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Journal n°8692
du 26 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑228 du 18 avril 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Contrôleur du Travail à la Direction du Travail.
adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l’adresse suivante : https ... candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l'adresse suivante : https ... Arrêté Ministériel n° 2024‑228 du 18 avril 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Contrôleur du Travail à la Direction du Travail. ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-376 du 14 juillet 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chargé de Mission au sein de la Commission de Contrôle des Activités Financières.
’Administration Monégasque, dans le contrôle de ces activités.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de ... 'Administration Monégasque, dans le contrôle de ces activités.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de ... Arrêté Ministériel n° 2022-376 du 14 juillet 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chargé de Mission au sein de la Commission de Contrôle des Activités Financières. ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-279 du 15 avril 2021 habilitant quatorze agents de la Direction de l'Environnement.
réglementations relatives aux nuisances sonores ; à la lutte contre la pollution de l’air et de l’eau ; à la protection des eaux et aux déchets.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Équipement, de ... infractions prévues par le Code de l'environnement, celles relatives à la protection des eaux du Code de la mer, ainsi que toutes celles prévues par les réglementations relatives aux nuisances sonores ; à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-279 du 15 avril 2021 habilitant quatorze agents de la Direction de l'Environnement. ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-155 du 24 mars 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction du Travail.
adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande ... adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une ... Arrêté Ministériel n° 2022-155 du 24 mars 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché à la Direction du Travail. ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-222 du 9 avril 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... Arrêté Ministériel n° 2002-222 du 9 avril 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-269 du 23 avril 2002 relatif aux modalités de déclaration simplifiée des traitements automatisés d'informations nominatives portant sur les valeurs mobilières et autres instruments financiers
les inscriptions en compte et les caractéristiques du fonctionnement de ces comptes ;
- le suivi des activités relatives aux valeurs mobilières et autres instruments financiers ;
- la gestion des ... , de la Banque de France ;
- les services chargés du contrôle (Commission Bancaire, Commission de Contrôle de la Gestion de portefeuilles, Commission de contrôle des OPCVM, commissaires aux comptes ... Arrêté Ministériel n° 2002-269 du 23 avril 2002 relatif aux modalités de déclaration simplifiée des traitements automatisés d'informations nominatives portant sur les valeurs mobilières et autres ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-350 du 18 avril 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de ... procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié. ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-297 du 6 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent bibliothécaire à la Direction de l'Expansion Economique.
recrutement d'un agent bibliothécaire à la Direction de l'Expansion Economique (catégorie B - indices majorés extrêmes : 285/375)
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur ... Arrêté Ministériel n° 2002-297 du 6 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent bibliothécaire à la Direction de l'Expansion Economique. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-689 du 23 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chargé de Mission à la Direction du Développement Économique.
’Administration monégasque, dans le domaine de la conformité.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature ... acquise au sein de l'Administration monégasque, dans le domaine de la conformité.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2023-689 du 23 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chargé de Mission à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-348 du 18 avril 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
tribunal révolutionnaire de Téhéran, 28e chambre. Également considéré comme responsable des condamnations de membres de la communauté baha’ie. Il s’est occupé des procédures liées aux événements qui ont ... chambre. Également considéré comme responsable des condamnations de membres de la communauté baha'ie. Il s'est occupé des procédures liées aux événements qui ont suivi l'élection.
A prononcé de longues ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran. ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-99 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-48 du 16 janvier 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Mali.
mouvements de l'entente, à laquelle il a publiquement accordé sa bénédiction.
La sphère d'influence de Houka Houka s'est récemment élargie vers l'est, dans la région de Ber (bastion des Arabes Bérabiche, situé ... mouvements de l'entente, à laquelle il a publiquement accordé sa bénédiction.
La sphère d'influence de Houka Houka s'est récemment élargie vers l'est, dans la région de Ber (bastion des Arabes Bérabiche, situé ... Arrêté Ministériel n° 2020-99 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2020-48 du 16 janvier 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-537 du 14 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-Archiviste au Service Central des Archives et de la Documentation Administrative.
classement et de l’archivage.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l ... classement et de l'archivage.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l ... Arrêté Ministériel n° 2023-537 du 14 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Commis-Archiviste au Service Central des Archives et de la Documentation Administrative. ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑121 du 29 février 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, du stationnement et de la circulation des véhicules à l'occasion du 49ème Critérium Cycliste.
’appontement Jules Soccal ;
- et sur la Darse Sud.
Art. 2.
Le dimanche 17 mars 2024 de 6 heures 30 à 18 heures 30, la circulation des véhicules, autres que ceux nécessaires aux différentes opérations prévues ... ;
- sur l'appontement Jules Soccal ;
- et sur la Darse Sud.
Art. 2.
Le dimanche 17 mars 2024 de 6 heures 30 à 18 heures 30, la circulation des véhicules, autres que ceux nécessaires aux ... Arrêté Ministériel n° 2024‑121 du 29 février 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, du stationnement et de la circulation des véhicules à l'occasion du 49ème Critérium Cycliste. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-547 du 20 octobre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conducteur d'Opération à la Direction des Travaux Publics.
concours en vue du recrutement d’un Conducteur d’Opération à la Direction des Travaux Publics (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... concours en vue du recrutement d'un Conducteur d'Opération à la Direction des Travaux Publics (catégorie A - indices majorés extrêmes 456/583).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... Arrêté Ministériel n° 2022-547 du 20 octobre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conducteur d'Opération à la Direction des Travaux Publics. ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-285 du 7 juin 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2023.
;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo qui se tiendra du 29 juin au 1er juillet 2023, la circulation des piétons est interdite à l’intérieur des surfaces où s ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion du Jumping International de Monte-Carlo qui se tiendra du 29 juin au 1er juillet 2023, la circulation des piétons est interdite à l'intérieur des surfaces où s ... Arrêté Ministériel n° 2023-285 du 7 juin 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte ...