Rechercher un journal, un article
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-500 du 10 septembre 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmeset des auxiliaires médicaux.
-femme :
Observation et traitement à domicile d'une grossesse nécessitant, sur prescription du médecin, une surveillance intensive
9
Observation et traitement à domicile d'une grossesse pathologique, au ... 'il suit :
"8. Notations propres à la sage-femme :
Observation et traitement à domicile d'une grossesse nécessitant, sur prescription du médecin, une surveillance intensive
9
Observation et ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Grimaldi Forum
Les 3 et 4 janvier 2014, à 20 h 30,
Le 5 janvier, à 16 h,
« Casse-Noisette Compagnie », création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo avec la ... Grimaldi Forum
Les 3 et 4 janvier 2014, à 20 h 30,
Le 5 janvier, à 16 h,
« Casse-Noisette Compagnie », création de Jean-Christophe Maillot par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo avec la ...
Journal n°4381
du 9 octobre 1941
les Travaux Publies et pour l'Intérieur sont chargés. chacun en ce q-ui le -concerne, de l'exécution du présent Arrêté'.
Fait à Monaco, -en Motel -du Gouvernement, le rois octobre mil neuf c ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
La Semaine en Principauté
Medal - 2ème série et 3ème série Stableford.
Le 15 octobre,
Coupe M. et J.A. PASTOR - Medal (R).
Le 22 octobre,
Coupe la Vecchia - Stableford.
Stade Louis II
Le 29 septembre, à 20 h 45,
Championnat de ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 2 octobre, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en Dieu, Père et ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-303 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
personnes simultanément et jusqu'à un maximum de six, l'honoraire est réduit à 0,9 C. "
Art. 4.
A la deuxième partie de la nomenclature générale des actes professionnels (Actes médicaux n'utilisant pas ... est dispensée à plus de trois personnes simultanément et jusqu'à un maximum de six, l'honoraire est réduit à 0,9 C. "
Art. 4.
A la deuxième partie de la nomenclature générale des actes ...
Journal n°2852
du 26 novembre 1912
. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
CONFLIT COLLECTIF DU TRAVAIL OPPOSANT LE SYNDICAT PATRONAL
DES ENTREPRISES DE PREVENTION ET DE SECURITE
AU SYNDICAT DES PERSONNELS DE SECURITE
article 2.2. stipule que :
Elle pourra être dénoncée à tout moment par l'une des parties signataires, sous réserve de l'observation d'un préavis de 3 mois. Sous peine de nullité, la dénonciation sera ... article 2.2. stipule que :
Elle pourra être dénoncée à tout moment par l'une des parties signataires, sous réserve de l'observation d'un préavis de 3 mois. Sous peine de nullité, la dénonciation sera ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-386 du 21 juillet 2022 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2022.
2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion du Salon Monaco Yacht Show qui se tiendra du 28 septembre 2022 au 1er octobre 2022, du samedi 3 septembre 2022 à 0 heure 01 au mercredi 12 octobre 2022 ... 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion du Salon Monaco Yacht Show qui se tiendra du 28 septembre 2022 au 1er octobre 2022, du samedi 3 septembre 2022 à 0 heure 01 au mercredi 12 octobre 2022 à ... Arrêté Ministériel n° 2022-386 du 21 juillet 2022 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2022. ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.337 du 5 avril 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 30 janvier 1957 relative aux modalités d'application des dispositions de la loi n° 606 du 20 juin 1955, modifiée, sur les brevets d'invention.
'une demande initiale complexe, mention de cette transformation ou de ce fractionnement, avec références précises à la demande primitive.
Art. 3.
La demande est complétée :
1) si un rapport de recherche ... 'une demande initiale complexe, mention de cette transformation ou de ce fractionnement, avec références précises à la demande primitive.
Art. 3.
La demande est complétée :
1) si un rapport de recherche ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
La Semaine en Principauté
2024 : concert jazz de Diana Krall.
Salle des Étoiles
Le 6 juillet, à 20 h,
Concert Star 80 - Soirée Fight Aids Monaco, qui fête son vingtième anniversaire cette année.
Le 9 juillet, à 20 h,
Monte ... : concert jazz de Diana Krall.
Salle des Étoiles
Le 6 juillet, à 20 h,
Concert Star 80 - Soirée Fight Aids Monaco, qui fête son vingtième anniversaire cette année.
Le 9 juillet, à 20 h,
Monte‑Carlo Summer ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Décision Ministérielle du 25 février 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
ces mêmes articles ;
3) à la pratique d’une activité sportive ou à la pratique ou participation à une activité de coaching sportif, mentionnées à l’article 9, dans les conditions particulières fixées ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°5246
du 21 avril 1958
.S. le Prince Souverain, ils allaient assister à la présentation officielle de S.A.S. le Prince Héréditaire.
C'est avec une vive émotion qu'en ce deuxième anniversaire du mariage de LL.AA.SS. le Prince ...
Journal n°7588
du 28 février 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 3 et 4 mars, à 21 h,
Les Choeurs de l'Ex - Armée Rouge du Colonel Alexandre Poustovalov.
du 6 au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 3 et 4 mars, à 21 h,
Les Choeurs de l'Ex - Armée Rouge du Colonel Alexandre Poustovalov.
du 6 au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray ...
Journal n°2872
du 15 avril 1913
accomplit
la course en lh 35'9", précédé seulement de 27 se-
condes par Cockle Shell.
3e, Fuji-Yama III, à M. E. Martin, arriva à 4h 52' 50".
4e, Vixen, à M. W. Schmal, arriva à 4h 55' 27".
Cordon ...
Journal n°0297
du 21 février 1864
, de la Turbie et d'autres localités encore plus éloignées, et témoignant, par leur attitude . digne et respectueuse, de la part qu'ils prenaient à la douleur de la famille Princière.
Dès 9 heures I/2 ...