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Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.185 du 16 novembre 2023 accordant la Médaille d'Honneur.
supérieure au Centre Hospitalier Princesse Grace,
Gilles Cracchiolo, Factotum au Lycée Albert Ier,
Didier Croesi, Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique ... Guerin (nom d'usage Mme Nathalie Varo), Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique,
Catherine Harden, Attaché Principal à la Direction de la Sûreté ... Ordonnance Souveraine n° 10.185 du 16 novembre 2023 accordant la Médaille d'Honneur. ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.799 du 2 août 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et le maintenant en fonction.
’Inspection Générale des Services de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 juillet 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’état ;
Avons ... 'Inspection Générale des Services de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 juillet 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'état ;
Avons ... Ordonnance Souveraine n° 8.799 du 2 août 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et le maintenant en fonction. ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.344 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
Obradovic (nom d'usage Mme Corinne Falquerho), Chef de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique,
Michèle Operto, Aide-soignante principale au Centre Hospitalier ... Obradovic (nom d'usage Mme Corinne Falquerho), Chef de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique,
Michèle Operto, Aide-soignante principale au Centre Hospitalier ... Ordonnance Souveraine n° 8.344 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur. ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers
cette évaluation, il est procédé à l'appréciation définitive des greffiers et aux propositions d'avancement, conformément à l'article 24 de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ... . 7.
Les modalités de cet examen professionnel sont fixées par le Directeur des Services Judiciaires et sont communiquées aux fonctionnaires intéressés deux mois au moins avant la date prévue pour le ... Ordonnance Souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.251 du 20 janvier 2017 relative aux déchets.
'amiante.
Art. 12.
I. La gestion des autres déchets ménagers ou de déchets issus des activités économiques, est réalisée conformément aux dispositions prises par arrêté ministériel.
II. Tout producteur de ... 'amiante.
Art. 12.
I. La gestion des autres déchets ménagers ou de déchets issus des activités économiques, est réalisée conformément aux dispositions prises par arrêté ministériel.
II. Tout producteur de déchets ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.929 du 14 février 2020 prononçant l'exclusion temporaire de ses fonctions d'un fonctionnaire.
1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 369 du 26 janvier 2006 portant nomination et titularisation de dix-sept Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'exposé des faits ... 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 369 du 26 janvier 2006 portant nomination et titularisation de dix-sept Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'exposé des faits ... Ordonnance Souveraine n° 7.929 du 14 février 2020 prononçant l'exclusion temporaire de ses fonctions d'un fonctionnaire. ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.398 du 15 mars 2019 relative à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires.
de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, susvisée, est effectuée auprès de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
CHAPITRE II
DE L'ALLOCATION MENSUELLE DE RETRAITE ET DES AIDES COMPLÉMENTAIRES ... la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, susvisée, est effectuée auprès de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
CHAPITRE II
DE L'ALLOCATION MENSUELLE DE RETRAITE ET DES AIDES COMPLÉMENTAIRES ... Ordonnance Souveraine n° 7.398 du 15 mars 2019 relative à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires. ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.449 du 24 décembre 2020 fixant les objectifs de réduction de gaz à effet de serre pour la Principauté à horizon 2030.
.210-1 à L.210-3 et en application de la Convention Cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques, l'État s'engage à réduire les émissions directes de gaz à effet de serre sur son territoire de ... .210-1 à L.210-3 et en application de la Convention Cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques, l'État s'engage à réduire les émissions directes de gaz à effet de serre sur son territoire de ... Ordonnance Souveraine n° 8.449 du 24 décembre 2020 fixant les objectifs de réduction de gaz à effet de serre pour la Principauté à horizon 2030. ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.373 du 2 juillet 2004 portant nomination d'une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
, épouse BRUNO, Sténodactylographe à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, est nommée en qualité de Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ... , épouse BRUNO, Sténodactylographe à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, est nommée en qualité de Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.985 du 14 octobre 2014 portant nomination et titularisation d’un Technicien de Police Scientifique à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.484 du 5 février 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
. Stéphane Giorgetti, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 14 mars 2021.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Stéphane ... . Stéphane Giorgetti, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 14 mars 2021.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Stéphane ... Ordonnance Souveraine n° 8.484 du 5 février 2021 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.286 du 5 octobre 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
. Gérard Tiberti, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 10 novembre 2020.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Gérard ... Tiberti, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 10 novembre 2020.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Gérard Tiberti ... Ordonnance Souveraine n° 8.286 du 5 octobre 2020 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.175 du 2 novembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023-481 du 9 août 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... du 18 octobre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. David Refondini, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur ... Ordonnance Souveraine n° 10.175 du 2 novembre 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.488 du 9 avril 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... . Olivier Jude, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 13 mai 2024.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Olivier Jude.
Art ... Ordonnance Souveraine n° 10.488 du 9 avril 2024 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°5452
du 2 avril 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.787 nommant une Secrétaire Sténo-Dactylographe à la Direction de l'Instruction Publique et des Activités Culturelles et de Jeunesse