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Journal n°7619
du 3 octobre 2003
"NIGEL BURGESS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 3.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration après agrément du nouveau ... . 3.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration après agrément du nouveau ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
« JRCC Audit Conseil »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’expertise comptable » et de la précision « société anonyme monégasque » ou « S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... ’expertise comptable » et de la précision « société anonyme monégasque » ou « S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
«ARCORA GESTION MONACO S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de «ARCORA GESTION MONACO S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de «ARCORA GESTION MONACO S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « INAUTEC S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
social 9, boulevard Albert II à Monaco, après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts de ladite société ... social 9, boulevard Albert II à Monaco, après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts de ladite société ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
"S.A.M. MONACO LOGISTIQUE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
commandite simple dénommée "S.C.S. CHIHA & Cie", au capital de 300.000 Francs et avec siège social, 32, boulevard du Jardin Exotique, à Monaco,
après avoir décidé d'augmenter le capital social, puis de la ... commandite simple dénommée "S.C.S. CHIHA & Cie", au capital de 300.000 Francs et avec siège social, 32, boulevard du Jardin Exotique, à Monaco,
après avoir décidé d'augmenter le capital social, puis de la ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
«BRASILINVEST MONACO S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monaco.
La société prend la dénomination de «BRASILINVEST MONACO S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... Monaco.
La société prend la dénomination de «BRASILINVEST MONACO S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Délibération n° 2016-09 du 20 janvier 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et suivi des sociétés civiles de droit monégasque par la Direction de l’Expansion Economique, la Direction des Services Fiscaux et l’IMSEE » présenté par le Ministre d’Etat
’arrêté ministériel n° 2013-234 du 22 avril 2013 créant le Répertoire du Numéro d’Identification Statistique (N.I.S.) ;
Vu la délibération n° 2000-17 du 5 décembre 2000 portant avis favorable à la mise en œuvre par la ... ’arrêté ministériel n° 2013-234 du 22 avril 2013 créant le Répertoire du Numéro d’Identification Statistique (N.I.S.) ;
Vu la délibération n° 2000-17 du 5 décembre 2000 portant avis favorable à la mise en œuvre par la ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - extrait - Audience du 9 juin 2023 - Lecture du 23 juin 2023
Conseil d’État et à la Cour de cassation de France ;
LE TRIBUNAL SUPRÊME
Siégeant et délibérant en assemblée plénière,
…/…
Après en avoir délibéré :
1. Considérant qu’aux termes de l’article 22 de l ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - extrait - Audience du 9 juin 2023 - Lecture du 23 juin 2023 ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
"COCHLIAS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes de deux actes reçus, en brevet, les 22 novembre et 21 décembre 2007 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ... termes de deux actes reçus, en brevet, les 22 novembre et 21 décembre 2007 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
"EDICOM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monaco.
La société prend la dénomination de "EDICOM".
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... Monaco.
La société prend la dénomination de "EDICOM".
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
S.A.M. des Aménagements du Portier
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « S.A.M. des Aménagements du Portier ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « S.A.M. des Aménagements du Portier ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
“FSN S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2009.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 octobre 2009 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ... 2009.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 octobre 2009 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IFCHOR MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger :
À l’exclusion des ... agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger :
À l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IFCHOR MONACO » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-299 du 18 mai 2012 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
être effectuée à l’initiative du biologiste.»
3°) Le libellé du code 5204 est supprimé et remplacé comme suit :
«Produit d’origine pelvienne obtenu par cœlioscopie
Outre les recherches incluses ... être effectuée à l’initiative du biologiste.»
3°) Le libellé du code 5204 est supprimé et remplacé comme suit :
«Produit d’origine pelvienne obtenu par cœlioscopie
Outre les recherches incluses ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.398 du 15 mars 2019 relative à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires.
n'est servi qu'une seule aide par foyer pour chacune d'entre elle.
§2 : Des tickets service
Art. 9.
Conformément à l'article 31 de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, susvisée, des tickets service ... n'est servi qu'une seule aide par foyer pour chacune d'entre elle.
§2 : Des tickets service
Art. 9.
Conformément à l'article 31 de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, susvisée, des tickets service ... Ordonnance Souveraine n° 7.398 du 15 mars 2019 relative à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires. ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-319 du 12 avril 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
3 à 16 ans ;
- d’une durée de l’ordre de 30 mn pour l’enfant de moins de 3 ans.
16,2
11,2
10,2
AMY
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AP
Traitement de l ... ;height:21.75pt'>
AP
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Par dérogation à l'article 5 des dispositions générales, les actes de l'article 12 peuvent être pris en charge ou remboursés ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
"CHEYNE CAPITAL MANAGEMENT (MONACO) S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de "CHEYNE CAPITAL MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.".
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de "CHEYNE CAPITAL MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.".
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
“CWI GROUP M&I HQ”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de “CWI GROUP M&I HQ”.
Art. 3.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... de “CWI GROUP M&I HQ”.
Art. 3.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
«BELEAF»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2010.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 septembre 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque ... 2010.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 septembre 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
“SOCIETE DES TRANSPORTS TOURISTIQUES MONEGASQUES”
en abrégé “S.T.T.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2009.
I.- Aux termes de deux actes reçus, en brevet, les 22 juillet et 14 octobre 2009 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque ... 2009.
I.- Aux termes de deux actes reçus, en brevet, les 22 juillet et 14 octobre 2009 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
“GASLOG MONACO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prend la dénomination de “GASLOG MONACO”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... prend la dénomination de “GASLOG MONACO”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti.
public, et aux bâtiments individuels à usage d'habitation.
Art. 3.
Est accessible aux personnes présentant un handicap tout élément de la chaîne de déplacement offrant la possibilité d'y pénétrer, d ... public, et aux bâtiments individuels à usage d'habitation.
Art. 3.
Est accessible aux personnes présentant un handicap tout élément de la chaîne de déplacement offrant la possibilité d'y pénétrer, d ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
"BREVAN HOWARD (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de "BREVAN HOWARD (MONACO) S.A.M.".
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de "BREVAN HOWARD (MONACO) S.A.M.".
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
“St James’s Place Wealth Management (Monaco) S.A.M.”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
d’un acte reçu, en brevet, le 22 janvier 2008 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ... d’un acte reçu, en brevet, le 22 janvier 2008 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
«ECOVERDE S.A.M.» - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2011.
I.- Aux termes de deux actes reçus, en brevet, les 22 août et 20 septembre 2011 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme ... 2011.
I.- Aux termes de deux actes reçus, en brevet, les 22 août et 20 septembre 2011 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-254 du 14 avril 2003 relatif à la qualification du personnel
permanent des services de sécurité dans les immeubles de grande hauteur.
9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour la ... 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour la ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
“FAÇONNABLE INTERNATIONAL”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de “FAÇONNABLE INTERNATIONAL”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de “FAÇONNABLE INTERNATIONAL”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7381
du 12 mars 1999
"MONACO INFORMATIQUE SYSTEMES" en abrégé "M.I.S."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
octobre 1972, à Bagnolet (Seine Saint Denis),
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. Fabio DI FEDE & Cie" au capital de 150.000 F et avec siège social ... octobre 1972, à Bagnolet (Seine Saint Denis),
pris en leur qualité de seuls associés de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. Fabio DI FEDE & Cie" au capital de 150.000 F et avec siège social ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
"S.A.M. JET-TRAVEL MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
en leur qualité de seuls associés de la société en nom collectif dénommée "S.N.C. COMPARETTI & Cie" au capital de 300.000 F et avec siège social n° 7, rue du Gabian, à Monaco,
après avoir décidé de ... en leur qualité de seuls associés de la société en nom collectif dénommée "S.N.C. COMPARETTI & Cie" au capital de 300.000 F et avec siège social n° 7, rue du Gabian, à Monaco,
après avoir décidé de ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
"LCG SPECIAL PROJECTS AND SERVICES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 décembre 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 décembre 2005.
I. - Aux ...