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Journal n°4717 du 4 mars 1948
Souveraine n" 3,631; motion d'une lancilonnairç (p. Ordonnance Souveraine n" 3.632, motion, à titre honoraire, d'un Ordonnance Souveraine no 3.633, motion d'une fonctionnaire (p. du 26 lévrier j948 ... 22 ...
Journal n°4707 du 25 décembre 1947
'Ordre de Saint-Charles (p. 718). Ordonnance Souveraine no 3.577. du 18 décembre 1947, portant nomination d'Am Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipo, tent/aire à 11 giranger (p. 718). Ordonnance ... 22 ...
Journal n°6173 du 16 janvier 1976
prôâiJérité « de Votre pays. » -- de S.E.M. le Président de l'État d'Israël « Je remercie de tout coeur V°tre Altesse Sérénis«3line pour les sotihaitS de 'fiouVelle année adresPè$ « à inoi-nièMe et au ... 22 ...
Journal n°6139 du 23 mai 1975
, modifiée par la Loi n° 718 du 27 décembre 1961; Vu Notre Ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée; Vu l'avis exprimé par le Comité ... 26 ...
Journal n°4811 du 19 décembre 1949
41/ePerei» présentée est- M11° Marguerite Verrneulen, sans profession, demeurant 19, rue -Basse, à Monaco-Ville ; VU l'acte en brevet reçu pat W3 C D.ey, notaire à MontWO; te 6 mai :1949, contenant ... 26 ...
Sommaires 1951 du 31 décembre 1951
no 464 pôrteint tittilarlSation d'une (41 b ,o g 22 Octobre 1951 sténo-dactylographe. .rel 27 Octobre, 1951 Ordonnance Souveraine no 465 fixant la date de la fêté du Souverain. 1-1.1 à (tr ... 26 ...
Journal n°7561 du 23 août 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.461 du 9 août 2002 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Fondion Publique et des Ressources Humaines. RAINIER III PAR LA C1RACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE ... 22 ...
Journal n°6027 du 30 mars 1973
MUNICIPAL Arrêté Municipal n° 73-19 du 26 mars .1973 réglementant la circulation des piétons sur une partie de .la voie publique à • l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert l e°) (P. 223). AVIS ... 22 ...
Journal n°7689 du 4 février 2005
. Les cérémonies ont débuté le mercredi 26 janvier à 9h30 par une messe des Traditions célébrée en langue monégasque, en l’église Sainte Dévote, suivie de la bénédiction de la mer. Vers 18 h 30 ... 22 ...
Journal n°7669 du 17 septembre 2004
l’appontement central du Port et ce, dans ce sens. ART. 3. Du 11 octobre 2004 au 22 novembre 2004 inclus, à l’excep- tion des véhicules de secours, d’intervention, de police et de ceux ... 22 ...
Journal n°6234 du 18 mars 1977
-(didésoxy-2,6 C-triéthy1-3 alpha-L-riboliexopyiannosyl)-4 diméthylamino-3 béta-Dglucopyranno.qde de (fortnylméthyl)-7 dihydroxy-4,10 thoxy-5 dimtthyr-9,16 oxo-2 oxacyclohexadécadiène-11, 13 yle-6 ou ... 22 ...
Journal n°6138 du 16 mai 1975
'Arrêté Municipal; no 74-50'du 9 septembre 1974 portant nomination d'un Secrétaire d'Administration stagiaire à la. Arrêtons : ARTICLE PREMII3R, M. Alain Settimo, Secrétaire d'Administration stagiaire au ... 22 ...
Journal n°6281 du 10 février 1978
général de l'Organisation des Nations Unies, comme le prévoit l'article 79 d) de la Constitution pour l'acceptation de la Constitution elle-même. Quinzième séance plénière, 22 mai 1973 A26/VR/15 A l ... 26 ...
Journal n°6141 du 6 juin 1975
CONDUITE : (à compter du 26 mai 1975) a) Motocyclettes l'heure les 3/4 d'heure.... la % heure ure. (â compter du ler juillet 1975) a) Motocyclettes I 'heure 36,00 les 3/4 d'he 27 ... 26 ...
Journal n°6050 du 7 septembre 1973
PREMIER. Le taux de l'intérêt de crédit des obligations cautionnées prévu par l'article 4 d e Notre Ordonnance n° 4.096, du 27 août 1968, est porté de 7,50 à 9,50 p. 100 l'an. Le nouveau taux est ... 22 ...

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Version 2018.11.07.14