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Journal n°0429
du 2 septembre 1866
ce navire.
I La ligne entre Lyon et Marseille a dû être momentanément interrompue par l'orage, puisque le bureau télégraphique de Lyon a transmis par le courrier à la direction des postes de notre ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Sûreté Publique ; ainsi que les personnes morales de droit privé : la Société d'Exploitation des Ports de Monaco (SEPM) et le Yacht Club de Monaco (YCM). ».
... de Police Maritime et Aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique ; ainsi que les personnes morales de droit privé : la Société d'Exploitation des Ports de Monaco (SEPM) et le Yacht Club de ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Délibération n° 2017-55 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d'informations nominatives ayant pour finalité « la gestion du contentieux ».
automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « la gestion du contentieux » mis en œuvre par les personnes physiques ou morales de droit privé.
- Régime applicable aux traitements portant sur des ... 'informations nominatives mis en œuvre aux fins de gérer un contentieux contiendra le plus souvent des informations portant sur des activités illicites, des infractions, des mesures de sûreté.
En conséquence, la Commission ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Décision Ministérielle du 25 avril 2023 prolongeant jusqu'au 31 juillet 2023 certaines mesures qui devaient prendre fin le 30 avril 2023, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, modifiée, susvisée.
Art. 2.
La Décision Ministérielle du 18 février 2021 relative aux assemblées et aux réunions des organes collégiaux d’administration, de surveillance et de direction, modifiée, susvisée ... SARS-CoV-2, modifiée, susvisée.
Art. 2.
La Décision Ministérielle du 18 février 2021 relative aux assemblées et aux réunions des organes collégiaux d'administration, de surveillance et de direction ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°2261
du 5 novembre 1901
'était attiré de nombreuses sympathies dans la Principauté.
Un grand nombre d'amis et tout le haut personnel de la Société des Bains de Mer ont assisté, vendredi, à Nice, aux obsèques de' M. J.-A. Mouton, s ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1197 du 20 décembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-426 du 24 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la situation au Soudan du Sud.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la situation au Soudan du Sud. ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale.
, il peut être retenu sur place ou dans les locaux de la Direction de la Sûreté Publique. Au titre de ces vérifications, il peut être procédé, sous le contrôle du Directeur de la Sûreté Publique, à des ... , il peut être retenu sur place ou dans les locaux de la Direction de la Sûreté Publique. Au titre de ces vérifications, il peut être procédé, sous le contrôle du Directeur de la Sûreté Publique, à des ...
Annexes 1964
du 31 décembre 1964
tout ce qui se rapporte directement ou indirectement à l'exploitation d'agences de publicité sous toutes ses formes, y compris la gestion, la distribution d'objets de publicité.
Cette marque intéresse ...
Journal n°0532
du 30 août 1868
Menton d'une façon toute particulière, et les sacrifices faits par le Souverain de la Principauté et par l'Administration des Bains servent au département des Alpes-Maritimes autant et plus qu'aux sujets ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Appel à candidature pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er, à l'occasion des fêtes de fin d'année 2021.
²
- Participation aux frais de sécurisation du site : 300,00 €
* Articles à la vente :
- les candidats retenus ne pourront vendre que des articles entrant dans le cadre de l'activité commerciale pour laquelle ils ... sécurisation du site : 300,00 €
â Articles à la vente :
- les candidats retenus ne pourront vendre que des articles entrant dans le cadre de l'activité commerciale pour laquelle ils sont ... Appel à candidature pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er, à l'occasion des fêtes de fin d'année 2021. ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Appel à candidature pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er, à l'occasion des fêtes de fin d'année 2021.
.750,00 €
• chalet hexagonal non équipé de 12 m² : 3.000,00 €
- Structures privées plafonnées à 80 m² : 60,00 €/m²
- Participation aux frais de sécurisation du site : 300,00 €
Articles à la vente ... .750,00 €
• chalet hexagonal non équipé de 12 m² : 3.000,00 €
- Structures privées plafonnées à 80 m² : 60,00 €/m²
- Participation aux frais de sécurisation du site : 300,00 €
â Articles à la ... Appel à candidature pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er, à l'occasion des fêtes de fin d'année 2021. ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Appel à candidatures pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er à l'occasion des fêtes de fin d'année 2019.
²
- Participation aux frais de sécurisation du site : 300,00 €
● Articles à la vente :
- les candidats retenus ne pourront vendre que des articles entrant dans le cadre de l'activité commerciale pour laquelle ils ... .720,00 €
• chalet hexagonal non équipé de 12 m² : 2.990,00 €
- Structures privées plafonnées à 80 m² : 58,50 €/m²
- Participation aux frais de sécurisation du site : 300,00 €
● Articles à la ... Appel à candidatures pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er à l'occasion des fêtes de fin d'année 2019. ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Appel à candidature pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er, à l'occasion des fêtes de fin d'année 2020.
²
- Participation aux frais de sécurisation du site : 300,00 €
• Articles à la vente :
- les candidats retenus ne pourront vendre que des articles entrant dans le cadre de l'activité commerciale pour laquelle ils ... .750,00 €
• chalet hexagonal non équipé de 12 m² : 3.000,00 €
- Structures privées plafonnées à 80 m² : 60,00 €/m²
- Participation aux frais de sécurisation du site : 300,00 €
• Articles à la ... Appel à candidature pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er, à l'occasion des fêtes de fin d'année 2020. ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
Avis de recrutement n° 2003-37 d'un Cuisinier au Mess de la Force Publique.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Cuisinier au Mess de la Force Publique, pour une durée déterminée. La période d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Cuisinier au Mess de la Force Publique, pour une durée déterminée. La période d ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Loi n° 1.351 du 28 octobre 2008 relative à la détention des chiens
Direction de la Sûreté Publique, selon les modalités prévues par arrêté ministériel.
ARTICLE 7.
Sur la voie publique, dans les lieux ouverts au public et dans les parties communes des immeubles collectifs ... Direction de la Sûreté Publique, selon les modalités prévues par arrêté ministériel.
ARTICLE 7.
Sur la voie publique, dans les lieux ouverts au public et dans les parties communes des immeubles collectifs ...