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Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-500 du 12 septembre 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
du 19 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... du 19 septembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3030 du 12 octobre 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
19 octobre 2009 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2951 du 5 octobre 2010 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la demande ... 19 octobre 2009 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2951 du 5 octobre 2010 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la demande ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-626 du 15 novembre 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Sguaglia, en date du 30 août 2011 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Stéphanie Pauli, épouse Sguaglia, Répétitrice dans les ... Sguaglia, en date du 30 août 2011 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Stéphanie Pauli, épouse Sguaglia, Répétitrice dans les ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-502 du 4 septembre 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
établissements d’enseignement ;
Vu la requête de Mme Elodie Bernasconi, épouse Vanony, en date du 19 juillet 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 septembre 2014 ;
Arrêtons ... établissements d’enseignement ;
Vu la requête de Mme Elodie Bernasconi, épouse Vanony, en date du 19 juillet 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 septembre 2014 ;
Arrêtons ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-410 du 27 juin 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-402 du 19 juin 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-402 du 19 juin 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-197 du 4 avril 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
de Contrôle sur les Circuits Financiers ;
Vu la requête de M. Lionel Albrand en date du 10 février 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE ... de Contrôle sur les Circuits Financiers ;
Vu la requête de M. Lionel Albrand en date du 10 février 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-610 du 20 novembre 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’Expansion Economique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-774 du 14 novembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie Sanmori-Gwozdz en date du 19 ... ’Expansion Economique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-774 du 14 novembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Nathalie Sanmori-Gwozdz en date du 19 ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-636 du 15 décembre 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d’un Professeur des écoles dans ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.153 du 19 décembre 2001 portant nomination et titularisation d’un Professeur des écoles dans ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-401 du 26 août 2013, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Publique ;
Vu la requête de Mme Jenny PEYTRAUD en date du 19 juin 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 juillet 2013 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Jenny PEYTRAUD ... Publique ;
Vu la requête de Mme Jenny PEYTRAUD en date du 19 juin 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 juillet 2013 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Jenny PEYTRAUD ...
Journal n°7991
du 19 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-567 du 10 novembre 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-261 du 19 mai 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Valérie Augier en date du 28 ... établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-261 du 19 mai 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Valérie Augier en date du 28 ...
Journal n°8134
du 16 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-389 du 8 août 2013 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
nomination et titularisation du Directeur de la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-433 du 19 juillet 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ... nomination et titularisation du Directeur de la Coopération Internationale ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-433 du 19 juillet 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-211 du 12 avril 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
au Directeur à la Direction de la Coopération Internationale, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 19 octobre 2012.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... au Directeur à la Direction de la Coopération Internationale, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 19 octobre 2012.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-601 du 15 octobre 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
la Direction de la Coopération Internationale, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 19 avril 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur ... la Direction de la Coopération Internationale, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 19 avril 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-360 du 26 mai 2015 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la requête de Mme Aude Ferrari en date du 19 février 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 avril 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier ... de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la requête de Mme Aude Ferrari en date du 19 février 2015 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 avril 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-117 du 28 février 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Publique ;
Vu la requête de Mme Carole LEVEUGLE, épouse MICALLEF, en date du 14 janvier 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme ... Publique ;
Vu la requête de Mme Carole LEVEUGLE, épouse MICALLEF, en date du 14 janvier 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme ...