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Journal n°0224 du 21 septembre 1862
activité remarquable. Le futur Casino de la Société des Bains nous fait admi-rer déjà ses proportions monumentales. Très prochainement, il pourra être livré aux mains habiles des artistes qui sont chargés ...
Journal n°8441 du 5 juillet 2019
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 21 mai 2019 de l'association dénommée « SOCIETE POUR LA GESTION DES DROITS D'AUTEURS (SO.GE.DA.) ». Les modifications adoptées portent sur les articles 6 et 7 ... déclaration de modification des statuts reçue le 21 mai 2019 de l'association dénommée « SOCIETE POUR LA GESTION DES DROITS D'AUTEURS (SO.GE.DA.) ». Les modifications adoptées portent sur les articles 6 et 7 ... ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8338 du 14 juillet 2017
Délibération n° 2017-39 du 15 mars 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Billetterie en ligne du Jardin Exotique de Monaco » présenté par la Commune de Monaco.
trois types de billet dans les quantités désirées par le biais d'un lien sécurisé vers une plateforme de paiement en ligne ; - La gestion et le suivi des commandes. La Commission constate ainsi que la ... des achats de trois types de billet dans les quantités désirées par le biais d'un lien sécurisé vers une plateforme de paiement en ligne ; -         La gestion et le suivi des commandes. La Commission ...
Journal n°8606 du 2 septembre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-3610 du 29 août 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
, et ce, dans ce sens. Cette disposition ne s’applique pas aux riverains dans sa section comprise entre la voie permettant l’accès en véhicule à l’ensemble immobilier des Terrasses de Fontvieille et la ... , dans ce sens. Cette disposition ne s'applique pas aux riverains dans sa section comprise entre la voie permettant l'accès en véhicule à l'ensemble immobilier des Terrasses de Fontvieille et la place du ... Arrêté Municipal n° 2022-3610 du 29 août 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7960 du 16 avril 2010
Avis de recrutement n° 2010-60 d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Aménagement Urbain pour une ...
Journal n°0305 du 17 avril 1864
-Maritimes a décidé, qu'en 1864, il serait décerné,au nom de la Société, des récompenses aux éducateurs de ve rs-àssoie, des arrondissements de Nice, Grasse qui auraient obtenu les meilleurs résultats. • Trois ...
Journal n°1176 du 18 janvier 1881
, recommandée par l'autorité aux agents de la force publique à l'occasion des mauvais traitements infligés aux animaux. Le 8 de ce mois, la police a dressé procès-verbal contre un nommé Joseph G..., charretier ...
Journal n°8629 du 10 février 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-18 d'un poste de Responsable du Fonds Régional à la Médiathèque Communale.
patrimoniale de la Médiathèque communale, les principales missions de ce poste sont : -  la gestion, la conservation et la valorisation des collections patrimoniales de la Médiathèque communale ; -  la gestion ... patrimoniale de la Médiathèque communale, les principales missions de ce poste sont : -           la gestion, la conservation et la valorisation des collections patrimoniales de la Médiathèque communale ... Avis de vacance d'emploi n° 2023-18 d'un poste de Responsable du Fonds Régional à la Médiathèque Communale. ...
Journal n°8045 du 2 décembre 2011
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations. Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ... Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations. Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ...
Journal n°8127 du 28 juin 2013
Délibération n° 2013-75 du 17 juin 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des missions de la commission hygiène sécurité environnement» présentée par Monaco Télécom SAM»
: - gestion des comptes rendus de réunion ; - gestion des plans de prévention ; - gestion des affichages sécurité pour les locaux de Monaco Télécom ; - gestion des procédures HSE ; - élaboration de la ... : - gestion des comptes rendus de réunion ; - gestion des plans de prévention ; - gestion des affichages sécurité pour les locaux de Monaco Télécom ; - gestion des procédures HSE ; - élaboration de la ...
Journal n°3768 du 26 février 1930
des yeux. L'orchestre, sous la direction de M. Steiman, mérita tous les éloges.' A. C.. FESTIVAL BERLIOZ-LISZT En un Festival, qui attira en foule d'enthousiastes auditeurs, on exécuta un ...
Journal n°0255 du 26 avril 1863
-Jean-Baptiste-Adolphe Germain , démission naire. Le Prince a reçu des lettres de S. M. l'Em-pereur de Russie et de S. N. le Roi d'Italie en réponse aux lettres de notification du mariage de S. A. S. Madame la Princesse ...
Journal n°8364 du 12 janvier 2018
Délibération n° 2017-215 du 20 décembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Vidéosurveillance des accès d'un immeuble domanial d'habitation L'Herculis » présenté par le Ministre d'État.
Sûreté Publique, au personnel habilité de l'Administration des Domaines et aux Assurances à Monaco. La Commission estime que la communication à la Direction de la Sûreté Publique peut être justifiée pour ... Sûreté Publique, au personnel habilité de l'Administration des Domaines et aux Assurances à Monaco. La Commission estime que la communication à la Direction de la Sûreté Publique peut être justifiée pour ...
Journal n°8511 du 6 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-744 du 2 novembre 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2018‑1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions, modifié.
constructions, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des services de sécurité ... constructions, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1080 du 21 novembre 2018 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification des gardiens d'immeubles et du personnel permanent des services de sécurité ... Arrêté Ministériel n° 2020-744 du 2 novembre 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2018‑1079 du 21 novembre 2018 portant règlement relatif aux principes généraux de sécurité contre les ...
Journal n°8411 du 7 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Société des Explorations de Monaco » (Société Anonyme Monégasque)
sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. RESTRICTION AU TRANSFERT DES ... conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS a) Les actions sont ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Société des Explorations de Monaco » (Société Anonyme Monégasque) ...

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Version 2018.11.07.14