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Journal n°8654 du 4 août 2023
Erratum à la démission d'un cogérant de la SARL RIVIERA FINE ART, publiée au Journal de Monaco du 28 juillet 2023.
Il fallait lire page 2411 :«  Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 30 juin 2022 … »au lieu de :«  Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 30 juin 2023 … ».Le reste sans changement.
Journal n°8654 du 4 août 2023
Avis de recrutement n° 2023-146 d'un Responsable de la Sécurité des Systèmes d'Information à la Direction de la Sûreté Publique.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante :https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/Nous vous remercions pour votre compréhension.La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publ...
Journal n°8654 du 4 août 2023
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8654 du 4 août 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 24 mai 2023 et complétée le 5 juillet...
Journal n°8654 du 4 août 2023
SYNDICAT PROFESSIONNEL DES INTERMÉDIAIRES D'ASSURANCE ET RÉASSURANCE EN IARD ET VIE
Suite à l'assemblée générale de fondation qui s'est tenue le 31 juillet 2023, un bureau provisoire a été nommé, composé de :Mme Sylvie SCOL : Présidente ;Mme Caroline MICHEL : Trésorière ;M. Frédéric DROUIN : Secrétaire Général.
Journal n°8654 du 4 août 2023
Publication n° 508 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8654 du 4 août 2023
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association dénommée « The Watershed » à compter du 5 avril 2023.
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.519 du 7 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;Vu l’arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août 1976 autorisant l’association dénommée « Société Protectrice des Animaux...
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.518 du 7 novembre 2022 portant nomination de la Présidente de l'association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations ;Vu l'arrêté ministériel n° 76-303 du 6 août 1976 autorisant l'association dénommée « Société Protectrice des Animaux...
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2022, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides et Scouts de Monaco les personnes suivantes :- S.Exc. Mgr. l’Archevêque,- Mme An...
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté »  accordé à la S.A.M. « POWER BOAT».
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « POWER BOAT ».
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « Monaco Marine ».
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « Monaco Marine ».
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.522 du 7 novembre 2022 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au sein du Service de Chirurgie Digestive et Viscérale du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.528 du 7 novembre 2022 acceptant la démission d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pathologie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29&nbs...

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Version 2018.11.07.14