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Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-607 du 21 novembre 2003 portant nomination d'un Chef de section stagiaire à la Direction du Budget et du Trésor.
CROVETTO est nommé Chef de section stagiaire à la Direction du Budget et du Trésor.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... CROVETTO est nommé Chef de section stagiaire à la Direction du Budget et du Trésor.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.344 du 26 mai 2004 portant désignation d'un Commandant-Inspecteur de Police, Chef de la Division de l'Administration et de la Formation.
fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l'organisation de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l'organisation de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.688 du 24 juin 2008 portant désignation d'un
Commandant-Inspecteur de Police, Chef de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire
de la Sûreté Publique ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.510 du 23 septembre 2002 portant nomination de Commandants-Inspecteurs de police ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... de la Sûreté Publique ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.510 du 23 septembre 2002 portant nomination de Commandants-Inspecteurs de police ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-400 du 19 juillet 2011 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire, à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire, à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-402 du 19 juillet 2011 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-403 du 19 juillet 2011 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire, à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire, à compter du 5 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.131 du 19 décembre 2014 portant nomination de l’Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ... Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.027 du 24 décembre 2008 portant nomination d’un Médecin-Inspecteur à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er juillet 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ... la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er juillet 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.940 du 15 mars 1999 portant nomination d'un Officier de Paix
à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 1er janvier 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Officier de paix à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 1er janvier 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.830 du 2 juillet 2012 portant nomination et titularisation d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. François Courtin est nommé dans l’emploi de Chef de Bureau à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ... par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. François Courtin est nommé dans l’emploi de Chef de Bureau à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-372 du 29 mai 2015 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... est nommé en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-373 du 29 mai 2015 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-371 du 29 mai 2015 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire
Benguettat est nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... Benguettat est nommée en qualité de Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 8 juillet 2015.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...
Journal n°7390
du 14 mai 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.991 du 6 mai 1999 portant nomination d'un Sous-Brigadier de police
la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Sous-Brigadier à cette même Direction, à compter du 1er janvier 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre ... , Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Sous-Brigadier à cette même Direction, à compter du 1er janvier 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.054 du 17 juin 1999 portant nomination d'un Inspecteur divisionnaire de police
principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Inspecteur divisionnaire à cette même Direction, à compter du 24 juin 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... BROUSSE, Inspecteur principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Inspecteur divisionnaire à cette même Direction, à compter du 24 juin 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...