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Journal n°8642
du 12 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
» en abrégé « O.M.A.C. », au capital de 1.000.000 euros avec siège social 27, boulevard Albert Ier, à Monaco,
après avoir décidé de modifier le nombre de parts et leur valeur nominale, il a été procédé ... » en abrégé « O.M.A.C. », au capital de 1.000.000 euros avec siège social 27, boulevard Albert Ier, à Monaco,
après avoir décidé de modifier le nombre de parts et leur valeur nominale, il a été procédé à ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7785
du 8 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 825 du 30 novembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé du Jardin Exotique.
7785_6-1.pdf 7785_6-4.pdf 7785_6-3.pdf 7785_6-2.pdf ... 'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu les travaux du Comité Consultatif pour la Construction lors de ses séances des 17 juin 2004 ... 'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu les travaux du Comité Consultatif pour la Construction lors de ses séances des 17 juin 2004 ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ROMSEY SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 avril 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
S T A T U ... .- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 avril 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U T S
TITRE I ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
novembre 2009, à 9 heures, sous la prévention de non remise de comptes.
Délit prévu et réprimé par l’article 35 de la loi n° 408 du 20 janvier 1945 et par les articles 51-7, 51-9 et 51-13-3° du Code du ... novembre 2009, à 9 heures, sous la prévention de non remise de comptes.
Délit prévu et réprimé par l’article 35 de la loi n° 408 du 20 janvier 1945 et par les articles 51-7, 51-9 et 51-13-3° du Code du ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
"ENTREPRISE GENERALE INSOBAT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
attachés ;
3°) Les objets mobiliers et le matériel servant à son exploitation dont le détail figure en annexe des présentes.
Lesdits éléments évalués à la somme de UN MILLION HUIT CENT MILLE FRANCS (1 ... attachés ;
3°) Les objets mobiliers et le matériel servant à son exploitation dont le détail figure en annexe des présentes.
Lesdits éléments évalués à la somme de UN MILLION HUIT CENT MILLE FRANCS (1 ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
La Semaine en Principauté
-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Salle d'exposition du Quai Antoine Ier
Jusqu'au 31 décembre,
Exposition « Rainier III, le Prince Bâtisseur ».
Espace 22
Du 30 ... Princesse Grace
Le 3 novembre, à 20 h,
« Le principe d'incertitude » de Simon Stephens, mise en scène de Louis-Do de Lencquesaing, avec Jean-Pierre Darroussin et Élodie Frégé.
Le 7 novembre, à 20 h,
« J ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HARDLEY SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 avril 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
S T A T U ... .- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 avril 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U T S
TITRE I ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.254 du 11 septembre 2020 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
dans l'État membre vers lequel les biens sont expédiés ou transportés ;
3° L'assujetti auquel les biens sont destinés à être livrés est identifié aux fins de la taxe sur la valeur ajoutée dans l ... 'État membre vers lequel les biens sont expédiés ou transportés ;
3° L'assujetti auquel les biens sont destinés à être livrés est identifié aux fins de la taxe sur la valeur ajoutée dans l'État membre vers ... Ordonnance Souveraine n° 8.254 du 11 septembre 2020 relative à la taxe sur la valeur ajoutée. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
La Semaine en Principauté
programme : Boulanger, Chostakovitch et Strauss.
Opéra de Monte‑Carlo - Salle Garnier
Le 3 mai, à 20 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la ... programme : Boulanger, Chostakovitch et Strauss.
Opéra de Monte‑Carlo - Salle Garnier
Le 3 mai, à 20 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.248 du 11 mars 2004 rendant exécutoire la Convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives et notamment de matches de football, faite à Strasbourg le 19 août 1985
nécessaire, d'organes de coordination.
Art. 3.
Mesures
1. Les Parties s'engagent à assurer l'élaboration et la mise en ouvre de mesures destinées à prévenir et maîtriser la violence et les ... nécessaire, d'organes de coordination.
Art. 3.
Mesures
1. Les Parties s'engagent à assurer l'élaboration et la mise en ouvre de mesures destinées à prévenir et maîtriser la violence et les ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
"S.A.M. LA GENERALE DE CONSTRUCTION"
en abrégé "S.A.M. L.G.C." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de "S.A.M. LA GENERALE DE CONSTRUCTION" en abrégé "S.A.M. L.G.C ... anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de "S.A.M. LA GENERALE DE CONSTRUCTION" en abrégé "S.A.M. L.G.C ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-275 du 7 juin 2005 relatif aux aides aux propriétaires de locaux à usage d'habitation soumis aux dispositions de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée.
relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ... relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-426 du 29 juillet 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes, modifié.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l’art dentaire, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-180 du 25 février 2020 relatif aux conditions d'échange d'appartements domaniaux.
octobre 2017 relatif à l'Aide Nationale au Logement, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-286 du 22 mars 2019 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux ;
Vu l'avis de la Commission ... octobre 2017 relatif à l'Aide Nationale au Logement, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-286 du 22 mars 2019 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux ;
Vu l'avis de la Commission ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
"S.A.M. IVM INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la société en commandite simple dénommée "S.C.S. BENVENUTI & Cie" au capital de 150.000 Euros et avec siège social 20, rue Bel Respiro, à Monte-Carlo,
après avoir décidé de procéder à la cession de ... la société en commandite simple dénommée "S.C.S. BENVENUTI & Cie" au capital de 150.000 Euros et avec siège social 20, rue Bel Respiro, à Monte-Carlo,
après avoir décidé de procéder à la cession de ...