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Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-236 du 20 avril 2023 plaçant sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Sacha Doyen, en date du 16 février 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Sacha Doyen, en date du 16 février 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sacha ... Arrêté Ministériel n° 2023-236 du 20 avril 2023 plaçant sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Damien Bugaut, en date du 8 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Damien Bugaut, en date du 8 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Damien ... Arrêté Ministériel n° 2023-457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7552
du 21 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-40 du 14 juin 2002 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-40 du 14 juin 2002 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Arrêté Municipal n° 2001-28 du 11 juin 2001 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-28 du 11 juin 2001 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-416 du 8 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2002-416 du 8 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7505
du 27 juillet 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-414 du 23 juillet 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
2001 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2001-414 du 23 juillet 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-90 du 4 février 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2002-90 du 4 février 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-134 du 18 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2002-134 du 18 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-40 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-40 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-478 du 1er août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 12 mars 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 12 mars 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de ... Arrêté Ministériel n° 2002-478 du 1er août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-501 du 10 septembre 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse ATTENOT, Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 29 août 2001.
Art ... .
Mme Françoise GAZIELLO, épouse ATTENOT, Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à ... Arrêté Ministériel n° 2001-501 du 10 septembre 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-89 du 4 février 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2002-89 du 4 février 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-482 du 7 août 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2002-482 du 7 août 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-165 du 28 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
LEGUTI, épouse PIANO, Secrétaire sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 12 septembre 2002.
Art. 2.
Le Secrétaire ... .
Mme Céline LEGUTI, épouse PIANO, Secrétaire sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 12 septembre 2002.
Art. 2 ... Arrêté Ministériel n° 2002-165 du 28 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-58 du 12 novembre 2001 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-58 du 12 novembre 2001 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité ...