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Journal n°1896
du 4 décembre 1894
marché de Monaco-Ville sera conservé dans les conditions existant précédemment, et continuera a être administré par la Direction de la Police.
PALAIS DES BEAUX-ARTS
A dater du 9 décembre sauf de rares ...
Journal n°0991
du 26 juin 1877
entré, le 20 de mois, dans la vingt-deuxième année de son règne.
Le Prince s'est fait représenter aux obsèques de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas par M. le Marquis de la ltiva-Aguêro, son premier ...
Journal n°1982
du 7 juillet 1896
M. Wicht, Directeur, de la Société des Bains de Mer, ainsi que l'élite de la société monégasque.
Les courses ont été remarquables, en voici les résultats :
Ire Course (bi), réservée aux membres du ...
Journal n°8634
du 17 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.820 du 9 mars 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée.
utiles afin de remédier à cette défaillance ou cette insuffisance.
Le Directeur de l’Expansion Économique, le cas échéant, en coopération avec la Direction de la Sûreté Publique, veille au respect de ces ... défaillance ou cette insuffisance.
Le Directeur de l'Expansion Économique, le cas échéant, en coopération avec la Direction de la Sûreté Publique, veille au respect de ces mesures. À cette fin, peut être ... Ordonnance Souveraine n° 9.820 du 9 mars 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ...
Journal n°3483
du 7 octobre 1924
taille moyenne. Son visage long aux traits assez épais était marqué par la petite vérole et par des (t cicatrices ou espèces de . couture » . Néanmoins, la tête bien plantée présentait une certaine grâce ...
Journal n°4895
du 30 juillet 1951
DIRECTION ,— rtÉDA.CTION ADMINISTRATICiN
IMPRIMÉ.«'NATIOOALE. 0E MONACé Plate de la Vieltetieb 1.41Ephofte t 0214e
SOMMAIRE
OFIDONNANOS SOUVIIRAINS
DIRECTION DES SERVICES itibetAtReS.
État des ...
Journal n°0546
du 6 décembre 1868
rébellion envers un agent de la force publique dans l'exercice de ses fonctions.
Le nombre des étrangers arrivés à Monaco pendant le mois de novembre 1868, est de 15,142.
Jeudi dernier, un ouvrier, en ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT -Audience du 26 avril 2023 - Lecture du 11 mai 2023
des époux C. ne pouvait être considérée séparément » pour rejeter la demande de renouvellement de la carte de séjour de résident de Mme P. épouse C., le Directeur de la Sûreté Publique a entaché sa ... des époux C. ne pouvait être considérée séparément » pour rejeter la demande de renouvellement de la carte de séjour de résident de Mme P. épouse C., le Directeur de la Sûreté Publique a entaché sa ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT -Audience du 26 avril 2023 - Lecture du 11 mai 2023 ...
Journal n°0948
du 29 août 1876
mufti, espèce de nécromant fanatique, sur la condition de ses parents, répond avec une admirable prudence aux questions insidieuses qui lui sont adressées. Il réfute par des raisonnements que l ...
Journal n°1981
du 30 juin 1896
, grande fête de nuit : à 8 h. et demie, concert instrumental donné par l'orchestre de la Société des Bains de Mer ; à 10 heures, grande parade vélocipédique aux lanternes.
De nombreux prix importants ...
Journal n°4441
du 26 novembre 1942
'utilité publique l'exécution des travaux d'élargissement du boulevard de l'Observatoire devant la villa « Maris
Stella » ;
Vu la Loi no 278 du 2 octobre 1939 donnant délé-
gation temporaire du Pouvoir ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
, modifiée ;
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux fonctionnaires de l'État et de la ... ;
Vu la loi n° 486 du 17 juillet 1948 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille, des prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques aux fonctionnaires de l'État et de la ... Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, relative aux services de confiance.
être un produit certifié ou qualifié par l'ANSSI.
Les locaux doivent être dédiés à l'activité de numérisation et l'accès doit être limité aux personnels effectuant la numérisation et les opérations ... 'activité de numérisation et l'accès doit être limité aux personnels effectuant la numérisation et les opérations connexes à la numérisation.
Les locaux de stockage et de traitement de numérisation doivent être ... Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
Avis de recrutement n° 2016-97 d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe au sein de sa Direction, pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe au sein de sa Direction, pour une ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mai 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Développement Économique, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Demande d'obtention d'un extrait aux informations portées au registre des bénéficiaires effectifs par voie dématérialisée ».
Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction du Développement Économique, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité ... émis le 15 mai 2024 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction du Développement Économique, du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 22 mai 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Développement Économique, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...