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Journal n°7365
du 20 novembre 1998
DEVOILEMENT DE LA PLAQUE DU QUAI JEAN-CHARLES REY
Le Maire porte à la connaissance de la population que la cérémonie de dévoilement de la plaque commémorative en hommage à Me Jean-Charles REY se déroulera le 24 novembre 1998, à 11 heures, en présence de S.A.S. le Prince Souverain et de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert.
Cette pla...
Cette pla...
Journal n°7443
du 19 mai 2000
Communiqué n° 2000-03 du 2 mai 2000 relatif au jeudi 1er juin 2000
(Jour de l'Ascension), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 1er juin 2000 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Dir...
Journal n°7420
du 10 décembre 1999
Communiqué n° 99-31 du 24 novembre 1999 relatif au samedi 25 décembre 1999
(jour de la Noël) et au samedi 1er janvier 2000 (jour de l'An) jours fériés légaux.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, les 25 décembre 1999 et 1er janvier 2000, sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des travailleurs, quelque soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
Communiqué n° 2000-04 du 12 mai 2000 relatif au lundi 12 juin 2000
(Lundi de Pentecôte), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 12 juin 2000 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction d...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction d...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Communiqué n° 98-46 du 15 juillet 1998 relatif au samedi 15 août 1998
(Jour de l'Assomption), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 15 août 1998 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire du Service n° 79-...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire du Service n° 79-...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
AUDIENCE PRIVEE AU PALAIS
Le 4 juillet 1998, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée S. Em. le Cardinal Achille SILVESTRINI, Préfet pour les Eglises Orientales, à l'occasion de sa visite en Principauté.
Journal n°7353
du 28 août 1998
AVIS D'ENQUETE
En application de la loi n° 949 du 19 avril 1974 complétant les articles premier et 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945, modifiée, sur les conventions collectives de travail, et conformément aux dispositions de l'article 23 de ladite loi n° 416, le Directeur du Travail et des Affaires Sociales inv...
Journal n°7358
du 2 octobre 1998
PRESTATIONS DE SERMENT
Le 22 septembre 1998, M. Jean-François LANDWERLIN, Président du Tribunal de Première Instance, nommé Premier Président de la Cour d'Appel, par ordonnance Souveraine n° 13.623 du 16 septembre, et M. Daniel SERDET, Premier Substitut Général, nommé Procureur Général par ordonnance Souveraine n° 13.6...
Journal n°7358
du 2 octobre 1998
PRESTATION DE SERMENT
Le 29 septembre 1998, M. Patrice DAVOST, nommé Directeur des Services Judiciaires et Président du Conseil d'Etat, par ordonnance Souveraine n° 13.629 du 17 septembre, a prêté serment dans les mains de S.A.S. le Prince Souverain.
Son Altesse Sérénissime, Qui avait à Ses côtés S.A.S....
Son Altesse Sérénissime, Qui avait à Ses côtés S.A.S....
Journal n°7359
du 9 octobre 1998
PARTICIPATION DE S.A.S. LE PRINCE HEREDITAIRE ALBERT À LA 53ème SESSION DE L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ONU
Devant l'Assemblée Générale de l'Organisation des Nations Unies qui tient sa 53e Session à New York, S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, en sa qualité de Président de la Délégation de Monaco, a prononcé l'allocution suivante, le 24 septembre 1998.
"Monsieur le Président,
"Monsieur le Président,
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Communiqué n° 99-17 du 12 avril 1999 relatif au dimanche 9 mai 1999 (Jour du Jubilé de S.A.S. le Prince Souverain), jour férié légal exceptionnel, reporté au lundi 10 mai 1999.
Aux termes de la loi n° 1.213 du 29 décembre 1998 parue au "Journal de Monaco" du vendredi 1er janvier 1999, le 10 mai 1999 est un jour férié, chômé et payé, rentrant dans le cadre des dispositions de l'article 1er alinéa 2 de la loi n° 798 du 18 février 1966, pour l'ensemble des travailleurs, qu...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Communiqué n° 99-18 du 13 avril 1999 relatif au jeudi 13 mai 1999
(Jour de l'Ascension), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 13 mai 1999, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire du Service n° 79-...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire du Service n° 79-...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
PUBLICATION DU PREMIER NUMERO DE LA "REVUE DE DROIT MONEGASQUE"
La "Revue de droit monégasque" est l'aboutissement d'une réflexion commune à un groupe de juristes de Monaco : Professeurs de droit, membres du Tribunal Suprême, Conseillers d'Etat, Magistrats et Avocats.
Ces juristes ont en effet estimé que le meilleur moyen de faire connaître la P...
Ces juristes ont en effet estimé que le meilleur moyen de faire connaître la P...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Communiqué n° 99-21 du 23 avril 1999 relatif au lundi 24 mai 1999
(Lundi de Pentecôte), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 24 mai 1999, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire du Service n° 79-...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire du Service n° 79-...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
RECEPTION OFFERTE PAR SON ALTESSE SERENISSIME LE PRINCE RAINIER III
A L'OCCASION DE SON JUBILE
Permanence pour le retrait des invitations du 9 mai 1999
La Mairie fait connaître aux Monégasques et à leurs conjoints qui n'auraient pas reçu ou qui auraient égaré leur carton d'invitation à la réception du dimanche 9 mai 1999, qu'une permanence sera assurée, en Mairie, ce même jou...
La Mairie fait connaître aux Monégasques et à leurs conjoints qui n'auraient pas reçu ou qui auraient égaré leur carton d'invitation à la réception du dimanche 9 mai 1999, qu'une permanence sera assurée, en Mairie, ce même jou...
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