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Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.553 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons : Sont promus ou nommés dans l’Ordre des Grimaldi :Au grade de GRAND OFFICIER :M. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.555 du 18 novembre 2022 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.556 du 18 novembre 2022 décernant la Médaille du Mérite National du Sang.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier.La Médaille en Vermeil du Mérite National du Sang est décernée à ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.554 du 18 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;Avons Ordonné et Ordonnons : Sont promus ou nommés dans l’Ordre du Mérite Culturel :Au grade d’OFFICIER :M...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.550 du 17 novembre 2022 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Éducation Physique et des Sports ;Avons Ordonné et Ordonnons : La Médaille en Vermeil de l’Éducation Physique et des Sports est décernée à :S.A.S. la Princesse Ch...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.571 du 21 novembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;Vu les articles L.110-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1 et L.230-2 du Code de la Mer ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septe...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.570 du 21 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ».
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;Vu l’arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l’association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie » et...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.567 du 21 novembre 2022 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.568 du 21 novembre 2022 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 8.217 du 6 août 2020 portant intégration d’un Commandant dans les Cadres de la Force Publique ;Vu Notre...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.569 du 21 novembre 2022 portant nomination d'un membre de la Commission Supérieure des Comptes.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’Ordonnance Souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes ;Vu Notre Ordonnance n° 7.675 du 16 septembre 2019 portant nominati...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.566 du 21 novembre 2022 portant promotion au grade de Maréchal des Logis Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 8.127 du 6 juillet 2020 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-chef à la Compagnie des Carabin...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.559 du 19 novembre 2022 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.560 du 19 novembre 2022 accordant la Médaille du Travail.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier.La Médaille du Travail en Argent est accordée à :Mmes Marie-Claire Pillitteri (nom...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.561 du 19 novembre 2022 décernant la Médaille de l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l’Ordonnance du 16 juin 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l’Ordonnance du 16 juin 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Sur le rapport du Chancelier de l’O...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-619 du 16 novembre 2022 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux de la Principauté de Monaco, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les...