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Journal n°7338
du 15 mai 1998
"S.A.M. COL.CAR" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ... cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ...
Journal n°7449
du 30 juin 2000
"S.A.M. ZEBRA SQUARE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
"REPOSSI DIFFUSION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux ... Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
"S & B ASSET MANAGEMENT S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, d'instruments financiers à termes pour le compte de tiers ;
- la transmission ... Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, d'instruments financiers à termes pour le compte de tiers ;
- la transmission ...
Journal n°7441
du 5 mai 2000
"TELIS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
effectivement réalisé par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont ... effectivement réalisé par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
"S.A.M. MOULINS 700" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de ... cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
"S.A.M. APAVE MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-417 du 2 juillet 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
effectuant l’acte qui la nécessite.
Les gestes d’anesthésie-réanimation sont signalés par le code principal de l’acte complété par le code activité « 4 » mentionné à l’article 3 qui décrit l ... effectuant l’acte qui la nécessite.
Les gestes d’anesthésie-réanimation sont signalés par le code principal de l’acte complété par le code activité « 4 » mentionné à l’article 3 qui décrit l ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.700 du 17 juin 2021 relative à l'agrément des mandataires judiciaires à la protection des personnes et à l'aide de l'État en faveur des personnes protégées.
du Secrétaire d'État à la Justice-Directeur des Services Judiciaires.
3°) jouir de leurs droits civils et politiques et offrir toutes les garanties de bonne moralité ;
4°) faire la preuve d ... 'État à la Justice-Directeur des Services Judiciaires.
3°) jouir de leurs droits civils et politiques et offrir toutes les garanties de bonne moralité ;
4°) faire la preuve d'une connaissance ... Ordonnance Souveraine n° 8.700 du 17 juin 2021 relative à l'agrément des mandataires judiciaires à la protection des personnes et à l'aide de l'État en faveur des personnes protégées. ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
"S.A.M. WORLD TECH PRODUCTION" en abrégé "WTP"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
"S.A.M. PARTNERSHIP PRODUCTION GROUP INTERNATIONAL" en abrégé "PPGI"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'était pas effectivement réalisé par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui ... 'était pas effectivement réalisé par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
"S.A.M. HAY & ROBERTSON (INTERNATIONAL LICENSING)"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7358
du 2 octobre 1998
"QUALITY CRUISE SERVICES S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
effectivement réalisé par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont ... effectivement réalisé par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont ...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
"S.A.M. ACCORD-SON-LUMIERE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession ... proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « INTERLAW MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « INTERLAW MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « INTERLAW MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...