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Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.023 du 30 octobre 2003 admettant, sur sa demande,
un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière.
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente octobre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente octobre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.024 du 30 octobre 2003 admettant, sur sa demande,
un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière.
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente octobre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente octobre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.100 du 5 décembre 2003 admettant, sur
sa demande, un Sous-officier en qualité de Militaire de Carrière.
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq décembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq décembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.101 du 5 décembre 2003 admettant, sur sa demande,
un Sous-officier en qualité de Militaire de Carrière.
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq décembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq décembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.541 du 7 décembre 2004 plaçant un Ministre Plénipotentiaire auprès de S.E.M. le Ministre d'Etat.
'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept décembre ... 'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept décembre ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.542 du 10 décembre 2004 autorisant un Consul Général
de la République d'Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix décembre deux mille quatre.
RAINIER ... Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix décembre deux mille quatre.
RAINIER ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.548 du 15 décembre 2004 portant promotion
d'un Lieutenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à ... .
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.549 du 15 décembre 2004 portant promotion
d'un Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze décembre deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA. ... le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze décembre deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA. ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.609 du 10 janvier 2005 portant nomination
du Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix janvier deux mille cinq.
RAINIER.
Par le Prince ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix janvier deux mille cinq.
RAINIER.
Par le Prince ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.928 du 7 août 2003 autorisant un Consul honoraire
de la République de Bulgarie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept août deux mille trois.
RAINIER.
Par ... Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept août deux mille trois.
RAINIER.
Par ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.929 du 8 août 2003 portant nomination du Troisième
Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès des Nations Unies.
Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit août deux mille trois ... Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit août deux mille trois ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.231 du 27 février 2004 portant nomination d'une
Secrétaire principale au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept février deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept février deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.169 du 9 février 2004 autorisant un Consul de Lituanie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf février deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf février deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.113 du 6 janvier 2004 autorisant un Consul Général
de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six janvier deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA. ... ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six janvier deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA. ...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.120 du 6 janvier 2004 admettant, sur sa demande,
un Sous-officier en qualité de Militaire de carrière.
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six janvier deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six janvier deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire ...