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Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.490 du 18 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'un Huissier au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux mille huit ... Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux mille huit ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.491 du 18 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'un Huissier au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux mille huit ... Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux mille huit ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.492 du 18 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'un Concierge au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux mille huit ... Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit janvier deux mille huit ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.220 du 17 juin 2009 portant nomination du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain
Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept juin deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept juin deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.293 du 28 juillet 2009 portant nomination et titularisation d’une Assistante au Service Presse du Palais de S. A. S. le Prince Souverain
’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... ’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.006 du 16 décembre 2008 modifiant les droits annuels de naturalisation des navires
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.311-9, L.760-2, O.311-7 et
O.311-9 du Code de la mer ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.311-9, L.760-2, O.311-7 et
O.311-9 du Code de la mer ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.056 du 18 novembre 2003 décernant
la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
.
Jean-Louis VACQUIER, Secouriste Militaire
Jean-Marc PASTORINO, Secouriste Militaire
Mario MAHIEUX, Secouriste Militaire
Mme
Pauline CALCAGNO, veuve TOESCA, Membre du Bureau de l'Amicale des ... .
Jean-Louis VACQUIER, Secouriste Militaire
Jean-Marc PASTORINO, Secouriste Militaire
Mario MAHIEUX, Secouriste Militaire
Mme
Pauline CALCAGNO, veuve TOESCA, Membre du Bureau de l'Amicale des ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.061 du 20 novembre 2003 portant nomination
du Régisseur du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt novembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt novembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.232 du 27 février 2004 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire sténodactylographe au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ... Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.800 du 15 mai 2003 portant nomination d'un Ministre
Plénipotentiaire, chargé auprès du Ministre d'Etat des questions européennes.
Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze mai deux mille trois.
RAINIER.
Par le ... Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze mai deux mille trois.
RAINIER.
Par le ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 321 du 28 novembre 2005 portant nomination
d'un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... 'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 322 du 28 novembre 2005 portant nomination
d'un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit novembre deux mille cinq.
ALBERT.
Par le ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit novembre deux mille cinq.
ALBERT.
Par le ...
Journal n°7732
du 2 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 323 du 28 novembre 2005 portant nomination
d'un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit novembre deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit novembre deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 612 du 1er août 2006 portant nomination d'une Chargée de recherches historiques au Palais de S.A.S le Prince Souverain
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais, à Monaco le premier août deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais, à Monaco le premier août deux mille six.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Ordonnance Souveraine n° 604 du 25 juillet 2006 portant nomination
d'un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq juillet deux mille six.
ALBERT.
Par le ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq juillet deux mille six.
ALBERT.
Par le ...