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Journal n°0706
du 2 janvier 1872
2 (25 1 65 MENTON . . 9 »» 11 25 2 »» 3 45 5 51 9 30 min .a7
Grand Hôtel deP, Bains à Monaco
Cet hôtel admirablement situé sur la plage et qui est déjà avantageusement connu pour le confort de ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
La Semaine en Principauté
Stravinsky.
Théâtre Princesse Grace
Le 15 octobre, à 20 h 30,
« Maria Callas : lettres et mémoires » de Tom Volf, avec Monica Bellucci.
Le 22 octobre, à 20 h 30,
« La Souricière » d'Agatha Christie, avec ... Stravinsky.
Théâtre Princesse Grace
Le 15 octobre, à 20 h 30,
« Maria Callas : lettres et mémoires » de Tom Volf, avec Monica Bellucci.
Le 22 octobre, à 20 h 30,
« La Souricière » d'Agatha Christie, avec ...
Journal n°2835
du 30 juillet 1912
et 30 juin 1901 sur les associations d'étrangers ; Notre Conseil d'Etat entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
L'article suivant sera substitué à l'article 3 de l'Ordonnance du ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Audience du 12 décembre 2014
Lecture du 19 décembre 2014
;
Considérant que le refus d’autorisation administrative attaqué ne constitue ni une sanction pénale, ni une sanction disciplinaire, mais une mesure de police prise par le Directeur du Travail, se bornant à tirer ... ;
Considérant que le refus d’autorisation administrative attaqué ne constitue ni une sanction pénale, ni une sanction disciplinaire, mais une mesure de police prise par le Directeur du Travail, se bornant à tirer ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1304 du 18 avril 2012 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
estivale 2012, la circulation des véhicules est interdite de 18 heures à 24 heures, rue Imberty et rue des Princes les jours suivants :
• lundi 2 juillet
• mercredi 4 juillet
• lundi 9 juillet ... estivale 2012, la circulation des véhicules est interdite de 18 heures à 24 heures, rue Imberty et rue des Princes les jours suivants :
• lundi 2 juillet
• mercredi 4 juillet
• lundi 9 juillet ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-395 du 12 juin 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Telecom S.A.M. » au capital de 1.687.640 €
l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-683 du 23 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. », au capital de 300.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés ... Arrêté Ministériel n° 2023-683 du 23 novembre 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Carax Monaco S.A.M. », au capital de 300.000 euros. ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-279 du 28 mai 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels au Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
à ce qu’aucune trace de la sanction prononcée ne subsiste à leur dossier. »
ART. 2.
L’article 4 de l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996, susvisé, est remplacé par les dispositions ... à ce qu’aucune trace de la sanction prononcée ne subsiste à leur dossier. »
ART. 2.
L’article 4 de l’arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996, susvisé, est remplacé par les dispositions ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-586 du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins, modifié.
"reconstitution du sang à usage pédiatrique"
22,09
Majoration pour transformation "CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation"
153,13
Art. 2.
L'article 3 de l'arrêté ministériel n ... "reconstitution du sang à usage pédiatrique"
22,09
Majoration pour transformation "CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation"
153,13
Art. 2.
L'article 3 de l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-729 du 15 décembre 2023 autorisant des virements de crédits.
et corps constitués
-10 000
Sect.3 -Moyens des services
A) Ministère d’État
CH.5 - Direction des Affaires Juridiques
6412 - Rémunérations non-titulaires
-95 000
CH.8 - Agence ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'> font-family:"Arial",sans-serif'> padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
CH.7- Palais de S.A.S. le Prince
6411 - Rémunérations titulaires ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-4 du 6 janvier 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Kone», au capital de 150.000 €
société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 19 octobre 2010.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de ... société tels qu’ils résultent de l’acte en brevet en date du 19 octobre 2010.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-479 du 23 juillet 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « BeMore Management & Consulting », au capital de 150.000 €
social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la ... social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-292 du 23 avril 2015 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « SAM Digital Distribution Company », au capital de 150.000 €
à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ... à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de nullité de la présente ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-815 du 16 novembre 2017 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Caroli Mat », au capital de 150.000 euros.
dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l ... Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 ...