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Journal n°7434
du 17 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.363 du 13 mars 2000 portant nomination d'un Commis-comptable au Service des Titres de Circulation.
Circulation ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Juliana GASTAUD, épouse PUGLIA ... Titres de Circulation ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Juliana ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.365 du 13 mars 2000 autorisant l'acceptation d'un legs
relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au "Journal de Monaco" du 2 mai 1997 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2000 ... Gouvernement en date du 19 janvier 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ordonné et ordonnons :
Le Président de la Fondation Hector Otto est autorisé à accepter au nom de ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.330 du 1er mars 2000 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies.
.923 du 19 avril 1996 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 novembre 1999 qui Nous a été ... ° 11.923 du 19 avril 1996 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 novembre 1999 qui Nous ...
Journal n°7430
du 18 février 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.259 du 12 novembre 1999 portant nomination d'une Caissière au Stade Louis II.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1999 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.652 du 14 novembre 2000 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
National ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Valérie ARNULF, épouse TERRAGNO ... Conseil National ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Valérie ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.665 du 18 novembre 2000 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.711 du 13 décembre 2017 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage.
.136 du 19 décembre 2014 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre ... .136 du 19 décembre 2014 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.065 du 29 juin 1999 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Office d'Assistance Sociale
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 modifiée par l'ordonnance-loi n° 361 du 21 avril 1943 et par les lois n° 558 du 28 février 1952 et ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 modifiée par l'ordonnance-loi n° 361 du 21 avril 1943 et par les lois n° 558 du 28 février 1952 ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.925 du 1er mars 1999 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe au Secrétariat Général du Ministère d'Etat.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.190 du 19 septembre 1997 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe au Cabinet ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.190 du 19 septembre 1997 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.586 du 9 octobre 2017 portant nomination d'un Médecin-Inspecteur de Santé Publique à la Direction de l'Action Sanitaire.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.630 du 2 novembre 2017 rendant exécutoire la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées adoptée le 13 décembre 2006.
des Nations Unies le 19 septembre 2017, ladite Convention est entrée en vigueur pour Monaco le 18 octobre 2017 et recevra sa pleine et entière exécution à dater de la publication de la présente ... des Nations Unies le 19 septembre 2017, ladite Convention est entrée en vigueur pour Monaco le 18 octobre 2017 et recevra sa pleine et entière exécution à dater de la publication de la présente ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.675 du 24 novembre 2017 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
septembre 2017 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2017 qui ... septembre 2017 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2017 qui ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.871 du 29 mars 2018 portant nomination et titularisation du Directeur-Adjoint des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.131 du 19 décembre 2014 portant nomination de l'Adjoint au Directeur des ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.131 du 19 décembre 2014 portant nomination de l'Adjoint au Directeur des ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.984 du 5 mai 1999 portant naturalisation monégasque
, Raymond, Henri MATHIS, né le 19 mars 1938 à Paris, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les conditions ... et Ordonnons :
Le Sieur Patrick, Raymond, Henri MATHIS, né le 19 mars 1938 à Paris, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.972 du 20 avril 1999 portant naturalisations monégasques
entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Giuseppe, Giovanni MAZZA, né le 19 novembre 1944 à Busto Arsuzui (Italie), et la Dame Maria, Giustina CAZZANIGA, son épouse, née le 17 novembre 1951 à Milan ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Giuseppe, Giovanni MAZZA, né le 19 novembre 1944 à Busto Arsuzui (Italie), et la Dame Maria, Giustina CAZZANIGA, son ...