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Journal n°4693
du 18 septembre 1947
,fabricants.ou népciants « aux différentes catégories de parties prenantes.
« Les pourcentages ainsi fixés seront notifiés aux organismes char« gés de la sous-répartition des matières premières, lesquels devront, « d ...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Célébrations de la Sainte-Dévote (26-27 janvier 2018)
pour esquisser quelques pas de danse, pour la plus grande joie de leurs parents et du public présent.
Le personnel de la direction des Affaires maritimes remet à Leurs Altesses les torches allumées pour ... pour esquisser quelques pas de danse, pour la plus grande joie de leurs parents et du public présent.
Le personnel de la direction des Affaires maritimes remet à Leurs Altesses les torches allumées pour ... Célébrations de la Sainte-Dévote (26-27 janvier 2018) ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait
des pièces du dossier et notamment du rapport de l'Expert que les frais de montage du dossier et les frais de gestion s'élèvent à la somme globale de 4.677.000 euros ;
15\. Considérant, en sixième lieu ... des pièces du dossier et notamment du rapport de l'Expert que les frais de montage du dossier et les frais de gestion s'élèvent à la somme globale de 4.677.000 euros ;
15\. Considérant, en sixième lieu ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Décision de mise en œuvre de Monaco Telecom en date du 28 juin 2024 du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des rendez-vous clients ».
demande d’avis reçue de Monaco Telecom, le 25 mai 2024, concernant la mise en œuvre d’un traitement automatisé ayant pour finalité « Gestion des rendez-vous clients » ;
Vu le rapport de la Commission de ... demande d'avis reçue de Monaco Telecom, le 25 mai 2024, concernant la mise en œuvre d'un traitement automatisé ayant pour finalité « Gestion des rendez-vous clients » ;
Vu le rapport de la Commission de ... Décision de mise en œuvre de Monaco Telecom en date du 28 juin 2024 du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des rendez-vous clients ». ...
Journal n°0374
du 13 août 1865
de Nice, la Principauté de Monaco, les jours des réjouissances publiques sont désignés par le nom générique de festins. Les appellations, plus encore que les choses elles-mêmes, sont les indices les ...
Journal n°0583
du 24 août 1869
concentrer sur un point donné du pays des forces considérables dans un espace de temps très limité. En vérité c'est alarmer l'opinion publique pour bien peu de chose.
L'heure de la villégiature a sonné pour ...
Journal n°6635
du 23 novembre 1984
seront communiquées aux intéressés en temps utile.
Avis de recrutement n° 84-74 d'une sténodactylograplie au Contrôle Générale des Dépenses.
La Direction de la Fonction Publique fait savoir qu'il va ...
Journal n°1696
du 3 février 1891
heureux d'enregistrer ces dons qui montrent combien la Société des Régates s'associe aux infortunes publiques à l'étranger comme chez nous.
A ce propos, rappelons que vendredi prochain elle donnera, avec ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-259 du 20 mai 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-789 du 16 septembre 2019 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de véhicules de location avec chauffeurs étrangers, modifié.
, modifié, susvisé, est modifié comme suit :
« À peine d'irrecevabilité de sa demande, le pétitionnaire fournit à la Direction de la Sûreté Publique :
1. un document attestant de l'existence légale de l ... , susvisé, est modifié comme suit :
« À peine d'irrecevabilité de sa demande, le pétitionnaire fournit à la Direction de la Sûreté Publique :
1. un document attestant de l'existence légale de l ... Arrêté Ministériel n° 2022-259 du 20 mai 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-789 du 16 septembre 2019 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiées relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
’avis de réception postal à : La Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 29 juillet 2016.
OFFRE DE LOCATION
D ... ’avis de réception postal à : La Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 29 juillet 2016.
OFFRE DE LOCATION
D ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait - Audience du 17 mai 2022 - Lecture du 31 mai 2022
Monégasques et aux personnes ayant des liens particuliers avec la Principauté de se loger à Monaco, la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage ... locaux régis par la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée ;
Sur la fin de non-recevoir opposée par le Ministre d'État
2\. Considérant que l'ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE MONACO a produit, à l ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco -Extrait - Audience du 17 mai 2022 - Lecture du 31 mai 2022 ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au ... qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au ...
Journal n°1795
du 27 décembre 1892
difficulté.
Les concours de la première série des Tirs aux pigeons sont déjà très animés. Pour la troisième réunion, vendredi, vingt tireurs étaient inscrits '; MM. le comte Voss, le baron de Montchoisy ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 1er juin 2012.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis ... la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 1er juin 2012.
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis ...
Journal n°6550
du 8 avril 1983
'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement de cinq gardiens de parking au Service de la Circulation (p. 316).
Avis de recrutement de cinq gardiens de parking au Service de la Circulation (p ...