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Journal n°8154 du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-143 du 27 novembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’activité Instruction, Contrôle et Contentieux » présenté par son Président
. Ainsi, elle considère que les modalités d’information préalable des personnes concernées sont conformes aux exigences légales. • Sur l’exercice des droits d’accès, de rectification et d’opposition La ... . Ainsi, elle considère que les modalités d’information préalable des personnes concernées sont conformes aux exigences légales. • Sur l’exercice des droits d’accès, de rectification et d’opposition La ...
Journal n°8420 du 8 février 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-15 de deux postes de Surveillant à la Police Municipale.
pose de panneaux de stationnement interdit, sur la voie publique, lors de la mise à disposition d'emplacements de stationnement. ENVOI DES DOSSIERS En ce qui concerne les avis de vacances visés ci ... cadre de la maintenance des horodateurs et de la pose de panneaux de stationnement interdit, sur la voie publique, lors de la mise à disposition d'emplacements de stationnement. ... Avis de vacance d'emploi n° 2019-15 de deux postes de Surveillant à la Police Municipale. ...
Journal n°8314 du 27 janvier 2017
Avis de recrutement n° 2017-16 d'un Chef de Bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès pour ... répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique les documents suivants : -           une ...
Journal n°0407 du 1 avril 1866
de la Dame Blanche, nous a permis de parcourir ce parc qui est une agrégation de plusieurs pays et de voir divers lièvres accrochés aux barreaux des cuisines dans l'espoir du retour du maître, — mais ...
Journal n°4381 du 9 octobre 1941
'appliquent exclusivement aux transferts des vieilles matières : a) les pers.onne.s qui exercent légalement la profession de négociants ou de ramasseurs de vieux métaux peuvent ;acquérir des vieilles matières sans licence ...
Journal n°4371 du 31 juillet 1941
Ordonnance-Loi ne sont pas applicables aux divers Services de l'État ou de la Commune, ni aux Services directement ou indirectement -rattachés au Gouvernement dans lesquels les indemnités dites « de mariage ...
Journal n°8127 du 28 juin 2013
Délibération n° 2013-60 du 28 mai 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par Monaco Télécom SAM relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des habilitations au système d’information»
’information Monaco Télécom : - la gestion des profils d’accès distants en fonction des droits déclarés dans l’Active Directory ; - la gestion de la configuration du routage des sessions d’utilisateurs connecté via ... ’information Monaco Télécom : - la gestion des profils d’accès distants en fonction des droits déclarés dans l’Active Directory ; - la gestion de la configuration du routage des sessions d’utilisateurs connecté via ...
Journal n°8456 du 18 octobre 2019
Débats du Conseil National - 816ème Séance Publique du 4 décembre 2018
la loi, n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée (p. 2597). 2. Proposition de loi, n° 241, relative à l’ouverture des commerces de détail le dimanche (p. 2621). 3. Projet de loi, n° 973, relative au ... Débats du Conseil National - 816ème Séance Publique du 4 décembre 2018 ... Débats du Conseil National - 816ème Séance Publique du 4 décembre 2018 ...
Journal n°8478 du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-207 du 12 mars 2020 portant ouverture d'une hélisurface sur le musoir de la jetée Lucciana du port de Monaco.
l'arrêté ministériel n° 92-323 du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour le décollage et l'atterrissage des hélicoptères ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 ... l'arrêté ministériel n° 92-323 du 15 mai 1992 relatif aux plates-formes utilisées pour le décollage et l'atterrissage des hélicoptères ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 ... Arrêté Ministériel n° 2020-207 du 12 mars 2020 portant ouverture d'une hélisurface sur le musoir de la jetée Lucciana du port de Monaco. ...
Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Ouverture du concours « Programme Jeunes administrateurs 2020 » de l'ONU destiné aux monégasques.
universitaire de premier cycle en rapport avec l'un des sujets d'examen énoncés dans l'appel à candidature ; - avoir 32 ans ou moins à la fin de cette année (être né(e)s le 1er janvier 1988 ou après cette date ... diplôme universitaire de premier cycle en rapport avec l'un des sujets d'examen énoncés dans l'appel à candidature ; -         avoir 32 ans ou moins à la fin de cette année (être né(e)s le 1er janvier 1988 ... Ouverture du concours « Programme Jeunes administrateurs 2020 » de l'ONU destiné aux monégasques. ...
Journal n°7891 du 19 décembre 2008
EDMOND DE ROTHSCHILD GESTION (MONACO)» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Conformément aux dispositions de l’ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1°. Statuts de la société anonyme monégasque «EDMOND ... Conformément aux dispositions de l’ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après : 1°. Statuts de la société anonyme monégasque «EDMOND ...
Journal n°2047 du 5 octobre 1897
gares de son réseau. Hier, a eu lieu, comme nous l'avons annoncé, la rentrée des classes aux écoles communales de Monaco et de Monte Carlo. Celle de la nouvelle école de la Condamine (garçons et ...
Journal n°8325 du 14 avril 2017
Avis de recrutement n° 2017-89 d'un Analyste à la Direction Informatique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Analyste à la Direction Informatique pour une durée déterminée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Analyste à la Direction Informatique pour une durée déterminée ...
Journal n°4735 du 8 juillet 1948
la Conférence-A dminisiralive Régionale Maritime de Radiocommunications (p. 430). Ordonnance Souverainè n. 3.703, da 5 juillet 1948, pariant modif (cation du tarif des droits de chautellerie ...
Journal n°1705 du 7 avril 1891
ont pris part aux courses de la première journée, deux autres ont été remises au mercredi matin. Voici les résultats des deux journées : Ire série. — ler prix, Blue-Rock ; 2e, Deerhound. 2e série ...

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Version 2018.11.07.14