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Journal n°7479 du 26 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-33 du 18 janvier 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION D'ETUDES ET DE RECHERCHEDU CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;Vu l'arrêté ministériel n° 97-110 du 18 mars 1997 portant autor...
Journal n°7479 du 26 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-32 du 18 janvier 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "COMMANDERIE DE MONACO DEL'ORDRE INTERNATIONAL DES ANYSETIERS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;Vu l'arrêté ministériel n° 88-533 du 23 septembre 1988 portant...
Journal n°7477 du 12 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-4 du 3 janvier 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DES THERMES MARINS - MONTE-CARLO".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DES THERMES MARINS - MONTE-CARLO" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladit...
Journal n°7477 du 12 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-2 du 3 janvier 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPTOIR COMMERCIAL DE RECOUVREMENTS ET DE GERANCES".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "COMPTOIR COMMERCIAL DE RECOUVREMENTS ET DE GERANCES" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite sociét...
Journal n°7477 du 12 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-3 du 3 janvier 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "KINGSTON MARINE MANAGEMENT S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "KINGSTON MARINE MANAGEMENT S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-ve...
Journal n°7479 du 26 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-38 du 18 janvier 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"SOCIETE MONEGASQUE DE TRANSPORTS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE TRANSPORTS" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-ver...
Journal n°7479 du 26 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-39 du 18 janvier 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "TBG MANAGEMENT S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "TBG MANAGEMENT S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal de ladi...
Journal n°7422 du 24 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-615 du 17 décembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "V. SHIPS LEISURE S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "V. SHIPS LEISURE S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal de la...
Journal n°7422 du 24 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-614 du 17 décembre 1999 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE DE PENTATHLON MODERNE" (UIPM)
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;Vu l'arrêté ministériel n° 97-500 du 22 octobre 1997 portant au...
Journal n°7420 du 10 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-568 du 2 décembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. POWER BOAT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. POWER BOAT" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal de ladite a...
Journal n°7420 du 10 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-569 du 2 décembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SEDIFA LABORATOIRES"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SEDIFA LABORATOIRES" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;Vu les procès-verbaux de...
Journal n°7420 du 10 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-570 du 2 décembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE CARINA"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE CARINA" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal de...
Journal n°7421 du 17 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-579 du 10 décembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SIEBE APPLIANCE CONTROLS (MONACO) S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SIEBE APPLIANCE CONTROLS (MONACO) S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le pr...
Journal n°7420 du 10 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-567 du 2 décembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CABACO MANAGEMENT S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "CABACO MANAGEMENT S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal de l...
Journal n°7420 du 10 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-571 du 2 décembre 1999 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE SALAISONS"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE SALAISONS" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verb...

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Version 2018.11.07.14