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Journal n°0106
du 10 juin 1860
place près de la Porta-Nuova. Aux angles qui dominent la place, il y a encore deux bastions qui étaient autrefois garnis de pièces de canon. Deux p
Dans l'arrondissement de. Nice,le service des ponts ...
Journal n°0048
du 24 avril 1859
-tion des statuts approuvés ; Vu les Ordonnances du 6 avril 1858 , aux termes desquelles le privilége accordé aux sieursLanglois et Aubert est transmis :à la même Société anonyme ; Vu l'exploit de l ...
Journal n°0130
du 25 novembre 1860
-tinua d'avoir le frisson de la fièvre, qu'il devait peut-elfe à la présence d'une jeune fille qui voyageait avec.h.ei, Qu aux parfums délâères d'une rose des marais Pciathls, qu'il avait placée sur son ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Décision Ministérielle du 30 décembre 2021 relative à l'adoption de conditions de travail à distance obligatoire pour les salariés, fonctionnaires, agents de l'État ou de la Commune de la Principauté au regard des risques d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
COVID-19 pose pour la santé publique ;
Considérant que l’intérêt de la santé publique justifie ainsi de prendre des mesures urgentes et exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19 qui soient ... publique ;
Considérant que l'intérêt de la santé publique justifie ainsi de prendre des mesures urgentes et exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19 qui soient proportionnées au risque encouru ... au regard des risques d'infection potentielle par le virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ...
Journal n°1753
du 8 mars 1892
publiquement sa naissance et déclare qu'il est un chevalier céleste envoyé sur terre
pour faire triompher la justice, mais qui doit immédiatement réintégrer le séjour des cieux s'il est obligé de faire l ...
Journal n°1269
du 21 novembre 1882
faisait bien supposer qu'il y avait des cirrus dans l'air, l'aurore de vendredi nous l'a démontré.
La direction des postes et télégraphes a informé les journaux que les effets magnétiques de cette aurore ...
Journal n°8638
du 14 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-216 du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de taxis étrangers, modifié.
détenteurs actuels. » par les termes « Par exception, pour l’année 2023, l’autorisation est accordée à l’exploitant par le Directeur de la Sûreté Publique pour la période du 1er avril au 31 décembre. ».
Art ... détenteurs actuels. » par les termes « Par exception, pour l'année 2023, l'autorisation est accordée à l'exploitant par le Directeur de la Sûreté Publique pour la période du 1er avril au 31 décembre. ».
Art. 2 ... Arrêté Ministériel n° 2023-216 du 11 avril 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2021-361 du 6 mai 2021 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de taxis ...
Journal n°1199
du 5 juillet 1881
:
2 bornes-fontaines, le Château-d'eau et toutes
les bouches des avenues et jardins.
Aux Moulins :
4 bornes-fontaines,
4 bouches d'eau.
Au pont de la Rousse:
1 borne-fontaine et une bouche d ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Délibération n° 2016-39 du 16 mars 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Work-Flow interne à l’Administration d’instruction des demandes de création d’activités économiques », dénommé « Work-Flow - demandes de création d’activités » de la Direction de l’Expansion Economique présentée par le Ministre d’Etat
maîtrise d’ouvrage sur la procédure aura accès au traitement.
Les Services consultés pour tous les dossiers sont :
-la Direction de la Sûreté Publique ;
-la Direction des Services Fiscaux.
La ... maîtrise d’ouvrage sur la procédure aura accès au traitement.
Les Services consultés pour tous les dossiers sont :
-la Direction de la Sûreté Publique ;
-la Direction des Services Fiscaux.
La ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
Délibération n° 2013-137 du 27 novembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance du Stade Louis II » présenté par le Ministre d’Etat
mission « la gestion de l’ensemble des établissements sportifs non concédés de l’État ».
La Commission observe donc que le traitement est licite, conformément aux dispositions de l’article 10-1 de la loi n ... mission « la gestion de l’ensemble des établissements sportifs non concédés de l’État ».
La Commission observe donc que le traitement est licite, conformément aux dispositions de l’article 10-1 de la loi n ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
Avis de recrutement n° 2012-57 d’un Contrôleur à la Direction des Communications Electroniques
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à la Direction des Communications Electroniques pour ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à la Direction des Communications Electroniques pour ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Avis de recrutement n° 2013-67 d’un Contrôleur à la Direction des Communications Electroniques
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à la Direction des Communications Electroniques pour ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à la Direction des Communications Electroniques pour ...
Journal n°0404
du 11 mars 1866
heures.
La dernière levée ,de la boîte a lieu à- 4 heures. précises et à 3 heureS 30 minutes aux .Spelugues.
La distribution des lettres a lieu à 8 heures du matin.
JOURNAL DE MONACO
Casino de ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
" Mirabaud Gestion Privée S.A.M. "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
visées aux alinéas précédents.
Et plus généralement toutes opérations commerciales, immobilières et financières se rattachant directement au présent objet social.
ART. 4.
Durée
La durée de la ... visées aux alinéas précédents.
Et plus généralement toutes opérations commerciales, immobilières et financières se rattachant directement au présent objet social.
ART. 4.
Durée
La durée de la ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-153 du 20 février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-582 du 19 juillet 2017 portant application de l'article 16 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale.
'Ordonnance Souveraine du 23 juin 1902 établissant une Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté ... 'Ordonnance Souveraine du 23 juin 1902 établissant une Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2019-153 du 20 février 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-582 du 19 juillet 2017 portant application de l'article 16 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant ...