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Journal n°0663
du 7 mars 1871
table fut dressée dans la grande cuisine de l'auberge, et tout en faisant honneur au souper, nous répondions aux questions de l'hôtesse et de ses deux servantes en extase devant des gens quilrevenaient de ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-499 du 10 septembre 2001 fixant le taux des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairementd'emploi et des plafonds de ressources pour en bénéficier.
du taux de l'allocation d'aide publique aux travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et des plafonds de ressources pour en bénéficier, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... fixation du taux de l'allocation d'aide publique aux travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et des plafonds de ressources pour en bénéficier, modifié ;
Vu la délibération du ... Arrêté Ministériel n° 2001-499 du 10 septembre 2001 fixant le taux des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairementd'emploi et des plafonds de ...
Journal n°1347
du 27 mai 1884
égaiement interdite aux habitants du déeertement des Alpes-Maritimes, â l'exCeption des membres des priUcipaux Cercles.
L'ADMINISTRATION.
COLLÉ E ARL S
ozaaaci
SOUS la direction de Mgr 1'Evêque
Les ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Délibération n° 2017-60 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Déclarer la vacance ou la location d'un logement du Secteur protégé » de la Direction de l'Habitat présenté par le Ministre d'État.
la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits avant le 1er ... 'y a pas de destinataire des informations objets du présent traitement.
Les accès sont définis comme suit :
- les personnels de la Direction de l'Habitat habilités à la gestion de ces logements dans ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
Modification aux Statuts -
"MARTIN MAUREL SELLA GESTION MONACO S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social, 3, boulevard Princesse Charlotte, le 28 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "M.M.G. MONACO S.A.M.", depuis ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social, 3, boulevard Princesse Charlotte, le 28 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "M.M.G. MONACO S.A.M.", depuis ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Etude de Me Henry REY, Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
COMPAGNIE MONEGASQUE DE GESTION
(Société Anonyme Monégasque)
AUGMENTATION DE CAPITAL
MODIFICATIONS AUX STATUTS
modifier les articles 3 (objet social) et 5 (capital social) des statuts comme suit :
“Article 3.
La société a pour objet :
- la gestion, pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou ... modifier les articles 3 (objet social) et 5 (capital social) des statuts comme suit :
“Article 3.
La société a pour objet :
- la gestion, pour le compte de tiers, de portefeuilles de valeurs mobilières ou ...
Journal n°4980
du 16 mars 1953
'Assistance Technique de l'Organisation des Nations Unies (O. N. U.) (p. 179).
DIRECTION DES SERVICES SOCIAUX.
Circulaire des Services Sociaux n° 53-6 relative aux salaires horaires minima alloués au personnel ...
Journal n°0610
du 1 mars 1870
promet, pour faire suite aux représentations des artistes du Palais-Royal, de magnifiques concerts avec Mme Van den Heuvel-Dupret, MM. Alaril, Bottesini et plusieurs autres artistes de la capitale pour ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Délibération n° 2012-33 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «enregistrement des déclarations des maladies professionnelles» de la direction du travail
informations
Les informations relatives à l’identité du salarié et aux données de santé ont pour origine la déclaration de maladie professionnelle communiquée par la Direction de la Sûreté Publique à la ... informations
Les informations relatives à l’identité du salarié et aux données de santé ont pour origine la déclaration de maladie professionnelle communiquée par la Direction de la Sûreté Publique à la ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-100 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-61 du 7 février 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie. ...
Journal n°1145
du 15 juin 1880
est de 20 francs, le maximun de 12,000 francs. Tir aux pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de !Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la ...
Journal n°0259
du 24 mai 1863
:heure.
Les omnibus allant de Vente-Cagnes à Nice ne conduisent pas les voyageurs à domicile; ils vont directe- ment de la gare d'arrivée au buireau -fle ville où s'opeae la distribution des bagages.
...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « KEESYSTEM » - (Société Anonyme Monégasque)
de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
RESTRICTION AU ... conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
Est qualifié de Titre ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « KEESYSTEM » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°5852
du 21 novembre 1969
autorisant la compagnie d'Assurances déttobtmée «Le Finistère» à étendre ses opérations à Monaco (p 702).
Arrêté Ministériel n° 69-330 du 3 novembre 1969 agréant des agents responsables de la compagnie d ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-200 du 11 avril 2013 relatif aux modalités de déclaration simplifiée de conformité des traitements automatisés d’informations nominatives relatifs à la gestion des dossiers patients des professionnels de santé exerçant à titre libéral
de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée, est applicable aux traitements automatisés d’informations nominatives relatifs à la gestion des dossiers patients des professionnels de santé ... de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée, est applicable aux traitements automatisés d’informations nominatives relatifs à la gestion des dossiers patients des professionnels de santé ...