Rechercher un journal, un article
Journal n°8654
du 4 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.995 du 21 juillet 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 2.793 du 22 juin 2010.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 2.793 du 22 juin 2010 portant nomination d'un Attaché Économique à l'Ambassade de Monaco aux États-Unis d'Amérique ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonnance Souveraine n° 2.793 du 22 j...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.672 du 19 janvier 2023 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Nicosie (Chypre).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des pos...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.883 du 2 mai 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la Principauté de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons : M. Gabriel Revel est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de Notre Principauté auprès du Conseil de l’Europe, à compter du 1er juin 2023....
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.907 du 17 mai 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de l'Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Malte.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons : S.E. M. Philippe Orengo est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de l’Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Mal...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.441 du 6 mars 2024 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Amsterdam (Royaume des Pays-Bas).
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984,...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.448 du 11 mars 2024 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 9.433 du 8 août 2022 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambas...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.449 du 11 mars 2024 portant nomination et titularisation d'un Troisième Secrétaire à la Représentation Permanente de Monaco près le Conseil de l'Europe.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 10.345 du 25 janvier 2024 portant nomination et titularisation d’un Élève...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.514 du 22 avril 2024 autorisant le Consul honoraire de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 15 février 2024 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République de Pologne a nommé M. Alessandro Giuliani, Consul honoraire de la République de Pologne à Monaco ;Avons...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.515 du 22 avril 2024 autorisant le Consul honoraire de Hongrie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 22 mars 2024 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères et du Commerce Extérieur de Hongrie a nommé M. José Luis Delso Martinez-Trevijano, Consul honoraire de la Hongrie à Monaco ...
Journal n°8694
du 10 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.537 du 3 mai 2024 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Vaduz (Liechtenstein).
Albert IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984,...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.552 du 16 mai 2024 autorisant un Consul Général de la République tunisienne à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 12 février 2024 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères, de la Migration et des Tunisiens à l’Étranger a nommé M. Lofti Baalouchi, Consul Général de la République tunisienne à Monaco, en rési...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.553 du 16 mai 2024 autorisant un Consul Général de Suisse à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 8 mars 2024 par laquelle Mme la Présidente de la Confédération suisse a nommé M. Christophe Vauthey, Consul Général de Suisse à Monaco, en résidence à Marseille ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Christophe...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.555 du 16 mai 2024 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Andorre-la-Vieille (Principauté d'Andorre).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des pos...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.605 du 10 juin 2024 portant délimitation de onze circonscriptions consulaires aux États-Unis d'Amérique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.606 du 10 juin 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...