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Journal n°8157 du 24 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-26 du 16 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
LECUYER, épouse MORIN, Chef de Section au Secrétariat Général du Ministère d’Etat, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’une année jusqu’au 19 janvier 2015. ART. 2 ... LECUYER, épouse MORIN, Chef de Section au Secrétariat Général du Ministère d’Etat, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’une année jusqu’au 19 janvier 2015. ART. 2 ...
Journal n°7466 du 27 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-506 du 23 octobre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
2000 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2000 ; Arrêtons : Article Premier M. Frank BRASSEUR, Factotum dans les établissements d'enseignement, est maintenu, sur sa ... date du 22 septembre 2000 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2000 ; Arrêtons : Article Premier M. Frank BRASSEUR, Factotum dans les établissements ...
Journal n°7455 du 11 août 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-368 du 2 août 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d'enseignement ; Vu l'arrêté ministériel n° 2000-162 du 20 mars 2000 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juillet ... établissements d'enseignement ; Vu l'arrêté ministériel n° 2000-162 du 20 mars 2000 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 ...
Journal n°7440 du 28 avril 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-240 du 21 avril 2000 plaçant d'office un fonctionnaire de police en position de disponibilité.
; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2000 ; Arrêtons :   Article Premier Mme Nathalie BERGEROT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, d ... ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 avril 2000 ; Arrêtons : Article Premier Mme Nathalie BERGEROT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ...
Journal n°7406 du 3 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-421 du 27 août 1999 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ; Vu l'arrêté ministériel n° 98-300 du 13 juillet 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai ... établissements d'enseignement ; Vu l'arrêté ministériel n° 98-300 du 13 juillet 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 ...
Journal n°7394 du 11 juin 1999
Arrêté Ministériel n° 99-246 du 2 juin 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 ; Arrêtons : Article Premier M. Olivier DORATO, Inspecteur à l'Office des Téléphones, est maintenu, sur sa demande, en position de ... ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 ; Arrêtons : Article Premier M. Olivier DORATO, Inspecteur à l'Office des Téléphones, est maintenu, sur sa demande, en ...
Journal n°7392 du 28 mai 1999
Arrêté Ministériel n° 99-238 du 25 mai 1999 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 ; Arrêtons : Article Premier Mme Karine BREZZO, épouse GIFFONI, Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones, placée en position de ... disponibilité ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 ; Arrêtons : Article Premier Mme Karine BREZZO, épouse GIFFONI, Agent d'exploitation à l'Office des ...
Journal n°7400 du 23 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-313 du 12 juillet 1999 maintenant, sur sa demande une fonctionnaire en position de disponibilité.
l'arrêté ministériel n° 99-52 du 25 janvier 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 ; Arrêtons ... ; Vu l'arrêté ministériel n° 99-52 du 25 janvier 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 ; Arrêtons ...
Journal n°8316 du 10 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-66 du 2 février 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d'enseignement ; Vu la requête de Mme Nadège DALL'OSSO en date du 19 janvier 2017 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er février 2017 ; Arrêtons : Article Premier. Mme ... établissements d'enseignement ; Vu la requête de Mme Nadège DALL'OSSO en date du 19 janvier 2017 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er février 2017 ; Arrêtons : Article Premier. Mme Nadège ...
Journal n°8318 du 24 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-90 du 16 février 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ; Vu l'arrêté ministériel n° 2016-129 du 19 février 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la requête de Mme ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ; Vu l'arrêté ministériel n° 2016-129 du 19 février 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la requête de Mme ...
Journal n°8372 du 9 mars 2018
Arrêté Municipal n° 2018-737 du 27 février 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ; Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ... , modifiée ; Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ; Vu l'arrêté municipal n° 2017-1179 du 3 ...
Journal n°8386 du 15 juin 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-531 du 7 juin 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
requête de Mme Bénédicte Mourou (nom d'usage Mme Bénédicte Schutz), en date du 19 mars 2018 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mai 2018 ; Arrêtons : Article Premier. Mme ... requête de Mme Bénédicte Mourou (nom d'usage Mme Bénédicte Schutz), en date du 19 mars 2018 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mai 2018 ; Arrêtons : Article Premier. Mme Bénédicte ...
Journal n°8401 du 28 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-902 du 20 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
 ; Vu l'arrêté ministériel n° 2017-724 du 28 septembre 2017 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre ...  ; Vu l'arrêté ministériel n° 2017-724 du 28 septembre 2017 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre ...
Journal n°8397 du 31 août 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-793 du 23 août 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Vu la requête de Mme Florence Hazan (nom d'usage Mme Florence Campana), en date du 19 juin 2018 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ; Vu la requête de Mme Florence Hazan (nom d'usage Mme Florence Campana), en date du 19 juin 2018 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°7344 du 26 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-238 du 25 mai 1998 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 ; Arrêtons :   Article Premier M. Jean-Philippe NOAT, Analyste au Service Informatique, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité pour une ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 ; Arrêtons : Article Premier M. Jean-Philippe NOAT, Analyste au Service Informatique, est placé, sur sa demande, en position de ...

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Version 2018.11.07.14