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Journal n°7767
du 4 août 2006
"MONALEC" - Récépissé de déclaration d'une association constituée
entre Monégasques
plusieurs manifestations afin de compléter ses objectifs d'éducation correspondant aux missions qu'elle s'est fixées ;
- la promotion des modes de transports alternatifs et des produits pouvant y ... plusieurs manifestations afin de compléter ses objectifs d'éducation correspondant aux missions qu'elle s'est fixées ;
- la promotion des modes de transports alternatifs et des produits pouvant y ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 20 décembre 2011 de l’association dénommée «Club Cil’s Elles».
Ces modifications portent sur une refonte des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant ... déclaration de modification des statuts datée du 20 décembre 2011 de l’association dénommée «Club Cil’s Elles».
Ces modifications portent sur une refonte des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 11 mars 2013 de l’association dénommée «Una Energy Children’s Fund».
Cette modification porte sur l’article 1er relatif à la dénomination qui devient : «UnaKids». ... déclaration de modification des statuts reçue le 11 mars 2013 de l’association dénommée «Una Energy Children’s Fund».
Cette modification porte sur l’article 1er relatif à la dénomination qui devient : «UnaKids». ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
services en lien direct ou indirect avec l’amélioration de la santé des êtres humains au sens général du terme.
L’objectif de cette association sera donc de permettre à des professionnels issus, en ... services en lien direct ou indirect avec l'amélioration de la santé des êtres humains au sens général du terme.
L'objectif de cette association sera donc de permettre à des professionnels issus, en ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée, et de l’article 3 de l ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée, et de l'article 3 de l ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
devient : «Société Nationale d’Entraide de la Médaille Militaire «S.N.E.M.M.» / Section n° 40 de Monaco-Beausoleil» ainsi que sur une refonte des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les ... devient : «Société Nationale d’Entraide de la Médaille Militaire «S.N.E.M.M.» / Section n° 40 de Monaco-Beausoleil» ainsi que sur une refonte des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Satinas acquis par Georges Albert Detaille en 1907 ;
- Mise en valeurs et diffusions des fonds photographiques acquis après 1904 par les membres de la famille directe des photographes ;
- Défense ... Pierre Satinas acquis par Georges Albert Detaille en 1907 ;
- Mise en valeurs et diffusions des fonds photographiques acquis après 1904 par les membres de la famille directe des photographes ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
promouvoir la solidarité sous toutes formes notamment en développant des activités de prévention, de formation et d'animation à caractère culturel, sportif, artistique et social en direction des femmes et de ... promouvoir la solidarité sous toutes formes notamment en développant des activités de prévention, de formation et d'animation à caractère culturel, sportif, artistique et social en direction des femmes et de ... ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...