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Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.561 du 19 novembre 2022 décernant la Médaille de l'Ordre de Saint-Charles.
Sûreté Publique à l’occasion de son cent vingtième anniversaire, en reconnaissance des services rendus à Notre Personne, à Notre Famille ainsi qu’à la Principauté.
Notre Secrétaire d’État, Notre ... statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Ordre de Saint-Charles est décerné à la Direction de la Sûreté ... Ordonnance Souveraine n° 9.561 du 19 novembre 2022 décernant la Médaille de l'Ordre de Saint-Charles. ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Décision Ministérielle du 11 février 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n°6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’Organisation mondiale de la Santé et appelant des mesures d’urgence, notamment en cas de menace d’épidémie, le Ministre d’État peut prescrire dans l’intérêt de la santé publique toute mesure proportionnée aux risques ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°4645
du 24 octobre 1946
• Syndicats ;
Vu la demande d'approbation de statuts formée par le Syndicat Patronal de la Confection et du Négoce du Textile ;
Vu l'avis de la Direction des Services Sociaux ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
, avenue Prince Albert II à Monaco (p. 2241).
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Direction de l'Habitat.
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux ...
Journal n°0067
du 4 septembre 1859
4 Septembre 1859.
De l'Instruction publique dans la Principauté.
A côté des lois et priviléges que la Principauté doit au gouvernement du Prince Charles III et qui assurent le développement et la ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 9 septembre 2011 ... ’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 9 septembre 2011 ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
simultanément :
- au représentant du propriétaire : SCI INVESTAL, 16, avenue Crovetto Frères à Monaco, tel : 06.20.48.73.20 ;
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, Quai Antoine 1er,
au plus tard quinze ... simultanément :
- au représentant du propriétaire : SCI INVESTAL, 16, avenue Crovetto Frères à Monaco, tel : 06.20.48.73.20 ;
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, Quai Antoine 1er,
au plus tard quinze ...
Journal n°0383
du 15 octobre 1865
Français.
Le Prince a reçu, le 7 de ce moïs, au Château de Marchais , des lettres de la Reine et du Roi d'Espagne, en réponse aux lettres de Son Altesse Sérénissime remises à Leurs Majestés, le 7 sene ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
des Orchidées à Monaco, tél. 93.30.85.85,
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
au plus tard quinze jours après publication de la présente insertion.
Monaco, le 13 janvier ... des Orchidées à Monaco, tél. 93.30.85.85,
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
au plus tard quinze jours après publication de la présente insertion.
Monaco, le 13 janvier ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
avec demande d'avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : le Groupe S.M.I.R., 4, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 92.16.58.00 ou 06.63.13.93.14 ;
- à la direction de ... avec demande d'avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : le Groupe S.M.I.R., 4, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 92.16.58.00 ou 06.63.13.93.14 ;
- à la direction de ...
Journal n°3969
du 7 décembre 1933
charges.
CRÉDIT MOBILIER DE MONACO
(Mont-de-Piété)
VENTE
Il sera procédé le mercredi 20 Décembre 1t33, au siège social, 15, avenue des Fleurs, Monte-Carlo, à la vente aux enchères publiques des ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence GRAMAGLIA, 9, avenue Princesse Alice, à Monaco, tél 92.16.59.00 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er à Monaco ;
au plus tard ... simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence GRAMAGLIA, 9, avenue Princesse Alice, à Monaco, tél 92.16.59.00 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er à Monaco ;
au plus tard ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
Gramaglia, 9, avenue Princesse Alice à Monaco, tél. 92.16.59.00 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ;
au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco ... Gramaglia, 9, avenue Princesse Alice à Monaco, tél. 92.16.59.00 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ;
au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
représentant du propriétaire : Agence Gramaglia, 9, avenue Princesse Alice à Monaco, tél. 92.16.59.00 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
au plus tard quinze jours après la publication ... représentant du propriétaire : Agence Gramaglia, 9, avenue Princesse Alice à Monaco, tél. 92.16.59.00 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
au plus tard quinze jours après la publication ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
.30.22.46 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ;
au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 15 janvier 2010.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement ... .30.22.46 ;
- à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ;
au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 15 janvier 2010.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement ...