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Journal n°8685
du 8 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑127 du 4 mars 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2005‑238 du 9 mai 2005 fixant les conditions d'occupation des balcons, loggias et terrasses des immeubles lors des Grands Prix automobiles, modifié.
(s) verticale(s), afin de faciliter l’accès des secours par la gestion des flux de public en cas de sinistre. ».
L’annexe « modèle d’attestation sur l’honneur de respect des mesures réglementaires de l ... (s) verticale(s), afin de faciliter l'accès des secours par la gestion des flux de public en cas de sinistre. ».
L'annexe « modèle d'attestation sur l'honneur de respect des mesures réglementaires de l'article 14 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑127 du 4 mars 2024 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2005‑238 du 9 mai 2005 fixant les conditions d'occupation des balcons, loggias et terrasses des immeubles ...
Journal n°3324
du 20 septembre 1921
vente amiable ou aux' enchères et le recouvrement des biens de la Société, l'extinction du passif et, en général, pour arriver à la liquidation complète et définitive dans le plus bref délai possible ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
dites de « e-sport » et plus généralement toutes disciplines associées qui peuvent s’y rattacher directement ou indirectement » et complétée par des dispositions relatives à la lutte contre le dopage ... dites de « e-sport » et plus généralement toutes disciplines associées qui peuvent s'y rattacher directement ou indirectement » et complétée par des dispositions relatives à la lutte contre le dopage ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°0430
du 9 septembre 1866
hautes montagnes lui of-fret aux touristes des buts ,d'excursion très pittoresques. Un des points les plusélevés est le mont Agel, plus de onze cents mètres au-dessus du niveau de la mer. Cette cime domine ...
Journal n°1677
du 23 septembre 1890
soussigné à la vente aux enchères publiques d'un très riche mobilier de salon et de salle à manger, comprenant : tapisseries des Gobelins Henri II, entourées de tentures peluche bleue, vieil or, tentures ...
Journal n°2176
du 20 mars 1900
délicieux « Adieu s de M. La Touche, dont M. Gustave Geffroy dit que c'est une ombre d'amant sur un seuil de porte, des mains de femme abandonnées aux baisers, une silhouette d'amoureuse dans l'or de la ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'ETUDES ET DE GESTION IMMOBILIERE"
en abrégé "S.A.M.E.G.I." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 25 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE D'ETUDES ET DE GESTION IMMOBILIERE" en ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 25 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE D'ETUDES ET DE GESTION IMMOBILIERE" en ...
Journal n°4860
du 27 novembre 1950
cinématographiques (0. 696).
DIRECTION DES SERVICES AltstoMitte.s.
État des condamnations du Tribunal Correctionnel (p. 696).
INFORMATIONS DIVERSES
Souscription à l'érection de la Statue de S.A.S. le Prince ...
Journal n°8502
du 4 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-554 du 2 septembre 2020 instituant une zone temporairement interdite à la baignade dans l'espace maritime de la Réserve du Larvotto, à l'occasion de la pose de récifs artificiels du Projet d'Extension en Mer.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 16 août 1960 conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de police maritime ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 16 août 1960 conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de police maritime ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en ... Arrêté Ministériel n° 2020-554 du 2 septembre 2020 instituant une zone temporairement interdite à la baignade dans l'espace maritime de la Réserve du Larvotto, à l'occasion de la pose de récifs ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-60 d'un poste d'Attaché au Pôle Administratif dépendant de la Police Municipale.
compétente dans le pays d’obtention ;
- une expérience dans la gestion administrative portée sur la délivrance d’occupation de la voie publique serait fortement appréciée ;
- maîtriser la langue française ... autorité compétente dans le pays d'obtention ;
- une expérience dans la gestion administrative portée sur la délivrance d'occupation de la voie publique serait fortement appréciée ... Avis de vacance d'emploi n° 2023-60 d'un poste d'Attaché au Pôle Administratif dépendant de la Police Municipale. ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑96 d'un poste d'Attaché au Pôle Administratif dépendant de la Police Municipale.
compétente dans le pays d’obtention ;
- une expérience dans la gestion administrative portée sur la délivrance d’occupation de la voie publique serait fortement appréciée ;
- maîtriser la langue ... autorité compétente dans le pays d'obtention ;
- une expérience dans la gestion administrative portée sur la délivrance d'occupation de la voie publique serait fortement appréciée ... Avis de vacance d'emploi n° 2024‑96 d'un poste d'Attaché au Pôle Administratif dépendant de la Police Municipale. ...
Journal n°0421
du 8 juillet 1866
villes du littoral méditerranéen ; un veut visiter le,s,somptueux salons du Cercle des Etrangees, un veut goûter aux dîners babyloniens de la nouvelle et magnifique salle à manger de l'Hôtel de Paris ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Mise à la location de deux locaux à usage commercial dans l’ensemble immobilier de la ZAC Saint-Antoine
La Société Domaniale d’exploitation fait connaître qu’elle met en location deux locaux à usage commercial d’une superficie respective de 1.039,38 m² et de 784,75 m² environ, situés à Cap d’Ail dans l ... La Société Domaniale d’exploitation fait connaître qu’elle met en location deux locaux à usage commercial d’une superficie respective de 1.039,38 m² et de 784,75 m² environ, situés à Cap d’Ail dans l ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.827 du 15 mars 2023 instituant une Direction du Développement Économique.
.986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l’Expansion Économique, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ... création de la Direction de l'Expansion Économique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels, modifiée ;
Vu la délibération du ... Ordonnance Souveraine n° 9.827 du 15 mars 2023 instituant une Direction du Développement Économique. ...
Journal n°0476
du 28 juillet 1867
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^11111.--• .r•Se:ZeireeSt
On s'abonne, pour la France . à Paris, à l'Agence Havas. rue Rousseau. 3, et (liez M. St-Bilaire. •
éditeur de musique du Conserv. hop. et directeur du Comptoir général des ...