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Journal n°5146 du 21 mai 1956
TRÉSOR PRINCIER ÉMISSION de S du TRESOR à UN AN Intérêt 3,25 payable d'avance Coupures de 5.000 frs, 1C).000 frs,100.000 frs, et de 1 rnilliori 'de frs. Maderiptionà Mai tequeà, àand ...
Journal n°2348 du 7 juillet 1903
.8 25.» 26.5 26 5 I 25.8 25 2 22.» 21.1 20.5 21.5 22.3 I 22 1 22.4 ; kMONITEUR ç Pluie tombée : 7 "n 3 9 h. matin midi 3 h. soir 6 h. 9 h. soir soir ASSURANCES CARLÈS et PERUGGIA ...
Journal n°7296 du 25 juillet 1997
de la République Françai se, est nommé Professeur d' hôtellerie dans les établissements d'enseignement, à compter du 1" septembre 1996. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7874 du 22 août 2008
brevet en date du 22 janvier 2008. ART. 3. Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire ...
Journal n°0943 du 25 juillet 1876
.4 755.1 756.6 757.3 Observations : Maxima du 17 'au 23 : 29. - Minima : 22.5 22.4 22.5 22.» 23.2 2222.9 26.5 26.4 25.1 27.2 27.1 26.9 26-.2 26.4 27.» 25.» 28.5 27.5 27.» :26.5 2445 24.» 24 ...
Annexes 1997 du 31 décembre 1997
RESIDUAIRES TELECOMMUNICATION PRELEVEMENT MIINISTERIEL REGLEMENTS HOTELIER REPUBLIQUE FRA innvier Econonde instatations instal lations sionnaire fonctiônnement assu reurs ... 'obtenir à la requête du concessionnaire. CHAPITRE 3 Exploitation du service Article 9 Règlement du Service Les déversements à l'égout sont régis par l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre ...
Journal n°1474 du 2 novembre 1886
-Debout, fr., c. Lambert, passagers. AVIS DE MESSE Mardi prochain 9 octobre, à neuf heures du matin, il sera dit, à la Cathédrale de Monaco, une messe de bout de l'an pour le repos de l'âme de Madame ...
Journal n°6634 du 16 novembre 1984
monégasque dénommée « Atlanta Management Corporation S.A.M. » (p. 1123). Arrêté Ministériel n° 84-634 du 9 novembre 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°1156 du 31 août 1880
soir I du soir TEMPERATURE DE L'AIR Le thermom:tre est exposi an nord ) 9 h. I midi I3 h. I 6 h. t9 h. du mat. du soir du soir du soir o VENTS ÉTAT DU CIEL 22 758.6 758.0 757.» 757 2 758 ...
Journal n°6408 du 18 juillet 1980
du lei juillet 1980 (p. 789). Circulaire n°80-72 du 9 juillet 1980 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) à compter du 1" juillet 1980(p. 790 ...
Journal n°6496 du 26 mars 1982
Convention Fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963, rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3.037, du 19 août 1963 ; Vu l'avenant à ladite Convention en date du 26 juin 1969, rendu exécutoire par Notre ...
Journal n°4663 du 27 février 1947
(p. 133). Ordonnance Sbuverainé n" 3.40a, du 22 février 1947, contérahlia nationalité monégasque (p. 133)4 Ordonnance .Souveraine n" 1409, du 23 février 1947, rejetant un pourvoi es' révision (p ...
Journal n°5546 du 17 janvier 1964
de l'Association dénommée : (c Asso,:iation Mondiale des Amis de l'Enfance ». (p. 38). Ordonnance Souveraine te° 3.126 du 9 janvier 1964 portant nomination d'un Conseiller d'État (p. 38 ...
Journal n°2180 du 17 avril 1900
Lebonnard toulonnaise Delavigne Gynt Edw LII ZZA Gabus Dorel Lenom Jeanjean Espaignet Descaves facon Descaves Chatrian Ghensi Vieulle othier Guiraudon Guillat Republique fran çaise ... INSERTIONS Réclames, ep0 cent. la ligne ; Annonces, 25 Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Par Ordonnance du 9 avril 1900, M. Ettore de Angelis ...
Journal n°7318 du 26 décembre 1997
n° 97-604 du 22 décembre 1997 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénominée "ComPucoM S.A.M." (p. 1671). Arrêté Ministériel n° 97-605 du 22 décembre 1997 ...
Journal n°8284 du 1 juillet 2016
du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la ...
Journal n°6471 du 2 octobre 1981
.951 du 22 Janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et 11° 4.200 du 10 janvier 1969 ; Vu l'arrêté ministériel n° 75-508 du 27 novembre 1975 portant nomination des membres du ...
Journal n°2036 du 20 juillet 1897
.2 28.» 28.» 28.» 25.2 26.2 27.2 30.» 2622.» 23.1 24.» 25.» 26.5 26.» 24.5 21.3 22.8 23.9 23.5 24.6 25.2 - Bea'u 13 754.1 752.1 751.2 756.» 755.» .32.8 S E fort .S E faible id ...
Journal n°5194 du 22 avril 1957
'Aillières, Chambellan de S.A.S. le Prince et la Comtesse res, Monsieur ÉMile Cornet, Attaché de. Presse au Cabinet Pincier et Madame Cornet. - Lundi 22 Avril 1957 JOURNAL DE MONACO 199 Remise du Grand Prix de A ...
Journal n°7571 du 1 novembre 2002
). Arrêté Mi/astérie/ a' 2002-597 du 22 octobre 2002 modifiant l'arrêté Ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 pintant réginnentallon des feux de hasard(p.1742). Ante Mitzetériel n° :2«12-598 du n octobre ...
Journal n°1228 du 24 janvier 1882
'Administrateur-Gérant : A. DALBERA. • BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE Hautiur de l'observatoire, 85 mètres) VENTS 0 e ÉTAT DU CIEL SSE SO id. calme . idid. id. 9.1 9.2 10.3 12.3 11.2 11.1 10.9 79 59 63 62 ...
Journal n°6231 du 25 février 1977
gouVernement en date du 9 février 1977, qui Nous a été comtnuniquee par Notre Ministre d'État; Avons Ordonné et Ordonnons ARTicLE ËREMIER. L'article 12-3° et 4° de l'ordonnancé Souveraine n 2.886, du 17 ...
Journal n°3832 du 7 mai 1931
Sérénissime est restée un jour et demi à Alger et est arrivée à Sidi-bel-Abbès le 2c1, à 9 heures du matin. Le Prince a été reçu à la gare par le Général Rollet, Inspecteur des Régiments de la Légion Étrangère ...
Journal n°1429 du 22 décembre 1885
, par un yacht de plaisance appartenant à Mme Pelouse, soeur de M. Wilson, gendre du président de la République. Ce vapeur, la Mouette, qui mesure 20 mètres de long sur 3 mètres de large, est parti du ...
Journal n°2002 du 24 novembre 1896
'Etat délégué, Signé : C. JOLIVOT. NOUVELLES LOCALES M. le Comte Gastaldi, Maire de Monaco, a reçu du Secrétariat des Commandements de Son Altesse Sérénissime, la lettre suivante en réponse à l'adresse de ...
Journal n°1158 du 14 septembre 1880
3 0/9. La liste des publications dont les conditions d'abonnement auront été notifiées à l'administration française sera tenue à la disposition du public, dans tous les bureaux de poste. La banque ...
Journal n°5029 du 22 février 1954
JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Février 1954 • ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°4910 du 12 novembre 1951
juin 1950, no 299 du 24 'octobre 1950, no 301 du 26 octobre 1950, no .326 du 3 janvier 1951, no 370 du 21 mars:1951, no 404 chj 18 mai 1951 et no 452 du 11 septembre 1951, portant modification de l ...
Journal n°7623 du 31 octobre 2003
Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2003 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Il est ouvert un concours en vue du recrutement d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes (catégorie C ...
Journal n°6904 du 19 janvier 1990
ordonnance. Donné en Notre Palais .à Monaco, le vingt novembre mil neuf cent quatre-ivingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : L-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.661 du 26 ...

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Version 2018.11.07.14