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Journal n°7438 du 14 avril 2000
"MONACO TELECOM MULTIMEDIA" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
conditions prévues par la loi. Article 22. Commissaires aux comptes L'assemblée générale nomme deux commissaires aux comptes qui exercent leur mission de contrôle conformément à la loi n° 408 du 20 ... conditions prévues par la loi. Article 22. Commissaires aux comptes L'assemblée générale nomme deux commissaires aux comptes qui exercent leur mission de contrôle conformément à la loi n° 408 du 20 ...
Journal n°8281 du 10 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.870 du 6 juin 2016 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d’investissement
la réglementation et au prospectus complet du fonds ; c) exécuter les instructions de la société de gestion, sauf si elles sont contraires à la loi et à la réglementation ou au prospectus complet du ... la réglementation et au prospectus complet du fonds ; c) exécuter les instructions de la société de gestion, sauf si elles sont contraires à la loi et à la réglementation ou au prospectus complet du ...
Journal n°7631 du 26 décembre 2003
ANNEE JUDICIAIRE 2003-2004. Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du mercredi 1er octobre 2003.
réunissant à Cannes les représentants des professionnels de l'acte de bâtir, ont effectué le déplacement pour connaître les travaux du port et les exploits techniques sur lesquels ils reposent. C ... réunissant à Cannes les représentants des professionnels de l'acte de bâtir, ont effectué le déplacement pour connaître les travaux du port et les exploits techniques sur lesquels ils reposent. C ...
Journal n°7345 du 3 juillet 1998
"STRATEGIE S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'ordres sur les marchés financiers, portant sur des valeurs mobilières, des instruments financiers à terme. 3. L'activité de conseil et d'assistance dans les matières visées aux chiffres 1. et 2. ci ... 'ordres sur les marchés financiers, portant sur des valeurs mobilières, des instruments financiers à terme. 3. L'activité de conseil et d'assistance dans les matières visées aux chiffres 1. et 2. ci ...
Journal n°7421 du 17 décembre 1999
"FIRST SECURITIES (MONACO) S.A.M." Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet social La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, directement ou en participation : - La gestion de portefeuille de valeurs ... le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet social La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, directement ou en participation : - La gestion de portefeuille de valeurs ...
Journal n°7721 du 16 septembre 2005
" APEF ADVISORY COMPANY " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes d'un acte reçu en brevet par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 9 juin 2005, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque : STATUTS TITRE I ... termes d'un acte reçu en brevet par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 9 juin 2005, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque : STATUTS TITRE I ...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
Délibération n° 2011-46 du 6 juin 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Organisation et gestion de l’Espace Numérique de Travail de la communauté éducative de la Principauté», dénommé ent, de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
de Travail». Il concerne les membres de la communauté éducative de la Principauté de Monaco, c’est-à-dire les élèves, les délégués d’élèves, les parents d’élèves, les délégués des parents d ... de Travail». Il concerne les membres de la communauté éducative de la Principauté de Monaco, c’est-à-dire les élèves, les délégués d’élèves, les parents d’élèves, les délégués des parents d ...
Journal n°8599 du 15 juillet 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « KEESYSTEM » - (Société Anonyme Monégasque)
-après : -  Toute décision d’autoriser une Décision Importante comme définit à l’article 2.3.1.5 du Pacte d’Actionnaires sera prise à la majorité simple des voix des membres du Conseil d’administration présents ou ... 'immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « KEESYSTEM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il ...
Journal n°7553 du 28 juin 2002
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.388 du 17 juin 2002 - PROTOCOLE A LA CONVENTION SUR LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE TRANSFRONTIERE A LONGUE DISTANCE, DE 1979, RELATIF A UNE NOUVELLE REDUCTION DES EMISSIONS DE SOUFRE - Fait à Oslo le 14 juin 1994
. On entend par "ZGOS" les zones de gestion des oxydes de soufre spécifiées à l'annexe III conformément aux conditions énoncées au paragraphe 3 de l'article 2 ; 8. On entend par "charge critique" une ... . On entend par "ZGOS" les zones de gestion des oxydes de soufre spécifiées à l'annexe III conformément aux conditions énoncées au paragraphe 3 de l'article 2 ; 8. On entend par "charge critique" une ...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-124 du 12 février 2003 relatif à l'étiquetage des produits cosmétiques.
ou non partie à l'accord sur l'Espace économique européen, l'indication du pays d'origine ; c) le contenu nominal au moment du conditionnement, indiqué en masse ou en volume, sauf pour les ... ou non partie à l'accord sur l'Espace économique européen, l'indication du pays d'origine ; c) le contenu nominal au moment du conditionnement, indiqué en masse ou en volume, sauf pour les ...
Journal n°7768 du 11 août 2006
"MPM & PARTNERS (MONACO)" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, portant sur des valeurs mobilières, des instruments financiers à terme. 3. L'activité de conseil et d'assistance dans les matières visées aux chiffres 1. et 2. ci-dessus. ART. 3. Dénomination ... , portant sur des valeurs mobilières, des instruments financiers à terme. 3. L'activité de conseil et d'assistance dans les matières visées aux chiffres 1. et 2. ci-dessus. ART. 3. Dénomination ...
Journal n°8654 du 4 août 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOTHEBY'S MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 15 février 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque, « SOTHEBY'S MONACO » ayant son siège 20, avenue de la Costa à Monaco ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 15 février 2023, les actionnaires de la société anonyme monégasque, « SOTHEBY'S MONACO » ayant son siège 20, avenue de la Costa à Monaco ...
Journal n°7556 du 19 juillet 2002
"INCENTIVE MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, mobilières et immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est "INCENTIVE MANAGEMENT S.A.M.". Art. 4. Siège Social Le ... , mobilières et immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est "INCENTIVE MANAGEMENT S.A.M.". Art. 4. Siège Social Le ...
Journal n°7407 du 10 septembre 1999
"FASHION AND BEAUTY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'en favoriser la réalisation. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est "FASHION AND BEAUTY S.A.M.". Art. 4. Siège social Le siège social de la société est fixé à Monaco. Il ... 'en favoriser la réalisation. Art. 3. Dénomination La dénomination de la société est "FASHION AND BEAUTY S.A.M.". Art. 4. Siège social Le siège social de la société est fixé à Monaco. Il ...
Journal n°7891 du 19 décembre 2008
«LA ROUTE DU SUD S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
actionnaires, même absents, dissidents ou incapables. ART. 20. Convocations des assemblées générales Les assemblées générales sont convoquées, soit par le Conseil d’Administration, soit, à défaut, par le ou ... actionnaires, même absents, dissidents ou incapables. ART. 20. Convocations des assemblées générales Les assemblées générales sont convoquées, soit par le Conseil d’Administration, soit, à défaut, par le ou ...

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Version 2018.11.07.14