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Journal n°8345
du 1 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-630 du 28 août 2017 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-546 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la ... 22 ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-546 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3292 du 7 septembre 2017 portant nomination et titularisation d'une Directrice Puéricultrice dans les Services Communaux (Crèche de l'Olivier - Service d'Actions Sociales).
'Actions Sociales) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Julie Peglion est nommée en qualité de Directrice Puéricultrice à la Crèche de l'Olivier de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d ... 22 ... 'Actions Sociales) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Julie Peglion est nommée en qualité de Directrice Puéricultrice à la Crèche de l'Olivier de la Section « Petite Enfance » dépendant du Service d'Actions Sociales ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.568 du 18 septembre 2017 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Croix-Rouge Monégasque.
12 septembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés pour trois ans à compter du 1er juillet 2017, membres du Conseil d'Administration de la ... 22 ... 12 septembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés pour trois ans à compter du 1er juillet 2017, membres du Conseil d'Administration de la ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-189 du 27 avril 1998 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. COL.CAR".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. COL.CAR", présentée par MM. Jean ... 22 ... 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942.
Art. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-519 du 29 juin 2017 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Generali Luxembourg ».
'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ... 22 ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Avis de recrutement n° 2017-129 d'un Analyste à la Direction Informatique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Analyste à la Direction Informatique pour une durée déterminée ... 22 ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Analyste à la Direction Informatique pour une durée déterminée ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-617 du 1er août 2017 autorisant un médecin à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein d'un laboratoire d'analyses de biologie médicale.
:
Article Premier.
Le Docteur Ratana Som (nom d'usage Mme Ratana Chretien), spécialiste en biologie médicale, est autorisée à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein de la ... 22 ... :
Article Premier.
Le Docteur Ratana Som (nom d'usage Mme Ratana Chretien), spécialiste en biologie médicale, est autorisée à exercer son art à temps partiel en qualité de biologiste médical au sein de la ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Décision de S.E.M. le Ministre d'État en date du 1er août 2017 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du contrôle d'accès du centre nautique et de l'espace de musculation du Stade Louis II par le biais du système de billetterie ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la ...
Journal n°8343
du 18 août 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-15 du 8 août 2017 rejetant une demande de libération conditionnelle.
22 ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-444 du 8 septembre 1998 réglementant la circulation des piétons et la circulation et le stationnement des véhicules lors de la 4ème Kart Cup
circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le vendredi 2 octobre 1998 de 12 h 00 jusqu'à la fin des épreuves, le samedi 3 octobre 1998 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves et le ... 22 ... ème Kart Cup, la circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le vendredi 2 octobre 1998 de 12 h 00 jusqu'à la fin des épreuves, le samedi 3 octobre 1998 de 7 h 00 jusqu'à la ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-745 du 11 octobre 2017 portant remplacement d'un membre du Comité Directeur de l'Office de la Médecine du Travail.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la médecine du travail, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la médecine du travail, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-763 du 19 octobre 2017 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3888 du 25 octobre 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 41ème Cross du Larvotto.
centraux.
Art. 3.
Le dimanche 12 novembre 2017 de 06 heures à 13 heures, le stationnement des véhicules est interdit sur la voie aval de l'avenue Princesse Grace, dans sa partie comprise entre son accès à ... 22 ... centraux.
Art. 3.
Le dimanche 12 novembre 2017 de 06 heures à 13 heures, le stationnement des véhicules est interdit sur la voie aval de l'avenue Princesse Grace, dans sa partie comprise entre son accès à la ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1749 du 2 mai 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 2 mai 2017.
Le Maire,
G. MARSAN.
... 22 ... Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 8 au vendredi 12 mai 2017 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 2 mai 2017, a été transmise à ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1628 du 27 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Agent Contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale).
Premier.
Mademoiselle Julie Savanier est nommée et titularisée dans l'emploi d'Agent Contractuel à la Police Municipale, avec effet au 9 mai 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des ... 22 ... Premier.
Mademoiselle Julie Savanier est nommée et titularisée dans l'emploi d'Agent Contractuel à la Police Municipale, avec effet au 9 mai 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des ...