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Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-029 du 16 mars 2006 portant nomination d'un Chef de bureau dans les Services Communaux (Cellule Animations de la Ville)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nominatio...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nominatio...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-031 du 17 mars 2006 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Cellule Animations de la Ville)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-38 du 20 septembre 1990 portant nominatio...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-38 du 20 septembre 1990 portant nominatio...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-032 du 17 mars 2006 portant nomination d'un Comptable dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-024 du 13 avril 2005 portant nomination...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-024 du 13 avril 2005 portant nomination...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-112 du 4 décembre 2002 portant nomination et titularisation
d'un Chef d'équipe dans les Services Communaux
(Service du Domaine Communal - Commerce des Halles et Marchés)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-42 du 20 juin 2002 portant ouverture d'...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-42 du 20 juin 2002 portant ouverture d'...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-125 du 10 décembre 2002 portant nomination et titularisation
d'une Attachée dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-92 du 1er octobre 2002 portant ouvertur...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-92 du 1er octobre 2002 portant ouvertur...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Arrêté Municipal n° 2003-001 du 3 janvier 2003 portant nomination d'un Inspecteur,
Chef-Adjoint dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-25 du 2 juillet 1996 portant ouverture d'...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 96-25 du 2 juillet 1996 portant ouverture d'...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Arrêté Municipal n° 2003-002 du 3 janvier 2003 portant nomination d'un
Brigadier-Chef dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-52 du 17 juillet 2002 portant ouverture...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-52 du 17 juillet 2002 portant ouverture...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Municipal n° 2003-006 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation
d'un Coursier dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-41 du 20 juin 2002 portant ouverture d'...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-41 du 20 juin 2002 portant ouverture d'...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Municipal n° 2003-007 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d'un Régisseur dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-49 du 16 juillet 2002 portant ouvertur...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-49 du 16 juillet 2002 portant ouvertur...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Municipal n° 2003-008 du 16 janvier 2003 portant nomination et titularisation d'un Adjoint au Chef de Service dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-74 du 10 septembre 2002 portant ouvertu...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-74 du 10 septembre 2002 portant ouvertu...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-019 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-43 du 20 juin 2002 portant ouverture d'...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-43 du 20 juin 2002 portant ouverture d'...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-006 du 26 janvier 2007 portant nomination d'un Chef de
bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil - Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 199...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 199...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-007 du 26 janvier 2007 portant nomination d'une
Attachée dans les Services Communaux (Service de l'Etat-Civil - Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-020 du 13 février 2...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-020 du 13 février 2...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-626 du 30 mars 2007 portant nomination d'un
Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement)
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-040 du 10 avril 2006 portant ouv...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-040 du 10 avril 2006 portant ouv...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-648 du 5 avril 2007 portant nomination d'une Femme de
service dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-11 du 18 janvier 2000 portant no...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-11 du 18 janvier 2000 portant no...