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Journal n°8623
du 30 décembre 2022
Décision Ministérielle du 22 décembre 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 20 mai 2020 relative à la mise en œuvre d'un traitement d'informations nominatives destiné à permettre le suivi de la situation épidémiologique, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée ;
Vu la Décision Ministérielle du 23 ... relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... Décision Ministérielle du 22 décembre 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 20 mai 2020 relative à la mise en œuvre d'un traitement d'informations nominatives destiné à permettre le suivi de la ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.388 du 17 juin 2002 rendant exécutoire le Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre, fait à Oslo le 14 juin 1994.
'oxydes d'azote et d'ammoniac provoquent une acidification du milieu,
Notant qu'en vertu de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, adoptée à New York le 9 mai 1992 ... réduction des émissions de soufre, fait à Oslo le 14 juin 1994, ayant été déposés le 9 avril 2002 auprès du Secrétaire Général de l'Organisation des Nations Unies, ledit Protocole entrera en vigueur pour la ... réduction des émissions de soufre, fait à Oslo le 14 juin 1994, ayant été déposés le 9 avril 2002 auprès du Secrétaire Général de l'Organisation des Nations Unies, ledit Protocole entrera en vigueur pour la ... Ordonnance Souveraine n° 15.388 du 17 juin 2002 rendant exécutoire le Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à une nouvelle ...
Notant qu'en vertu de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, adoptée à New York le 9 mai 1992 ... réduction des émissions de soufre, fait à Oslo le 14 juin 1994, ayant été déposés le 9 avril 2002 auprès du Secrétaire Général de l'Organisation des Nations Unies, ledit Protocole entrera en vigueur pour la ... réduction des émissions de soufre, fait à Oslo le 14 juin 1994, ayant été déposés le 9 avril 2002 auprès du Secrétaire Général de l'Organisation des Nations Unies, ledit Protocole entrera en vigueur pour la ... Ordonnance Souveraine n° 15.388 du 17 juin 2002 rendant exécutoire le Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à une nouvelle ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
Jacq
Crat
monogyna
Jacq
japonica
Araucarioides
Cryptomeria
Krav
Krav
Krav
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Jamil
Mukulu
Musharaf
Alirabaki
Kyagulanyi ... .
Quantité Quantité Quantité
1 50 6 à 10 9 41 à 50 4
2 40 11 à 15 8 51 à 60 3
3 30 16 à 20 7 61 à 70 2
4 20 21 à 30 6 + de 70 1
5 10 31 à 40 5
Critères sociaux et environnementaux :
Dans l ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Faqih
Faqih
Alfagih
Faqi
Faqih
Faqih
Fagih
Fakih
Fageeh
Zubair
Movement
Reform
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Bakht
Gul
Bakhta
Gul
Bakht
Gul
Shuqib ... c ISION ARc HIEPISc OPALE
Décision portant nomination d’un v icaire à la paroisse saint c harles
(p. 1643).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance souveraine n° 3.873 du 13 juillet 2012 mettant ...
Journal n°1838
du 24 octobre 1893
.» 23.9 3 .» 21.2 20.6 78 id. id. Beau, voilé id.
22.8 24.» 29 21.1 20.4 76
22.
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
mat. I soir soir I soir
9 ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Zahir
Shamsurrahman
Shamsurrahman
Abdurahman
Uzbin
Sarobi
Kaboul
tazkira
tazkira
Ghilzai
Kaboul
Kaboul
Ubaidullah
Akhund
Yar ... ).
INSERTIONS Lé g ALES ET ANNONc ES (p. 1559 à 1588).
Vendredi 20 juillet 2012 JOURNAL DE MONACO
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.842 du 10 juillet 2012
admettant, sur sa demande, un ...
Journal n°2261
du 5 novembre 1901
]TESTOPL M JE 7E3 ]R_
PARFUMEUR- DISTILLATEUR
Boulevard de l'Ouest (Pont de Sainte-Dévote) inc.)Nrr1.-.)1-.Z.L.t)
Horaire de la Marche des Trains à dater du 3 Novembre I 9 C) I - Service d'Hiver
1 51 ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
2166
C) Département de l’Intérieur :
Chap. 20. - Conseiller de Gouvernement
Chap. 21. - Force Publique-Carabiniers
Chap. 22. - Sûreté Publique-Direction
Chap. 23. - Théâtre des Variétés ...
Journal n°1839
du 31 octobre 1893
.8 167.3 23.4 21.7 23.6 21.7 20.8 84
5 768.2 768.7 768.1 767.8 767.6 22.8 24.4 23.6 21.5 20.4 75.7
6 765.2 764.» 762.9 762.1 761.5 23.» 24.8 24.2 22.2 21.4 83
758.» 756.8 756.6 757.3 758.1 22.9 24 ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Dany
OBaldia
Rouart
Sallenave
Vitoux
Uznanski
Ludmilla
Raconnat
ARRê
MINISTé
Aleksandra
Mingallo
Amandine
Lhoste
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
taek
Taek
Kyu
Kyu ... (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.591 du 22 décembre 2011 portant nomination
d’un Conservateur Adjoint des Hypothèques à la Direction des ...
Journal n°2157
du 7 novembre 1899
8 30 8 45 o DIJON dep. '7 18 1 8 1 23 e 1-,.' › TOULON dép. 2 9 6 3- 8 56 10 28 11 4 .‹,:, 1 11 LES ARCS dép. 3 54 5 20 7 56 10 21 12 3 12 22 Gsi 3 50 co• • • I^^ I•••+ r ...
Journal n°1947
du 12 novembre 1895
9 59 1 42
3 59
4 55 soir
matin
matin 6 à3
8 5
9 22
matin
matin
7 20
8 44
10 10
11 25
12 5 soir
soir
soir
1 20
3 6s98o i2325r033:
dép.
TOULON dép
Les Arcs dép ...
Journal n°4418
du 25 juin 1942
.000
3.500 V.K.. 45.000
Diesel 5.000 , G.B.A.C.7. 65.000
1934
750 V.I.L.D.N. 17.000
1.200 V.I.P.9. 25.000
2.000 V.D.A. 38.000
4.;000 G.K.R. 70.000
6.000 G.D.H.M. 110.000
1935 ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
goldBroCh
molinatti
loBono
Catineau
Hacène
gaïd
roBino
Danilo
drouet
ARRê
MINISTé
œvre
Bielorussie
œvre
œvre
Bielorussie
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Biélorussie ... le titre de
«Fournisseur Breveté» à la S.A.M. Mullot R (p. 423).
ORDONNANcES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.134 du 16 février 2011 portant nomination
et titularisation d’un Greffier ...
Journal n°5865
du 20 février 1970
DE MONACO Vendredi 20 Février 1970
Vu l'article 3, 20 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... 20 ...