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Journal n°7600 du 23 mai 2003
Arrêté Municipal n° 2003-039 du 9 mai 2003 portant reprise des Concessions déclarées en état d'abandon au Cimetière de Monaco.
déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté. L'état desdites Concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la Direction de la ... déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté. L'état desdites Concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la Direction de la ...
Journal n°7747 du 17 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-025 du 13 mars 2006 portant reprise des Concessions déclarées en état d'abandon au Cimetière de Monaco.
époque, sont déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté. L'état desdites concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la ... époque, sont déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté. L'état desdites concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la ...
Journal n°7658 du 2 juillet 2004
Arrêté Municipal n° 2004-051 du 28 juin 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ...
Journal n°7664 du 13 août 2004
Arrêté Municipal n° 2004-061 du 3 août 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l ...
Journal n°7904 du 20 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0940 du 12 mars 2009 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tournoi International «Monte-Carlo Rolex Masters 2009»
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Un sens unique de circulation est instauré sur le boulevard du Larvotto, dans sa ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. Un sens unique de circulation est instauré sur le boulevard du Larvotto, dans sa ...
Journal n°8078 du 20 juillet 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2398 du 16 juillet 2012 modifiant l’arrêté municipal n° 2011-2403 du 15 juillet 2011 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l’année 2012
’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ; Vu l’arrêté municipal n° 2011-2403 du 15 juillet 2011 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ... ’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ; Vu l’arrêté municipal n° 2011-2403 du 15 juillet 2011 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ...
Journal n°7998 du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0010 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
sur la voie amont de l’avenue J.F. Kennedy est interdite à tous véhicules en provenance du boulevard Louis II, dans sa partie comprise entre ses n° 9 et n° 3. Cette disposition ne s’applique pas aux ... sur la voie amont de l’avenue J.F. Kennedy est interdite à tous véhicules en provenance du boulevard Louis II, dans sa partie comprise entre ses n° 9 et n° 3. Cette disposition ne s’applique pas aux ...
Journal n°8386 du 15 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2398 du 6 juin 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conservateur Adjoint dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant, -           Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ... et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant, -           Mme Christine Giolitti, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des Commissions Paritaires. Art ...
Journal n°7756 du 19 mai 2006
Arrêté Municipal n° 2006-062 du 17 mai 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Puéricultrice Directrice dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
'un titre équivalent ; - justifier de cinq ans au moins d'exercice de la profession ; - être apte à diriger et encadrer du personnel ; - des connaissances en matière de gestion budgétaire et de ... 'un titre équivalent ; - justifier de cinq ans au moins d'exercice de la profession ; - être apte à diriger et encadrer du personnel ; - des connaissances en matière de gestion budgétaire et de ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1056 du 27 mars 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
contiguës à l’aire de livraisons, la totalité des places étant réservée aux livraisons ; - Avenue Henry Dunant au droit du n°1 dans sa partie haute Ouest, sur une longueur de 10 mètres ; - Au droit des ... contiguës à l’aire de livraisons, la totalité des places étant réservée aux livraisons ; - Avenue Henry Dunant au droit du n°1 dans sa partie haute Ouest, sur une longueur de 10 mètres ; - Au droit des ...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2033 du 21 juin 2011 réglementant le stationnement, la circulation des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
: Article Premier. En raison de travaux de raccordement des réseaux de l’Ilôt Rainier III, les dispositions réglementaires suivantes concernant le stationnement, la circulation des véhicules ainsi que la ... : Article Premier. En raison de travaux de raccordement des réseaux de l’Ilôt Rainier III, les dispositions réglementaires suivantes concernant le stationnement, la circulation des véhicules ainsi que la ...
Journal n°8183 du 25 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2513 du 22 juillet 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
stationnement des véhicules, autres que ceux appartenant à La Poste et la Croix-Rouge Monégasque, est interdit boulevard de Suisse devant le n° 22. Art. 5. Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s ... stationnement des véhicules, autres que ceux appartenant à La Poste et la Croix-Rouge Monégasque, est interdit boulevard de Suisse devant le n° 22. Art. 5. Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s ...
Journal n°7753 du 28 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-054 du 26 avril 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Puéricultrice Directrice dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
; - justifier de cinq ans au moins d'exercice de la profession ; - être apte à diriger et encadrer du personnel ; - des connaissances en matière de gestion budgétaire et de comptabilité publique seraient ... ; - justifier de cinq ans au moins d'exercice de la profession ; - être apte à diriger et encadrer du personnel ; - des connaissances en matière de gestion budgétaire et de comptabilité publique seraient ...
Journal n°7628 du 5 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-092 du 14 novembre 2003 fixant la durée des congés annuels du personnel communal.
de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 14 novembre 2003, a été transmise à S ... de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 14 novembre 2003, a été transmise à S ...
Journal n°7504 du 20 juillet 2001
Arrêté Municipal n° 2001-39 du 9 juillet 2001 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique
concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 9 juillet 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat Monaco, le 9 juillet 2001.   Le Maire, A ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 9 juillet 2001, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat Monaco, le 9 ... Arrêté Municipal n° 2001-39 du 9 juillet 2001 portant fixation des droits d'entrées au Jardin Exotique ...

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Version 2018.11.07.14