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Journal n°0028
du 5 décembre 1858
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des Etats-Sardes et à une journée de marche de la frontière française, à la plus redoutable et à la plus ...
Journal n°4072
du 28 novembre 1935
(pour ragoûts et daube)
Poitrine, plate-côte, Bite-gite, viande
hachée 3 à 6
-Morceaux de Choix (pour grillades et rôtis)
Faux-filet, rumsteck, urantche, entre-
côte 9 à 11
Filet 15 ...
Journal n°5785
du 9 août 1968
réintégration dans la nationalité monégasque (p. 600).
Ordonnance Souveraine no 4.088 du 3 août 1968 portant naturalisation monégasque (p. 601).
Ordonnance ,9ouveraine n° 4.089 du 3 août 1968 portant ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2278 du 21 juillet 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2010
partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (rose des vents) et son n° 22 (Hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 5 septembre 2010 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue ... partie comprise entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (rose des vents) et son n° 22 (Hôtel le Méridien) ;
• Le dimanche 5 septembre 2010 de 00 heure 01 à 17 heures 30, avenue ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
GOURMET CONCEPT DEVELOPMENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 22, boulevard des Moulins - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 mai 2017, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 22 mai 2017 ;
- de nommer comme liquidateur Monsieur Pascal ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 mai 2017, il a été décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 22 mai 2017 ;
- de nommer comme liquidateur ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Décision Ministérielle du 16 mars 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Décision Ministérielle du 26 janvier 2022 prolongeant jusqu'au 28 février 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2004 nommant respectivement le Président
et le Vice-Président de la Commission Supérieure des Comptes
Par décision Souveraine en date du 22 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé respectivement, M. James CHARRIER, Président de la Commission Supérieure des Comptes et M. Gilbert PIERRE, en ... Par décision Souveraine en date du 22 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé respectivement, M. James CHARRIER, Président de la Commission Supérieure des Comptes et M. Gilbert PIERRE, en ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°3031
du 18 avril 1916
'Etat, et la plupart des fonctionnaires et Magistrats de la Principauté assistaient à la cérémonie et ont renouvelé à la famille l'expression de leur douloureuse sympathie.
C'est avec un vif regret que l ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.287 du 27 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.627 du 13 janvier 2003, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de la Gare
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement d’urbanisme constitué :
- des dispositions générales RU-GAR-GEN-V2D applicables à l’ensemble du ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement d’urbanisme constitué :
- des dispositions générales RU-GAR-GEN-V2D applicables à l’ensemble du ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-337 du 25 juin 2001 portant modification de l'arrêté ministériel n° 98-631 du 29 décembre 1998 réglementant l'exercice d'une activité libérale auCentre Hospitalier Princesse Grace
Grace, en complément de leur activité publique :
1. les praticiens hospitaliers visés à l'article 4, alinéas 1, 2 et 3 de l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ... Princesse Grace, en complément de leur activité publique :
1. les praticiens hospitaliers visés à l'article 4, alinéas 1, 2 et 3 de l'ordonnance souveraine n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
AVIS - S.A.M. BREZZO Frères - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : La Radieuse 22, boulevard d’Italie - Monaco
Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires, qui s’est tenue le 22 juin 2009 au siège social, il a été décidé la continuation de l’activité sociale, nonobstant des pertes ... Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires, qui s’est tenue le 22 juin 2009 au siège social, il a été décidé la continuation de l’activité sociale, nonobstant des pertes ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ
Société Anonyme au capital de 22.950.600 €
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
avenue de Fontvieille à Monaco, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- modification de l’article 22 des statuts ;
- questions diverses.
Le Conseil d’Administration. ... avenue de Fontvieille à Monaco, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- modification de l’article 22 des statuts ;
- questions diverses.
Le Conseil d’Administration. ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 645 du 10 août 2006 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée, publiée au Journal de Monaco du 18 août 2006.
Lire page 1571 :
Ordonnance Souveraine n° 645 du 10 août 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée ... Lire page 1571 :
Ordonnance Souveraine n° 645 du 10 août 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée ...