2018-1187 du 18 décembre 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules la nuit du 31 décembre 2018 au 1er janvier 2019. ...
Journal n°8413 du 21 décembre 2018
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Audience du 16 novembre 2018 - Lecture du 29 novembre 2018
publique ; que, dans ces conditions et eu égard à l'ancienneté des faits ayant justifié la mesure de refoulement, ceux-ci ne permettent plus de révéler, à la date de la décision attaquée, un risque ... publique ; que, dans ces conditions et eu égard à l'ancienneté des faits ayant justifié la mesure de refoulement, ceux-ci ne permettent plus de révéler, à la date de la décision attaquée, un risque ... EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Audience du 16 novembre 2018 - Lecture du 29 novembre 2018 ...
Journal n°8696 du 24 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-271 du 19 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire à la Direction du Développement Économique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, modifiée ... Arrêté Ministériel n° 2023-271 du 19 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°0653 du 27 décembre 1870
MEUBLÉES ET NON MEUBLÉES aux quartiers de la Condamine & des Moulins. SITUATIONS EXCELLENTES EN FAÇADE SUR LA MER. — VUES SPLENDIDES. La Campagne de Monaco est une des plus pittoresques de tout le ...
Journal n°8465 du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1051 du 12 décembre 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules la nuit du 31 décembre 2019 au 1er janvier 2020.
. Art. 4. Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux véhicules des services de police et de secours et ne font pas obstacle à d'éventuelles mesures de police justifiées par la nécessité ... . Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux véhicules des services de police et de secours et ne font pas obstacle à d'éventuelles mesures de police justifiées par la nécessité. Art. 5 ... Arrêté Ministériel n° 2019-1051 du 12 décembre 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules la nuit du 31 décembre 2019 au 1er janvier 2020. ...
Journal n°8595 du 17 juin 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-62 d'un poste d'Adjoint Technique aux Services Techniques Communaux.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Adjoint Technique est vacant aux Services Techniques Communaux. L’échelle indiciaire ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Adjoint Technique est vacant aux Services Techniques Communaux. L'échelle indiciaire ... Avis de vacance d'emploi n° 2022-62 d'un poste d'Adjoint Technique aux Services Techniques Communaux. ...
Journal n°8190 du 12 septembre 2014
Mise à la location d’un ensemble de locaux relevant du Domaine Public de l’Etat situés à différents niveaux du Parking de la Costa 10 ter, avenue de la Costa destiné à l’exercice de toute activité y compris la restauration.
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un ensemble de locaux relevant du Domaine Public de l’Etat, situés à différents niveaux du Parking de la Costa, 10 ter, avenue ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un ensemble de locaux relevant du Domaine Public de l’Etat, situés à différents niveaux du Parking de la Costa, 10 ter, avenue ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
Mise à la location d’un ensemble de locaux relevant du Domaine Public de l’Etat situés à différents niveaux du Parking de la Costa 10 ter, avenue de la Costa destiné à l’exercice de toute activité y compris la restauration
L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un ensemble de locaux relevant du Domaine Public de l’Etat, situés à différents niveaux du Parking de la Costa, 10 ter, avenue ... L’Administration des Domaines fait connaître qu’elle met à la location un ensemble de locaux relevant du Domaine Public de l’Etat, situés à différents niveaux du Parking de la Costa, 10 ter, avenue ...
Journal n°7826 du 21 septembre 2007
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire Séances Publiques des 25 et 26 septembre 2007.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du ...
Journal n°8478 du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-234 du 12 mars 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
professionnelle d'au moins une année acquise au sein de l'Administration monégasque, dans le domaine du Secrétariat. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la ... professionnelle d'au moins une année acquise au sein de l'Administration monégasque, dans le domaine du Secrétariat. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation ... Arrêté Ministériel n° 2020-234 du 12 mars 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la ...
Journal n°8033 du 9 septembre 2011
Appel à candidature pour la conception, la réalisation et la pose d’une œuvre d’art destinée à la décoration d’une construction publique
Dans le cadre de la procédure relative à la décoration des constructions publiques, le présent appel à candidature a pour objet la conception, la réalisation et la pose d’une œuvre d’art pour le ... Dans le cadre de la procédure relative à la décoration des constructions publiques, le présent appel à candidature a pour objet la conception, la réalisation et la pose d’une œuvre d’art pour le ...
Journal n°7785 du 8 décembre 2006
"SOCIETE DE GESTION ET D'ASSISTANCE A LA MAITRISE D'OUVRAGE " en abrégé " SOGEAMO " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1°. Statuts de la société anonyme monégasque ... Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1°. Statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°5369 du 29 août 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.320 nommant le Secrétaire de la Direction de l'Instruction Publique et des Activités Culturelles et de Jeunesse

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Version 2018.11.07.14