Rechercher un journal, un article
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-73 du 13 février 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
est nommée Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 5 février 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et ... -Pierre FERRIOL est nommée Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 5 février 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2001-73 du 13 février 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-72 du 13 février 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 février 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des ... SIBILIA est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 février 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2001-72 du 13 février 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.314 du 11 mai 2015 portant nomination et titularisation d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.696 du 8 mars 2012 portant nomination d’un Administrateur à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers
fonctionnaire, est nommée en qualité d’Administrateur à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... fonctionnaire, est nommée en qualité d’Administrateur à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.120 du 24 septembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction du Budget et du Trésor.
la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.011 du 20 juillet 2018 portant création de la Direction de l'Administration Numérique ;
Vu la ... la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.011 du 20 juillet 2018 portant création de la Direction de l'Administration Numérique ;
Vu la ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.344 du 8 mai 2002 portant nomination du Commandant de police
Sûreté Publique, est nommé à l'emploi de Commandant au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 7 juin 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé à l'emploi de Commandant au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 7 juin 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 15.344 du 8 mai 2002 portant nomination du Commandant de police ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.129 du 11 janvier 2013 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux usagers
Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.572 du 20 septembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers.
Frédérique Picco, Administrateur à la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers, est nommée en qualité d'Administrateur Principal au sein de cette même Direction et titularisée ... Frédérique Picco, Administrateur à la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers, est nommée en qualité d'Administrateur Principal au sein de cette même Direction et titularisée ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.063 du 20 novembre 2014 portant désignation d’un Commissaire de Police, Chef de la Division de l’administration et de la formation à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.871 du 25 juin 2014 portant nomination et titularisation d’un Commissaire de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ... la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.871 du 25 juin 2014 portant nomination et titularisation d’un Commissaire de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.731 du 5 avril 2005 portant nomination d'un
Administrateur Principal à la Direction de l'Expansion Economique.
aux Statuts de la Famille Souveraine ;
Vu la délibération du Conseil de la Couronne en date du 31 mars 2005 ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l ... aux Statuts de la Famille Souveraine ;
Vu la délibération du Conseil de la Couronne en date du 31 mars 2005 ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.733 du 5 avril 2005 portant nomination
d'un Administrateur à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
aux Statuts de la Famille Souveraine ;
Vu la délibération du Conseil de la Couronne en date du 31 mars 2005 ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l ... aux Statuts de la Famille Souveraine ;
Vu la délibération du Conseil de la Couronne en date du 31 mars 2005 ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l ...
Journal n°8446
du 9 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.644 du 31 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police.
à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 juillet 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 juillet 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Ordonnance Souveraine n° 7.644 du 31 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police. ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.907 du 25 juin 2001 portant nomination d'un Sous-brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique, est nommé Sous-brigadier, à compter du 1er janvier 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Sous-brigadier, à compter du 1er janvier 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... Ordonnance Souveraine n° 14.907 du 25 juin 2001 portant nomination d'un Sous-brigadier de police ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.761 du 6 mars 2001 portant nomination d'un Brigadier-chef de Police.
police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier-chef.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... , Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier-chef.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 14.761 du 6 mars 2001 portant nomination d'un Brigadier-chef de Police. ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.016 du 11 septembre 2001 portant nomination d'un Inspecteur divisionnaire de police
principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Inspecteur divisionnaire.
Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... , Inspecteur principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Inspecteur divisionnaire.
Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Ordonnance Souveraine n° 15.016 du 11 septembre 2001 portant nomination d'un Inspecteur divisionnaire de police ...