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Journal n°8469 du 17 janvier 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
instituant une obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteurs, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte ... instituant une obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteurs, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8455 du 11 octobre 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
de circulation de véhicules terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine n ... une obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8508 du 16 octobre 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par ... juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8511 du 6 novembre 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374du Code de procédure pénale)
matière de circulation de véhicules terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l'Ordonnance Souveraine ... instituant une obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8486 du 15 mai 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des chiffres de la contrainte par corps, par l ... réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 juillet 2000 relevant le montant des amendes pénales et des ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°7790 du 12 janvier 2007
Avis de convocation - TORO ENERGY S.A.M. Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 Euros Siège social : c/o C. MEDECIN, liquidateur, 30, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque "Toro Energy S.A.M." en dissolution sont à nouveau convoqués (la première assemblée générale convoquée pour le 18 décembre 2006 n'ayant pu se tenir ... Les actionnaires de la société anonyme monégasque "Toro Energy S.A.M." en dissolution sont à nouveau convoqués (la première assemblée générale convoquée pour le 18 décembre 2006 n'ayant pu se tenir ...
Journal n°7340 du 29 mai 1998
Avis de convocation - "SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ" en abrégé "S.M.E.G." Société Anonyme Monégasque au capital de 149.943.920 Francs Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
Les actionnaires de la "SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ" en abrégé "SMEG" sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, le Vendredi 19 juin 1998, à l'issue de l ... Les actionnaires de la "SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ" en abrégé "SMEG" sont convoqués en assemblée générale extraordinaire, le Vendredi 19 juin 1998, à l'issue de l ...
Journal n°7712 du 15 juillet 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM LANDMARK MANAGEMENT
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7346 du 10 juillet 1998
Réduction de capital - "S.A.M. SUISSCOURTAGE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration le 15 septembre 1997, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. SUISSCOURTAGE" réunie en assemblée ... I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration le 15 septembre 1997, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. SUISSCOURTAGE" réunie en assemblée ...
Journal n°8008 du 18 mars 2011
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. DECOBAT Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros Siège social : 7, rue Notre Dame de Lorète - Monaco
Aux termes d’une délibération prise en assemblée le 9 février 2011, les associés ont décidé de transférer le siège social du 7, rue Notre Dame de Lorète au 23, avenue Crovetto Frères à Monaco. Une ... Aux termes d’une délibération prise en assemblée le 9 février 2011, les associés ont décidé de transférer le siège social du 7, rue Notre Dame de Lorète au 23, avenue Crovetto Frères à Monaco. Une ...
Journal n°7547 du 17 mai 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "DRAGON D'OR" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
. III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 28 février 2002, dont une ampliation a fait l'objet d ... . III. - Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté de S.E.M le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 28 février 2002, dont une ampliation a fait l'objet d ...
Journal n°8218 du 27 mars 2015
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. CLASS REPRO MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : c/o MBC 2 - 1, rue du Gabian - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 16 février 2015, enregistrée à Monaco le 3 mars 2015, les associées ont décidé de transférer le siège social de la société ... Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 16 février 2015, enregistrée à Monaco le 3 mars 2015, les associées ont décidé de transférer le siège social de la société ...
Journal n°7532 du 1 février 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "BOUCHERIE PARISIENNE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social 4, boulevard de France le 20 juin 2001, les actionnaires de la société "BOUCHERIE PARISIENNE", réunis en assemblée générale ... I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social 4, boulevard de France le 20 juin 2001, les actionnaires de la société "BOUCHERIE PARISIENNE", réunis en assemblée générale ...
Journal n°8046 du 9 décembre 2011
CESSION DE DROITS SOCIAUX - DEMISSION D’UN COGERANT NOMINATION D’UN NOUVEAU COGERANT - MODIFICATIONS AUX STATUTS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «NOVAX PHARMA S.A.R.L.» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 28 novembre 2011, il a été notamment : - procédé à une cession de droits sociaux de la société «NOVAX PHARMA S ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 juin 2011, réitéré le 28 novembre 2011, il a été notamment : - procédé à une cession de droits sociaux de la société «NOVAX PHARMA S ...
Journal n°8198 du 7 novembre 2014
AVIS DE CONVOCATION - NEW ECOLOGIC OIL S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 10, boulevard Rainier III - Monaco
Les associés de la société « NEW ECOLOGIC OIL S.A.R.L. » sont convoqués en assemblée générale ordinaire au cabinet de Monsieur Paul STEFANELLI, expert-comptable, 21, rue Louis Auréglia à Monaco, le ... Les associés de la société « NEW ECOLOGIC OIL S.A.R.L. » sont convoqués en assemblée générale ordinaire au cabinet de Monsieur Paul STEFANELLI, expert-comptable, 21, rue Louis Auréglia à Monaco, le ...

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Version 2018.11.07.14